Entretien des espaces verts, fauchage et débroussaillage
Commune de Bellegarde-sur-Valserine
le marché comprend deux lots:lot 1 : entretien des espaces verts, aires de jeux et alléeslot 2 : fauchage et débroussaillage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-16 | Avis de marché |
| 2013-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bellegarde-sur-Valserine
Adresse postale: 34 rue de la République, BP 618
Code postal: 01206
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Adresse Internet: http://www.bellegardesurvalserine.fr 🌏
Téléphone: +33 450566086 📞
Fax: +33 450568083 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date limite de soumission: 2013-02-27 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-021413
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description: Fauchage et débroussaillage
Numéro de référence: espaces verts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bellegardesurvalserine.fr 🌏
Nom: Mairie de Bellgarde-sur-Valserine: service marchés publics
Adresse postale: 34 rue de la République
Code postal: 01200
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: espaces verts
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 015-021413 (2013-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
le lot 1 comporte 3 secteurs:secteur 1- quartier du centre Ville, d'Arlod et de VanchySecteur 2-quartiers à droite en montant l'avenue St-Exupery au-dessus de la voie ferréesecteur 3-quartiers à gauche en montant l'avenue St-Exupery et haut de la route de VouvrayLe lot 2 comprend 2 secteurs
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bellegarde-sur-Valserine
Adresse postale: 34 rue de la République, BP 618
Code postal: 01206
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Adresse Internet: http://www.bellegardesurvalserine.fr 🌏
Téléphone: +33 450566086 📞
Fax: +33 450568083 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date limite de soumission: 2013-02-27 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-021413
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bellegardesurvalserine.frCriteres d'attributions : Pour le lot nº11-valeur technique (60%) au regard :- des moyens humains détaillés, affectés aux différentes missions (40%)- des moyens matériels identifiés pour chaque type de prestation (40%)- les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité sur les différents chantiers (10%)- les mesures prises en matière de protection de l'environnement : produits utilisés et gestion des déchets (10%)2-prix des prestations (40%) au regard :- de la décomposition du prix global et forfaitaire (80%)- du bordereau des prix unitaires (20%).. Pour le lot nº2 :1-valeur technique (60%) au regard :- des moyens humains détaillés, affectés aux différentes missions (45%)- des moyens matériels identifiés pour chaque type de prestation (45%)- les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité sur les différents chantiers (10%)2-prix des prestations au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire 40%durée du marché : 12 mois à compter de la notification, reconductible trois foisunité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché comprend deux lots:lot 1 : entretien des espaces verts, aires de jeux et alléeslot 2 : fauchage et débroussaillage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des espaces verts, aires de jeux et alléesle lot no1 est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 15 du Code des marchés publics
Numéro du lot: 2
Brève description: Fauchage et débroussaillage
Numéro de référence: espaces verts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux. Les dépenses afférentes au présent marché seront imputées sur le budget communal.
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Le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bellegardesurvalserine.fr 🌏
Nom: Mairie de Bellgarde-sur-Valserine: service marchés publics
Adresse postale: 34 rue de la République
Code postal: 01200
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: espaces verts
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bellegardesurvalserine.frCriteres d'attributions : Pour le lot nº11-valeur technique (60%) au regard :- des moyens humains détaillés, affectés aux différentes missions (40%)- des moyens matériels identifiés pour chaque type de prestation (40%)- les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité sur les différents chantiers (10%)- les mesures prises en matière de protection de l'environnement : produits utilisés et gestion des déchets (10%)2-prix des prestations (40%) au regard :- de la décomposition du prix global et forfaitaire (80%)- du bordereau des prix unitaires (20%).. Pour le lot nº2 :1-valeur technique (60%) au regard :- des moyens humains détaillés, affectés aux différentes missions (45%)- des moyens matériels identifiés pour chaque type de prestation (45%)- les mesures prises en matière d'hygiène et de sécurité sur les différents chantiers (10%)2-prix des prestations au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire 40%durée du marché : 12 mois à compter de la notification, reconductible trois foisunité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 015-021413 (2013-01-16)
Avis d'attribution de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 657 933 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-130845
Se réfère à l'avis: 2013/S 15-021413
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-03 📅
Nom: Esat
Adresse postale: avenue Paul Langevin
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Code postal: 01200
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-17 📅
Nom: Genève Espaces Verts
Adresse postale: 275 chemin des Tattes du Moulin
Commune postale: Prevessin-Moens
Code postal: 01280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Source: OJS 2013/S 078-130845 (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 657 933 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-130845
Se réfère à l'avis: 2013/S 15-021413
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.bellegardesurvalserine.fr. Le marché a été signé le 29.3.2013 et notifié le 3.4.2013 2 pour le lot n° 1, signé le 9.4.2013 et notifié le 17.4.2013 pour le lot n° 2. Il peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au service marchés publics, Hôtel de Ville – 34 rue de la République – 01200 Bellegarde-sur-Valserine, du lundi au vendredi sur rendez-vous au +33 450566086.
Annonce n° 68, BOAMP 14 A. Annonce n° 95, BOAMP 14 B du 19.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-03 📅
Nom: Esat
Adresse postale: avenue Paul Langevin
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Code postal: 01200
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-17 📅
Nom: Genève Espaces Verts
Adresse postale: 275 chemin des Tattes du Moulin
Commune postale: Prevessin-Moens
Code postal: 01280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Source: OJS 2013/S 078-130845 (2013-04-18)
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