tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn
IRSN
tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • IRSN
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-24 | Avis de marché |
| 2023-12-18 | Informations complémentaires |
| 2024-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: christophe.mariaud@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358068 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723125
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: tierce maintenance des applications " C3x " et modules métier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tierce maintenance des applications SESAME 4 et PDS
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tierce maintenance des applications SESAME 5, casimir, syren, harpon
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Christophe MARIAUD
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: troisieme trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13017340 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 13017345 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723125 (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Brève description:
tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: christophe.mariaud@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358068 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723125
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: tierce maintenance des applications " C3x " et modules métier
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications " C3x " et modules métier.b) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible de manière tacite. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois
Description des options:
le marché pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Intitulé du lot: tierce maintenance des applications Web
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications WebB) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi
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Intitulé du lot: tierce maintenance des applications SESAME 4 et PDS
Numéro du lot: 3
Brève description:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications SESAME 4 et PdsB) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi
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Intitulé du lot: tierce maintenance des applications SESAME 5, casimir, syren, harpon
Numéro du lot: 4
Brève description:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications SESAME 5, casimir, syren, HarponB) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi;les prestations de design des IHM
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Christophe MARIAUD
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: troisieme trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13017340 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 13017345 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-4 et L.551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant lasignature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision del'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723125 (2023-11-24)
Informations complémentaires (2023-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777743
Se réfère à l'avis: 2023/S 230-723125
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-777743 (2023-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777743
Se réfère à l'avis: 2023/S 230-723125
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-777743 (2023-12-18)
Avis d'attribution de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn.
Brève description:
Produits/services: Services de développement de logiciels 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 550 484 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 550 484 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: tierce maintenance des applications " C3x " et modules métier
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: tierce maintenance des applications Web
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: tierce maintenance des applications SESAME 4 et PDS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: tierce maintenance des applications SESAME 5, casimir, syren, harpon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 435 064 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 435 064 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: It link france
Nom et adresse du contractant
Nom: It link france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 avenue de fontainebleau
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aoac@itlink.fr 📧
Téléphone: 0153901590 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 809 870 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 809 870 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Codra ingenierie informatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Codra Ingénierie Informatique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Helios 2 rue Christophe Colomb - CS 0851
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: codra-informations@codra.fr 📧
Téléphone: +33 1 60 92 34 34 📞
Fax: +33 1 60 92 34 35 📠
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 369 870 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 369 870 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 935 680 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 935 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kalisio sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Kalisio sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 CHEMIN DES TOURNESOLS
Code postal: 11400
Commune postale: Castelnaudary
Région: Aude 🏙️
Courrier électronique: luc.claustres@kalisio.com 📧
Téléphone: 0615340150 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Radioprotection Sureté Nucléaire (IRSN)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay aux roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.mariaud@irsn.fr 📧
Téléphone: 0158358068 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 181-557698 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn.
Brève description:
tierce Maintenance Applicative des ensembles d'applications C3x, sesame, pds, casimir, harpon, syren du centre technique de crise de l'irsn.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 550 484 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 550 484 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: tierce maintenance des applications " C3x " et modules métier
Description du marché:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications " C3x " et modules métier.b) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: tierce maintenance des applications Web
Description du marché:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications WebB) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: tierce maintenance des applications SESAME 4 et PDS
Description du marché:
es prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications SESAME 4 et PdsB) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: tierce maintenance des applications SESAME 5, casimir, syren, harpon
Description du marché:
les prestations prévues sont les suivantes :a) ObjetTierce maintenance des applications SESAME 5, casimir, syren, HarponB) Partie forfaitairetranche 1 : Tranche ferme relative aux prestations de prise en charge ;Tranche 2 : Tranche optionnelle relative aux prestations de réversibilité.c) Partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandeles prestations de maintenance en conditions opérationnelles ;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode agile;les prestations de maintenance évolutive réalisées en mode classique;les prestations de pilotage et de suivi;les prestations de design des IHM
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 435 064 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 435 064 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE IT LINK FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: It link france
Nom et adresse du contractant
Nom: It link france
Numéro d'enregistrement national:
33833943500079
Adresse postale: 67 avenue de fontainebleau
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aoac@itlink.fr 📧
Téléphone: 0153901590 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 809 870 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 809 870 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE CODRA LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Codra ingenierie informatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Codra Ingénierie Informatique
Numéro d'enregistrement national:
33876729600035
Adresse postale: Immeuble Helios 2 rue Christophe Colomb - CS 0851
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: codra-informations@codra.fr 📧
Téléphone: +33 1 60 92 34 34 📞
Fax: +33 1 60 92 34 35 📠
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 369 870 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 369 870 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE CODRA LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 935 680 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 935 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE KALISIO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kalisio sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Kalisio sas
Numéro d'enregistrement national:
83195172800011
Adresse postale: 80 CHEMIN DES TOURNESOLS
Code postal: 11400
Commune postale: Castelnaudary
Région: Aude 🏙️
Courrier électronique: luc.claustres@kalisio.com 📧
Téléphone: 0615340150 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Radioprotection Sureté Nucléaire (IRSN)
Numéro d'enregistrement national:
44054601800027
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay aux roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.mariaud@irsn.fr 📧
Téléphone: 0158358068 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 181-557698 (2024-09-13)
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