irsn-2023-0039-3000078525

IRSN

support à la mise en place et à la conduite d'études épidémiologiques chez les travailleurs du secteur nucléaire, notamment à travers l'exploitation d'extractions du Système National des Données de Santé (Snds)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• amarexia France

Qui ?

• IRSN

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-03	Avis de marché
2023-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: IRSN-2023-0039-3000078525
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: ines.sekol@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358888 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2338174&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412962
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

i - forme du marche : accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec un montant maximum de 399.999,99 euro(s) HTII - dURÉE : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, avec une date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations fixée au 01/11/2023, pour une première période d'exécution jusqu'au 31/12/2024, reconductible tacitement deux (2) fois pour douze (12) mois, puis une dernière fois pour une durée inférieure à douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Iii - critères de selection des candidatures et de jugement des offres : sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.Iv - valeur estimee en euro(s) HT : elle s'entend sur la durée totale du marché, toutes périodes de reconduction comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la contribution aux études épidémiologiques relatives aux travailleurs du nucléaire, pour un nouveau cycle de mise à jour des cohortes sur la période 2023-2025.Les travaux sur les cohortes de travailleurs du nucléaire s'inscrivant dans un temps long, ils sont susceptibles d'être prolongés au-delà du 31 décembre 2025. Sous réserve de crédits budgétaires suffisants, la prestation pourra se poursuivre dans le cadre du présent accord-cadre.Les spécifications techniques des prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une première période d'exécution allant de la date de commencement d'exécution au 31/12/2024, reconductible tacitement deux (2) fois pour douze (12) mois, puis une dernière période inférieure à douze (12) mois pour ne pas excéder les quatre (4) années maximales d'exécution de l'accord-cadre

Description des options:

possibilité de passer des marches similaires (article R2122-7 du Code de la commande publique)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2338174&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans le courant de l'année 2026 le cas échéant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 129-412962 (2023-07-03)

Avis d'attribution de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188 325 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-680540
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-412962
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
place de L'Offre : offre classée en 1ere position

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: amarexia France
Adresse postale: 11, rue Claude Chahu
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://amarexia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 188 325 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 217-680540 (2023-11-06)

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