2023-12-04   fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures - lot no 2 : Vêtements... (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif à la relance du lot 2 relatif à la fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162--2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »

2023-08-28   assurance couvrant les risques Dommages Aux Biens (Commune de Valserhône)
marché public d'assurance couvrant les risques dommage aux biens de la ville de Valserhône Voir la passation de marché »

2023-07-31   fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire des communes de Valserhône, Montanges, Villes et... (Commune de Valserhône)
ce marché porte également sur la restauration de l'alsh, de la petite enfance et du portage de repas du Ccas pour la Commune de Valserhône.Les stipulations du présent marché concernent la confection, le transport et la livraison en liaison froide de repas destiné :- aux enfants et aux adultes (personnels d'encadrement ou enseignants) des écoles maternelles et élémentaires pour les membres du groupement :,- aux enfants de l'alsh de la commune de Valserhône- aux enfants de 4 mois à 3 ans de la grande et la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Newrest Restauration Restauration pour collectivités

2023-04-28   fourniture de sel de déneigement (Commune de Valserhône)
le présent accord-cadre pour objet la fourniture de sel de déneigement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Ci dessous, les montants:minimum : 15 000,00 euro(s) HtMaximum : 110 000,00 euro(s) HtLes montants minimums et maximums sont … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quadrimex Sels

2023-04-28   déneigement et salage complémentaires de la Ville de Valserhône en complément des prestations effectuées par les... (Commune de Valserhône)
le présent accord-cadre a pour objet le déneigement et salage complémentaires de la Ville de Valserhône en complément des prestations effectuées par les agents communaux.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Ci dessous, les … Voir la passation de marché »

2023-04-19   fourniture de matériel pour la maintenance de l'éclairage public (Commune de Valserhône)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162--2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Petitjean SAS Salendre Reseaux

2023-03-21   la consultation a pour objet : la création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à... (Commune de Valserhône)
création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain).Le marché prévoit la réalisation d'une piste d'athlétisme de 250 m de longueur ainsi que de son éclairage.Les travaux sont rémunérés par application d'un prix globale et forfaitaire défini à l'acte d'engagement.Une période de préparation de 1 mois est prévue pour chacun des lots, cette période de préparation n'est pas comprise dans le délai d'exécution du marché Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: famy Tp Sasu Parcs et Sports Salendre Reseaux

2022-09-26   contrats d'assurances couvrant les risques suivants : Responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques (Commune de Valserhône)
marchés publics d'assurances de la commune de ValserhôneLot no 1 - responsabilité civilelot no 2 - parc automobilelot no 3 - cyber risques Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cyber Cover Paris Nord assurances services SMACL Assurances

2022-07-21   location de longue durée et entretien de véhicules neufs thermiques et électriques (Commune de Valserhône)
le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques - lot 4 : location de véhicules utilitaires thermiques neufspour ce lot, le marché est un marché de location longue durée avec possibilité de rachat. La collectivité pourra en cours où fin de contrat racheter les véhicules de son choix parmi la liste de la Dpgf de chaque lot concerné par l'option de rachat.Les Prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Diac Location/Renault Sas

2022-06-02   maintenances préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (Commune de Valserhône)
maintenances préventive et corrective des systèmes de sécurité incendiegroupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et la Communauté de Communes du Pays Bellegardien.Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La maintenance préventive est à prix global et forfaitaire.La partie curative est un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ELTIS SARL

2022-04-14   location de longue durée et entretien de véhicules neufs thermiques et électriques (Commune de Valserhône)
le marché est relatif à la location de longue durée et l'entretien de véhicules neufs thermiques et électriques.Le marché est décomposé en 5 lotspour les lots 2, 4 et 5 le marché est un marché de location longue durée avec possibilité de rachat. La collectivité pourra en cours où fin de contrat racheter les véhicules de son choix parmi la liste de la Dpgf de chaque lot concerné par l'option de rachat.Les Prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Diac Location/ Renault Sas

2022-03-23   services de Télécommunications (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif à des prestations de fournitures et de services de télécommunications pour les besoins de la commune de Valserhône, de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien et de l'office du Tourisme. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162--2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Avelia Ineo Infracom Orange

2022-02-22   diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif à la réalisation de diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADIAG ITGA

2022-02-21   transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités... (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône.Il comprend les prestations suivantes :- desserte du restaurant scolaire pour les élèves des écoles d'arlod et du Grand-Clos- transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs- transports extramuros scolaires- transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord- desserte du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Regie departementale des transports de l'Ain

2021-10-22   assurance - responsabilité civile et risques annexes (Commune de Valserhône)
assurance- responsabilité civile et risques annexes pour la commune de valserhônemarché public passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les taux sont indiqués Hors Taxes exprimés en % et s'appliquent sur le montant total des rémunérations versées aux personnels hors charges sociales patronales.La prime est la prime (T.T.C.) annuelle calculée sur l'assiette de prime totale, soit 8 243 … Voir la passation de marché »

2021-09-24   fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162--2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu en groupement de commandes : la Commune de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: HC Distribution Pamies Pro l Echoppe Mabeo industries Marck & Balsan

2021-09-22   construction de la plaine de jeux d'arlod à Valserhône (Commune de Valserhône)
construction de la plaine de jeux d'arlod à Valserhône.Requalification de l'ancien site industriel Pechiney en complexe sportif et récréatif composé de deux parkings, deux terrains de Rugby de 95x68, quatres terrains de tennis, d'un bâtiment principal, de 2780 mètres carrés d'emprise destiné à accueillir : terrains de Padel, de tennis et de tennis de table, des vestiaires, un club house et des locaux techniques et administratifs. D'Une tribune couverte de 1430 mètres carrés d'emprise destinée à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bonglet Conception Réalisation Carrelages Druet ERTCM Industries EURL de sa serrurerie métallerie groupement Famy Tp (mandataire)/sas Guintoli groupement Parcs&Sports (... groupement Parcs&Sports... groupement Sc Floriot (mandataire)/ Ets Gallia Juillard Chauffage KONE Laquet Tennis Nebihu Ninet Gavin Salendre Reseaux SMAC SPIE Sud Est

2021-09-15   accord Cadre pour la fourniture et la livraison de produits surgelés au profit de la cuisine centrale de Valserhône (Commune de Valserhône)
accord Cadre pour la fourniture et la livraison de produits surgelés au profit de la cuisine centrale de Valserhône.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum fixés par lot, selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les montants … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne Pro à Pro SAS Alpagel Annecy Sysco France SAS

2021-08-25   accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône, de la Communauté de... (Commune de Valserhône)
accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le borderau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 56 000 euro(s) Ht/An et maximum de 245 000 euro(s) Ht/An, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France

2021-06-08   Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage et l'entretien des terrains de sport — lot nº 1: entretien... (Commune de Valserhône)
Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage et l'entretien des terrains de sport marché public passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: esat De Nierme

2021-03-16   Accord-cadre pour la location, installation, mise en service et maintenance d'un système de reprographie numérique —... (Commune de Valserhône)
Accord-cadre pour la location, installation, mise en service et maintenance d'un système de reprographie numérique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec: — une partie forfaitaire pour la location; — une partie à bons de commande, par application des prix unitaires pour la maintenance (coût copies) et la mise en place de nouvelles locations, avec minimum et maximum selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: C'Pro Ricoh France SAS

2021-03-11   Dépollution du site en vue de la requalification de l'ancien site Pechiney en complexe sportif et récréatif... (Commune de Valserhône)
Dépollution du site en vue de la requalification de l'ancien site Pechiney en complexe sportif et récréatif (intégrant un pôle rugby et un pôle tennis) à Valserhône (Ain). Les travaux consistent à réaliser la purge de la zone de pollution résiduelle, et les opérations de contrôle et de réception associées dans les zones définies dans les CCTP. Lieu d'exécution des prestations: rue de l'Industrie — 01200 Valserhône. Ce marché venant s'inscrire dans l'opération globale de la plaine de jeux d'Arlod, cette … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Valgo/Famy

2021-03-05   Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage et l'entretien des terrains de sport (Commune de Valserhône)
Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage et l'entretien des terrains de sport marché public passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots nº 1 et 2 sont des marchés à prix global et forfaitaire. Le lot nº 3 est un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Parcs et sports/Sports et paysages Point vert services

2021-01-13   Accord-cadre pour la location, installation, mise en service et maintenance d'un système de reprographie numérique (Commune de Valserhône)
Accord-cadre pour la location, installation, mise en service et maintenance d'un système de reprographie numérique les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec: — une partie forfaitaire pour la location, — une partie à bons de commande, par application des prix unitaires pour la maintenance (coût copies) et la mise en place de nouvelles locations, avec minimum et maximum selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Traceur direct

2020-10-29   Assurances «Risques statutaires du personnel» de la Commune de Valserhône (Commune de Valserhône)
Marché public à lot unique d'assurances «Risques statutaires du personnel» titulaire ou stagiaire affilié à la CNRACL de la Commune de Valserhône incluant les garanties décès, accident du travail et maladie professionnelle, maladie longue durée et longue maladie. Montant des salaires du personnel titulaire ou stagiaire affilié à la CNRACL: 4 294 716,90 EUR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Lyon

2020-07-24   Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques et logiciels (Commune de Valserhône)
Accord-cadre pour l'acquisition de matériels informatiques et logiciels. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AVA6 Infrastructure COM6 Mediacom Systeme Quadria Tilt Informatique

2020-06-23   Maintenance préventive et corrective des matériels et équipements des cuisines de la ville de Valserhône (Commune de Valserhône)
La présente procédure est en appel d'offres soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Pour la maintenance préventive, le marché est conclu à prix global et forfaitaire. Estimation annuelle: 15 000,00 EUR HT. Pour la maintenance corrective, il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Montant minimal annuel HT: aucun, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Joseph

2020-05-04   Maintenance préventive et corrective des matériels et équipements des cuisines de la ville de Valserhône (Commune de Valserhône)
La présente procédure est en appel d'offres soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Pour la maintenance préventive, le marché est conclu à prix global et forfaitaire. Estimation annuelle: 15 000,00 EUR HT. Pour la maintenance corrective, il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Montant minimal annuel HT: aucun; … Voir la passation de marché »

2019-10-28   Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux (Commune de Valserhône)
Les prestations objet du présent marché concernent la mise en place d'un marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux de la ville de Valserhône et de la Communauté de communes du Pays Bellegardien. Ce marché comprendra les prestations suivantes: P1 Énergie (fourniture de combustible nécessaire à la production de chauffage et d'ECS sous forme de marché: MTI — Marché température avec intéressement; CP — marché Combustible prestation); P2 Maintenance (prestations de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia

2019-10-28   Assurance dommages aux biens et risques annexes (Commune de Valserhône)
Marché public à lot unique pour l'ensemble des bâtiments et biens dont la collectivité est propriétaire, locataire et/ou occupant à quelque titre que ce soit. L'assiette de prime est constituée par la surface totale des bâtiments; soit à la souscription du contrat: 88 553 m. Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1.1.2020 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les 2 parties sous préavis de 4 mois avant l'échéance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances_Pilliot

2019-10-16   Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'État (Commune de Valserhône)
Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'État pour les bâtiments de la commune de Valserhône et de la Communauté de communes du Pays Bellegardien. Accord-cadre mono-attributaire, par lot, à bons de commande avec minimum et maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APC Etanch Carrel'Ain Cazajous Decor David Telecom Espacs EURL de sa serrurerie métallerie Gallia Ninet Gavin Poncet Confort Decor Quillot SA Valgo SPIE Facilities Spie Sud-Est

2019-08-14   Déneigement et salage complémentaires de la ville de Valserhône — période 2019-2023 (Commune de Valserhône)
Le présent marché a pour objet le déneigement et le salage complémentaires aux prestations effectuées par les agents communaux. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en EUR HT: minimum: sans maximum: 60 000,00. Voir la passation de marché »

2019-08-14   Fourniture de sel de déneigement (Commune de Valserhône)
Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros HT: — minimum: 15 000,00, — maximum: 110 000,00. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quadrimex Sels

2019-07-08   Vérifications réglementaires du patrimoine communal et intercommunal de la commune de Valserhône et de la Communauté... (Commune de Valserhône)
Le présent marché définit le contenu des prestations à réaliser dans le cadre des vérifications réglementaires qui doivent être effectuées sur le patrimoine des 2 entités, à savoir: vérification des installations électriques, gaz, moyens de secours SSI, protection contre la foudre, ascenseurs et monte-charge, ...etc... Le marché est conclu en groupement de commandes: commune de Valserhône coordonnateur) et Communauté de communes du Pays Bellegardien. Le montant des commandes est défini comme suit par an … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Sudeurope