l'Accord cadre est relatif à la relance du lot 2 relatif à la fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162--2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Avis de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: Vêtements de travail
Brève description:
“l'Accord cadre est relatif à la relance du lot 2 relatif à la fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Il est exécuté au fur et à mesure de...”
Brève description
l'Accord cadre est relatif à la relance du lot 2 relatif à la fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162--2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Valserhone
Adresse postale: 34 rue de la République, Bellegarde sur Valserine
Code postal: 01206
Commune postale: Valserhône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valserhone.fr🌏
Courrier électronique: commandepublique@valserhone.fr📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745530
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles.Les critères de jugement des offres sont pondérés et sous pondérés conformément au règlement de consultation.Les variantes ne sont pas autorisées.Aucune forme de groupement n'est imposéele candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.En application de l'article R.2132-12-6° du code de la commande publique, les échantillons demandés dans les documents de consultation devront être transmis par colis avec accusé de réception ou remis contre récépissé avant la date et l'heure de réception des offres indiquées en page de garde à l'adresse suivante :Mairie de ValserhôneService commande publique34 rue de la République01200 Valserhoneno de contact pour la remise des échantillons : 09 72 27 65 02
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 237-745530 (2023-12-04)
Informations complémentaires (2023-12-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786457
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-745530
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2023/S 248-786457 (2023-12-21)