Acquisition d'un véhicule poids lourd 4x4 porte outils, de matériel de déneigement, d'une épareuse et d'un lamier
Commune de Bellegarde-sur-Valserine
— Véhicule :fourniture d'un véhicule 4x4 porte outils neuf
— matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte -outils
— epareuse: bras de l'épareuse montage sur plaque de base avant
— lamier: montage sur épareuse.
Le délai de réception des offres était de 2016-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-13 | Avis de marché |
| 2016-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Numéro de référence: Vehicule Poids Lourd
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bellegarde-sur-Valserine
Adresse postale: 34 rue de la République
Code postal: 01206
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: nporcher@bellegarde01.fr 📧
Téléphone: +33 450566086 📞
Fax: +33 450483532 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244519
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options: Une option est demandée: garantie 2 ans pièces et main d'oeuvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable: nuisance sonore, taux d'émission de Co2, consommation moyenne en carburant
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard: — du contenu de la garantie mise en place, du Sav (20 %) — de la qualité du véhicule (20 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ne devant pas dépasser 4 mois à compter de la notification du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010033500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie: service marchés publics
Code postal: 01200
Fax: +33 450568083 📠
Pays: fr711 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 136-244519 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Numéro de référence: Vehicule Poids Lourd
Brève description:
— Véhicule :fourniture d'un véhicule 4x4 porte outils neuf
— matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte -outils
— epareuse: bras de l'épareuse montage sur plaque de base avant
— lamier: montage sur épareuse.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bellegarde-sur-Valserine
Adresse postale: 34 rue de la République
Code postal: 01206
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: nporcher@bellegarde01.fr 📧
Téléphone: +33 450566086 📞
Fax: +33 450483532 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244519
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Véhicule :fourniture d'un véhicule 4x4 porte outils neuf
— matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte -outils
— epareuse: bras de l'épareuse montage sur plaque de base avant
— lamier: montage sur épareuse.
Description des options: Une option est demandée: garantie 2 ans pièces et main d'oeuvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance relative aux marchés publics.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable: nuisance sonore, taux d'émission de Co2, consommation moyenne en carburant
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard: — du contenu de la garantie mise en place, du Sav (20 %) — de la qualité du véhicule (20 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ne devant pas dépasser 4 mois à compter de la notification du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010033500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie: service marchés publics
Code postal: 01200
Fax: +33 450568083 📠
Pays: fr711 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 136-244519 (2016-07-13)
Avis d'attribution de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 223 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364923
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244519
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Une option est demandée: garantie 2 ans pièces et main d'œuvre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard: — du contenu de la garantie mise en place, du SAV (20 %) — de la qualité du véhicule (20 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅
Source: OJS 2016/S 202-364923 (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— véhicule: fourniture d'un véhicule 4 x 4 porte outils neuf,
— matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte-outils,
— épareuse: bras de l'épareuse montage sur plaque de base avant,
— lamier: montage sur épareuse.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364923
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244519
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 22.9.2016 et notifié le 29.9.2016. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service marchés publics — Hôtel de ville — 34 rue de la République — 01200 Bellegarde-sur-Valserine, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.56.60.86.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— véhicule: fourniture d'un véhicule 4 x 4 porte outils neuf,
— matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte-outils,
— épareuse: bras de l'épareuse montage sur plaque de base avant,
— matériel de déneigement: fournitures et montage d'une lame biaise bi-raclage et d'une saleuse pour porte -outils,
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard: — du contenu de la garantie mise en place, du SAV (20 %) — de la qualité du véhicule (20 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅
Source: OJS 2016/S 202-364923 (2016-10-14)
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