planification de 4 Services de l'irsn Cadarache Psn-Res/Sa2i, SEREX et sipr, ppt-dcad/sesa-cad
IRSN
le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad).Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Qui ?- • IRSN
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-20 | Avis de marché |
| 2023-07-20 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de planification technique
Numéro de référence: PLANIF_Activites_PSN-PPT_CAD
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de planification technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de planification technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.borrely@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 442199427 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374577
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 665 000 EUR 💰
Brève description: planification des activités de quatre services de l'irsn situés à Cadarache
Valeur estimée hors TVA: 665 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint Paul lez Durance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: cadarache
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: environnement
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement Sante Recherche
Contact
Point de contact: Sylvie Borrely
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à compter du 2e semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 119-374577 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de planification technique
Numéro de référence: PLANIF_Activites_PSN-PPT_CAD
Brève description:
le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad).Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de planification technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de planification technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.borrely@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 442199427 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374577
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique, l'irsn se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans les cas suivants :- en cas de prise en compte de nouvelles installations non connues au moment de l'établissement du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 665 000 EUR 💰
Brève description: planification des activités de quatre services de l'irsn situés à Cadarache
Valeur estimée hors TVA: 665 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, et est reconductible deux fois par période de 12 mois
Description des options:
s'Agissant d'un marché de services, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP
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en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique, l'irsn se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans les cas suivants :- en cas de prise en compte de nouvelles installations non connues au moment de l'établissement du marché
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Site principal ou lieu d'exécution: saint Paul lez Durance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: cadarache
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: environnement
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement Sante Recherche
Contact
Point de contact: Sylvie Borrely
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à compter du 2e semestre 2027
l'Irsn organisera une présentation de la consultation et du besoin via l'outil TEAMS le 3 juillet 2023 à 10h00.Pour disposer du lien pour participer à cette présentation, une demande via mail (sylvie.borrely@irsn.fr) devra être réalisée avant le lundi 30 juin 2023. Merci d'indiquer dans votre demande les informations suivantes : nom, prénom, adresse mail, société.Des questions pourront être posées en cours de réunion. L'Irsn répondra aux questions posées, en séance si possible, et en tous les cas par écrit via la plateforme PLACE quelques jours après la réunion.La participation à cette réunion n'est pas imposée en vue du dépôt de l'offre mais fortement recommandée pour une parfaite compréhension des attentes de l'irsn
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours suivants peuvent être exercés :- référé secret des affaires prévu à l'article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative- référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. Du code de justice administrative- référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. Du code de justice administrative- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 119-374577 (2023-06-20)
Informations complémentaires (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450373
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-374577
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad). Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450373
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-374577
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
la date de remise des offres est prolongée au 27 juillet 2023 à 14h00 en raison d'une modification apportée au DCE (suppression des quantités affichées au sein du BPU, qui doivent relever de la proposition des candidats)
Source: OJS 2023/S 141-450373 (2023-07-20)
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