la consultation a pour objet : la création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain)

Commune de Valserhône

création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain).Le marché prévoit la réalisation d'une piste d'athlétisme de 250 m de longueur ainsi que de son éclairage.Les travaux sont rémunérés par application d'un prix globale et forfaitaire défini à l'acte d'engagement.Une période de préparation de 1 mois est prévue pour chacun des lots, cette période de préparation n'est pas comprise dans le délai d'exécution du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Valserhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-21	Avis de marché
2023-04-13	Informations complémentaires
2023-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: Piste d'athlétisme
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction d'installations sportives 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Valserhone
Adresse postale: 34 rue de la République, Bellegarde sur Valserine
Code postal: 01206
Commune postale: Valserhône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valserhone.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valserhone.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175079
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

les variantes libres sont autorisées pour ce lot, dans les limites des exigences minimales telles que décrites à l'article 2.4 du règlement de consultation. La variante doit correspondre à une offre complète, composée d'une Dpgf et d'un acte d'engagement adapté aux variantes, et accompagnée d'une note technique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vrd - terrassement - revêtements
Numéro du lot: 1
Brève description:

vrd - terrassement - revêtements pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : juillet 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : Novembre 2023

Valeur estimée hors TVA: 519 220 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:

marchés de prestations similaires (article R.2122-7 Code de la Commande Publique)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: equipements sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

equipements sportifs pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Septembre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : Décembre 2023

Valeur estimée hors TVA: 93 500 EUR 💰
Intitulé du lot: eclairage
Numéro du lot: 3
Brève description:

eclairage pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Septembre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : octobre 2023

Valeur estimée hors TVA: 73 050 EUR 💰
Intitulé du lot: espaces vert
Numéro du lot: 4
Brève description:

espaces vert pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Octobre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : Décembre 2023

Valeur estimée hors TVA: 74 940 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue de la république 01206 - valserhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants tels que précisés pour chaque lot dans le Règlement de consultation.L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché prévoit une clause d'exécution à caractère social pour les lots 01,02 et 04 selon les dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique. Le volume d'heures nécessaire à une action d'insertion réservé pour chaque lot concerné est fixé par le Cahier des clauses administratives particulières

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008386300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles.Les critères de jugement des offres sont pondérés conformément au règlement de consultation.La visite du site est recommandée pour l'ensemble des candidats du lot 1 : Terrassement-Vrd. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils pourront contacter le directeur du service des infrastructures et réseaux secs au numéro indiqué au règlement de consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative.Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée

Source: OJS 2023/S 060-175079 (2023-03-21)

Informations complémentaires (2023-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-229826
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-175079
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2023/S 076-229826 (2023-04-13)

Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 823 004 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492038
Numéro JO-S: 155

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue de la république 01206 Valserhône

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: famy Tp Sasu
Adresse postale: 415 Rue De La Poste
Commune postale: Valserhone
Code postal: 01200
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 534992.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: parcs Et Sports
Adresse postale: 7 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 139477.50 EUR 💰
Nom: salendre Reseaux
Adresse postale: 3 Rue Clement Ader
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Valeur totale du marché: 68 583 EUR 💰
79951.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

tous les marchés ont été signé le 10/07/2023 et notifiés le 17/07/2023 pour les lots 1 et 3 et le 18/07/2023 pour les lots 2 et 4. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique, Hôtel de ville - 34 rue de la République - 01200 Valserhône, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.56.60.86

Source: OJS 2023/S 155-492038 (2023-08-10)

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