2019-06-14   Vérifications réglementaires du patrimoine communal et intercommunal de la commune de Valserhone et de la Communauté... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le présent marché définit le contenu des prestations à réaliser dans le cadre des vérifications réglementaires qui doivent être effectuées sur le patrimoine des 2 entités, à savoir: vérification des installations électriques, gaz, moyens de secours SSI, protection contre la foudre, ascenseurs et monte-charge, …etc. Le marché est conclu en groupement de commandes: pour la commune de Valserhône et la Communauté de communes du Pays Bellegardien. Voir la passation de marché »

2019-06-14   Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire des communes de Valserhône, Montanges, Villes et... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Les stipulations du présent marché concernent la confection, le transport et la livraison en liaison froide de repas: — principalement destinés aux enfants des écoles maternelles et élémentaires: déjeuners et pique-niques, — aux adultes, personnels d'encadrement ou enseignants. Le prestataire devra également assurer la formation des agents de service. Lieux d'exécution: — commune déléguée de Bellegarde, — commune déléguée de Lancrans, — commune déléguée Châtillon-en-Michaille, — commune de Villes, — … Voir la passation de marché »

2019-01-18   Réalisation de prestations de maintenance et d'assistance technique pour la station d'épuration et la station de... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance et d'assistance technique dans le cadre de l'exploitation des installations de: — traitement des eaux usées de la station d'épuration de la commune déléguée de Bellegarde-sur-Valserine, — prétraitement des eaux usées de l'abattoir municipal de Valserhône. Ces 2 entités ainsi que l'ensemble des biens meubles (mobiliers, matériels et équipements) les composant sont mis à disposition du titulaire dans le cadre de l'exercice de la mission … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sogedo

2018-10-11   Maintenance du dispositif de vidéoprotection en place, avec fourniture et installation de nouveaux équipements —... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le montant des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit par an et en EUR HT: — période initiale: minimum 30 000,00 maximum 100 000,00, — 1 période: minimum 20 000,00 maximum 100 000,00, — 2 période: minimum 10 000,00 maximum 100 000,00, — 3 période: minimum 10 000,00 maximum 100 000,00. Voir la passation de marché »

2018-07-25   Transport de voyageurs (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Groupement de commande: — pour la commune de Bellegarde-sur-Valserine: les prestations de transport de voyageurs du réseau urbain, le transport scolaire, le transport périscolaire et extrascolaire, le transport ponctuels d'adultes -pour la commune de Châtillon-en-Michaille: les prestations de transport urbain de voyageurs, — pour la commune de Lancrans: les prestations de transport à la demande et de transport scolaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Regie departementale des transports de l'Ain

2017-10-03   Prestations d'assurance pour les besoins de la Ville de Bellegarde (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le marché est décomposé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord Assurance SMACL sofaxis

2017-09-18   Fourniture de tickets restaurant pour les agents de la Mairie Bellegarde-sur-Valserine et de la Communauté de... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes mis en place entre la Commune de Bellegarde-sur-Valserine et la Communauté de communes du Pays Bellegardien Pour la Ville de Bellegarde-sur-Valserine. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 160 000 EUR HT. Pour la CCPB: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France

2017-06-15   Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires — fourniture et livraison de surgelés (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Fourniture et livraison de produits surgelés au profit de la cuisine centrale et des cuisines satellites de la Commune de bellegarde-sur-valserine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpagel Davigel Pomona Passionfroid

2017-06-13   Fourniture de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et de chaussures de sécurité (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et maximum annuel et mis en place dans le cadre d'un groupement de commandes organisé par la Commune de Bellegarde-Sur-Valserine et la Communauté de Communes du Pays Bellegardien, pour lequel c'est la première qui a été désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CI2P GK Professional

2017-03-31   Services de télécommunication pour la commune de Bellegarde-sur-Valserine et pour la Communauté de communes du pays... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Service de télécommunications répartis en 6 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: David Telecom Orange SA SFR Business Services via numerica

2017-02-10   Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage de la Commune de Bellegarde-sur-Valserine (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le présent marché fait l'objet d'un découpage en 2 lots, suivant cette décomposition: — lot n° 1: entretien des espaces verts, des aires de jeux et des allées — lot par ailleurs réservé à une entreprise adaptée sur la base de l'article 36 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 — lot n° 2: fauchage, débroussaillage Contrairement au Lot n° 2 qui n'est rémunéré que sur la base d'un prix global et forfaitaire, le Lot n° 1 est conclu à prix mixtes et donc à la fois par un prix global et forfaitaire et sur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adapei ESAT Bellegarde Industries Point vert services

2017-02-01   Location de longue durée et entretien de véhicules neufs (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le marché est décomposé en 5 lots: — lot 1: location longue durée d'un véhicule frigorifique, — lot 2: location longue durée d'un véhicule électrique, — lot 3: location longue durée de véhicules citadines, — lot 4 : location longue durée de véhicules utilitaires, — lot 5: location longue durée d'un véhicule tout terrain 4 x 4. La location est une location avec option d'achat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carrel Fraikin Assets Public LLD

2017-01-22   Transport et traitement des boues de la station d'épuration communale (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Les prestations attendues du titulaire comprennent: — l'enlèvement, chaque fois que nécessaire, des boues déshydratées extraites disposées dans des bennes depuis la centrifugeuse — le transfert par camion des boues en bennes fermées et étanches — la location, l'entretien et le nettoyage des bennes — la tenue d'un registre d'enlèvement et de tonnage des boues — l'acheminement des boues jusqu'au centre de traitement et/ou de stockage du prestataire — la mise en dépôt et/ou la reprise éventuelle des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Eau France

2017-01-19   Accord-cadre à bons de commande pour travaux de bâtiment tous corps d'état (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 8 lots, détaillés ci-après: — lot n° 1: désamiantage-plomb, — lot n° 2: maçonnerie, — lot n° 3: serrurerie de bâtiment, — lot n° 4: carrelage — faïence, — lot n° 5: revêtement de sol, — lot n° 6: chauffage — sanitaire — plomberie, — lot n° 7: climatisation — chauffage à air, — lot n° 8: clôture — portail. Marché qui distingue des «Petits travaux» et des «Opérations» de nature plus importante. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carrel'Ain Entreprise Cazajous Espacs Établissements Gallia EURL de sa serrurerie métallerie SA Valgo SPIE Facilities

2016-07-13   Acquisition d'un véhicule poids lourd 4x4 porte outils, de matériel de déneigement, d'une épareuse et d'un lamier (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
— Véhicule :fourniture d'un véhicule 4x4 porte outils neuf — matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte -outils — epareuse: bras de l'épareuse montage sur plaque de base avant — lamier: montage sur épareuse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cassani Dubois

2016-05-12   Acquisition de matériels informatiques et logiciels (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Accord cadre relatif aux matériels informatiques qui fera l'objet de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Comparex Domsystel Mediacom Systeme Siener informatique SRMI Stimplus Tilt Informatique

2016-04-15   Diagnostics amiante et plomb avant démolition, Dta, Dpe, avant vente, loi Carrez et gestion des déchets (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le marché est un accord-cadre avec bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance: .sans minimum .montant maximum annuel HT: 80 000 EUR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AC Environnement

2016-03-25   Travaux de bâtiments tous corps d'état (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Marché qui distingue des petits travaux d'entretien et des opérations plus importantes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APC Etanchéité Carrel'Ain Cazajous David Telecom De Sa Serrurerie Métallerie Gallia Lancia Ninet Gavin Poncet Confort Decor Quillot SPCP Spie Sud-Est Valgo

2015-10-19   Assurance dommages aux biens (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Les variantes devront respecter les exigences minimales suivantes: — la durée du contrat, — le délai de préavis de résiliation annuelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurances

2015-05-21   Fourniture d'électricité et services associés pour les bâtiments communaux avec une puissance supérieure à 36 kWh (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
15 points de livraison décomposés en 12 tarifs jaunes et 3 tarifs verts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gdf Suez Energies

2015-01-29   Acquisition d'une balayeuse aspiratrice sur châssis poids lourd pour l'entretien des voiries (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
La balayeuse devra être équipée pour l'aspiration et le nettoyage des regards présents sur la voirie, pour le nettoyage des trottoirs et d'un système haute pression. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arvel

2013-08-05   Fourniture, mise en place et maintenance d'un système de vidéoprotection (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le marché est décomposé en 2 phases : – 1 phase à compter de la notification du marché pour la fourniture et pose de 12 caméras de type dôme, de 6 caméras de type fixe, de 4 ensembles de caméras de reconnaissance de plaques minéralogiques. Le délai d'exécution pour la mise en place est de 16 semaines dont 4 semaines d'étude et d'approvisionnement à compter de la notification du marché. – 1 phase à compter de l'ordre de service qui sera transmis en mars 2014 pour la fourniture et pose de 2 ensembles de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SDEL

2013-05-17   Fourniture de ticket restaurant pour les agents de la Ville de Bellegarde-sur-Valserine (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le titulaire du marché sera en mesure de fournir des chèques repas d'une valeur faciale de 4 EUR TTC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chèque déjeuner

2013-04-15   fourniture de gaz et fioul et maintenance des installations de chauffage et ECS gaz et fioul avec Pfi/Pf et garantie totale (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
le marché est composé de 4 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia

2013-03-20   Services de télécommunication (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Lot no1: service de téléphonie fixe sur réseau commute, Rnis, Voip et réseau inter-siteslot no2: Service de téléphonie mobilelot no3 : Service d'accès à Internet à haut débit (Adsl)Lot no4: Services d'accès à Internet à très haut débit (Fibre optique). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: France Telecom Orange Stella Communication via numerica

2013-03-19   Contrat de partenariat pour la restructuration complète de voiries de la Commune (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
le contrat de partenariat à conclure en application des articles L.1414-1 et suivants du CGCT a pour objet de confier une mission de restructuration complète de voiries de la Commune comprenant le financement, la conception, la réalisation des travaux de restructuration de voiries ainsi que des opérations d'entretien et de maintenance. Les travaux portent sur la création, la reprise ou la remise en état : - des terrassements sur voiries et emprise des ouvrages - des fondations et des couches de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Valserhône

2013-03-14   Transport de voyageurs (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, un groupement de commande a été constitué entre les communes de Bellegarde-Sur-Valserine, Lancrans et Châtillon. Le présent marché se décompose en 7 prestations en tranche ferme et 2 tranches conditionnelles. Le marché comporte trois options: Option supplémentaire 1 : fourniture d'un véhicule supplémentaire de l'ordre de 60 places pour la ligne A à compter du 1.9.2013. En heure pleine du lundi au vendredi hors horaires d'été: de 5:30 à 9:00 et de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Regie departementale des transports de l'Ain

2013-01-16   Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
le marché comprend deux lots:lot 1 : entretien des espaces verts, aires de jeux et alléeslot 2 : fauchage et débroussaillage Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ESAT Genève Espaces Verts

2012-07-18   Location, maintenance de matériels de reprographie numérique (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Le présent marché concerne la location, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un ensemble de copieurs connectés monochromes et couleurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Delta Bureautique

2011-12-15   La fourniture de 32 véhicules neufs en location longue durée sans chauffeur et le rachat de 35 véhicules listés en... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
La location est une location simple, sans crédit-bail ni option d'achat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DEXIA location longue durée

2011-04-19   Marché de fourniture de gaz naturel et de fioul domestique pour les installations de chauffage et d'ECS de bâtiments... (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Lot 01 fourniture de gaz naturel: Fourniture de gaz naturel aux chaufferies des bâtiments de la Ville de Bellegarde-sur-Valserine fonctionnant au gaz - 13 sites. Lot 02 fourniture de fioul domestique: Fourniture de fioul domestique aux chaufferies des bâtiments de la Ville de Bellegarde-sur-Valserine fonctionnant au fioul - 13 sites. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antargaz Dalkia

2011-02-17   Fourniture administrative pour les services municipaux et les écoles de la ville de Bellegarde-sur-Valserine (Commune de Bellegarde-sur-Valserine)
Fourniture administrative pour les besoins des services municipaux et les écoles de la ville de Bellegarde-sur-Valserine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fiducial Lyreco Michaux Pichon SCS BSSL