Passation de marchés: Communauté de communes du bassin de Pompey
>20 marchés publics archivés
Communauté de communes du bassin de Pompey a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, travaux de construction et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du bassin de Pompey sont Astech, Belen peintures SARL, Cofely, Eiffage Énergie Système, Eiffage Énergie Système Clevia, Électricité de France (EDF) Commerce Région Est, Engie, Helio Service SA, Ideal Création et Imprimerie Moderne.
Récents marchés passés par Communauté de communes du bassin de Pompey
2026-02-06
Prestations de rénovation et d'équipement des arrêts de bus du Bassin de Pompey-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Fourniture et installation de nouveau mobilier urbain dans les stations de mobilité et rénovation des abribus du réseau de transport LeSit du Bassin de Pompey Voir la passation de marché »
Fourniture et installation de nouveau mobilier urbain dans les stations de mobilité et rénovation des abribus du réseau de transport LeSit du Bassin de Pompey Voir la passation de marché »
2025-12-09
Groupement de commandes relatif aux prestations de vérifications réglementaires-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
La présente consultation faite suite à l'infructuosité du lot 5 de la consultation n° 25-111046 parue au BOAMP et au JOUE sous la référence 658387-2025 Voir la passation de marché »
La présente consultation faite suite à l'infructuosité du lot 5 de la consultation n° 25-111046 parue au BOAMP et au JOUE sous la référence 658387-2025 Voir la passation de marché »
2025-10-08
Accord-cadre travaux de rénovation de la voirie d'intérêt communautaire - Période 2026-2029-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
L'accord cadre concerne les travaux de rénovation de la voirie sur le territoire des 13 communes associées dans le cadre de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey : Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Faulx, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Marbache, Millery, Montenoy, Pompey et Saizerais. Des interventions ponctuelles d’aménagement de site pourront également avoir lieu sur les communes Belleville, Loisy, Bezaumont, Ville-Au-Val et Autreville-sur-Moselle où le Bassin … Voir la passation de marché »
L'accord cadre concerne les travaux de rénovation de la voirie sur le territoire des 13 communes associées dans le cadre de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey : Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Faulx, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Marbache, Millery, Montenoy, Pompey et Saizerais. Des interventions ponctuelles d’aménagement de site pourront également avoir lieu sur les communes Belleville, Loisy, Bezaumont, Ville-Au-Val et Autreville-sur-Moselle où le Bassin … Voir la passation de marché »
2025-10-07
Groupement de commandes relatif aux prestations de vérifications réglementaires, maintenances périodiques et... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Groupement de commandes relatif aux prestations de vérifications réglementaires, maintenances périodiques et prestations associées Voir la passation de marché »
Groupement de commandes relatif aux prestations de vérifications réglementaires, maintenances périodiques et prestations associées Voir la passation de marché »
2025-08-08
ACHEMINEMENT ET FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l’acheminement et la fourniture d’électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l’acheminement et la fourniture d’électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande Voir la passation de marché »
2025-07-24
MARCHE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES INSTALLATIONS THERMIQUES-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Il est conclu un marché unique pour : • la gestion des énergies gaz naturel (P1) avec garantie de résultats • une garantie de résultat sur le fonctionnement de l’installation bois/gaz naturel de la chaufferie du Pôle Tertiaire, • la conduite, l'entretien courant et les dépannages (P2), • la garantie totale (P3), Des installations de : o Chauffage, o Eau Chaude Sanitaire, o de Traitement d’eau de chauffage et d’eau chaude sanitaire o de climatisation et de ventilation o Hotte de cuisine et chambre froide … Voir la passation de marché »
Il est conclu un marché unique pour : • la gestion des énergies gaz naturel (P1) avec garantie de résultats • une garantie de résultat sur le fonctionnement de l’installation bois/gaz naturel de la chaufferie du Pôle Tertiaire, • la conduite, l'entretien courant et les dépannages (P2), • la garantie totale (P3), Des installations de : o Chauffage, o Eau Chaude Sanitaire, o de Traitement d’eau de chauffage et d’eau chaude sanitaire o de climatisation et de ventilation o Hotte de cuisine et chambre froide … Voir la passation de marché »
2025-05-20
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents Voir la passation de marché »
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents Voir la passation de marché »
2025-02-14
Délégation du service public pour la production et la distribution d'eau potable (Communauté de communes du bassin de Pompey)
La présente consultation a pour objet la délégation du service public de pour la production et la distribution d'eau potable sur le périmètre de la CC du Bassin de Pompey. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique (CCP) et aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la délégation du service public de pour la production et la distribution d'eau potable sur le périmètre de la CC du Bassin de Pompey. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique (CCP) et aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Voir la passation de marché »
2025-01-17
MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage dans les bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey : crèches, complexes sportifs, ateliers techniques Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage dans les bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey : crèches, complexes sportifs, ateliers techniques Voir la passation de marché »
2024-09-12
Exploitation, entretien et maintenance des ouvrages d'assainissement et stations d'épuration du Bassin de Pompey... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché porte sur l’exploitation, l’entretien et la maintenance des ouvrages d’assainissement sur le périmètre en régie du Bassin de Pompey. Cette prestation inclut la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté en cas d’urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur l’exploitation, l’entretien et la maintenance des ouvrages d’assainissement sur le périmètre en régie du Bassin de Pompey. Cette prestation inclut la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté en cas d’urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Voir la passation de marché »
2024-09-02
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les services de restauration collective des 13 communes du Bassin de Pompey. Ce marché a pour objet d’assurer l’approvisionnement de la Cuisine Centrale (500 000 repas annuels environ) en denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les services de restauration collective des 13 communes du Bassin de Pompey. Ce marché a pour objet d’assurer l’approvisionnement de la Cuisine Centrale (500 000 repas annuels environ) en denrées alimentaires. Voir la passation de marché »
2024-07-30
Exploitation, entretien, et maintenance du service de production et de distribution d'eau potable des communes du... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
A la suite d’un premier appel d’offres rendu infructueux faute d’offres, un deuxième appel d’offres est publié pour le présent marché qui porte sur l'exploitation, l’entretien et la maintenance du service d’eau potable de la commune de Champigneulles, de la commune de Custines, du Parc d’activités et du feeder de l’Obrion-Moselle du Bassin de Pompey. Cette prestation inclut la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté en cas d’urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Voir la passation de marché »
A la suite d’un premier appel d’offres rendu infructueux faute d’offres, un deuxième appel d’offres est publié pour le présent marché qui porte sur l'exploitation, l’entretien et la maintenance du service d’eau potable de la commune de Champigneulles, de la commune de Custines, du Parc d’activités et du feeder de l’Obrion-Moselle du Bassin de Pompey. Cette prestation inclut la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté en cas d’urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Voir la passation de marché »
2024-06-20
Cartographie des réseaux d'assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
L’objet du présent marché concerne la cartographie des réseaux et ouvrages d’assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
L’objet du présent marché concerne la cartographie des réseaux et ouvrages d’assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
2024-06-17
TRAVAUX DE RENATURATION ET DE RESTAURATION DE LA RIVIERE « LA MAUCHERE » ET DE SES PRINCIPAUX AFFLUENTS-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché est un marché public de maitrise d’œuvre ayant pour objet les travaux de renaturation et de restauration de la rivière « la Mauchère » et de ses principaux affluents. La mission de maîtrise d’œuvre comprend les éléments suivants : - DIA : Etude de diagnostic - AVP : Etudes d’avant-projet - PRO : Etude de projet de conception générale - ACT : Assistance à la passation des contrats de travaux - VISA : Visa des études d’exécution - OPC : Ordonnancement, coordination, pilotage du chantier - … Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché public de maitrise d’œuvre ayant pour objet les travaux de renaturation et de restauration de la rivière « la Mauchère » et de ses principaux affluents. La mission de maîtrise d’œuvre comprend les éléments suivants : - DIA : Etude de diagnostic - AVP : Etudes d’avant-projet - PRO : Etude de projet de conception générale - ACT : Assistance à la passation des contrats de travaux - VISA : Visa des études d’exécution - OPC : Ordonnancement, coordination, pilotage du chantier - … Voir la passation de marché »
2024-06-06
Exploitation, Entretien, et Maintenance du Service de Production et de Distribution d'Eau Potable des communes du... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché porte sur l'exploitation, l’entretien et la maintenance du service d’eau potable des communes de Champigneulles et de Custines, du Parc d’activités et du feeder de l’Obrion-Moselle du Bassin de Pompey. Cette prestation inclut la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté en cas d’urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur l'exploitation, l’entretien et la maintenance du service d’eau potable des communes de Champigneulles et de Custines, du Parc d’activités et du feeder de l’Obrion-Moselle du Bassin de Pompey. Cette prestation inclut la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté en cas d’urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Voir la passation de marché »
2024-06-04
ACCORD-CADRE MAÎTRISE D’ŒUVRE INFRASTRUCTURES : EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT RESEAUX SECS ET VOIRIE-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
2024-05-17
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché concerne l’exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : - Prestation de transport (conducteur) - Fourniture de cars et l’entretien (matériel roulant) Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l’exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : - Prestation de transport (conducteur) - Fourniture de cars et l’entretien (matériel roulant) Voir la passation de marché »
2024-04-05
FOURNITURE, LIVRAISON, POSE DE CONTENEURS ENTERRĒS ET PRESTATIONS ASSOCIEES-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
marché de fourniture de livraison pose de conteneurs enterrés Voir la passation de marché »
marché de fourniture de livraison pose de conteneurs enterrés Voir la passation de marché »
2024-03-25
Opérations de contrôle et de maintenance, travaux de réparation et de renouvellement des points d'eau incendie (PEI)... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent Cahier des Clauses Particulières porte sur le contrôle périodique, la maintenance, les travaux de réparation et de renouvellement des Points d’Eau Incendie (PEI) sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey pour la période 2024 - 2026 Voir la passation de marché »
Le présent Cahier des Clauses Particulières porte sur le contrôle périodique, la maintenance, les travaux de réparation et de renouvellement des Points d’Eau Incendie (PEI) sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey pour la période 2024 - 2026 Voir la passation de marché »
2024-02-29
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Entretien des espaces verts pour la communauté de communes du bassin de Pompey: 01 Gyrobroyeur & lamier 02 Tonte, taille et entretien des massifs paysagers 03 Abattage-élagage Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts pour la communauté de communes du bassin de Pompey: 01 Gyrobroyeur & lamier 02 Tonte, taille et entretien des massifs paysagers 03 Abattage-élagage Voir la passation de marché »
2024-02-28
Prestations d’impressions et reprographie passé en groupement de commandes - RELANCE-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Lot 2 : Impressions Numériques (petits et grands formats) Voir la passation de marché »
Lot 2 : Impressions Numériques (petits et grands formats) Voir la passation de marché »
2021-07-26
Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments intercommunaux de la Communauté de... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent appel d'offres a pour objet de faire réaliser par le titulaire pour le compte du pouvoir adjudicateur, l'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments intercommunaux de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet de faire réaliser par le titulaire pour le compte du pouvoir adjudicateur, l'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments intercommunaux de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2021-06-02
Marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation technique et la maintenance d'un... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le projet porte sur la création d'un complexe aquatique comprenant, en intérieur, un bassin sportif couvert (25 m × 15 m), six lignes de nage (375 m), un bassin polyvalent (125 m), un espace dédié à l'enfance d'environ 130 m intégrant un espace aquatique et des jeux d'eau), et, en extérieur, un bassin nordique (250 m), une extension du bassin nordique en espace balnéoludique (80 m), et un espace dédié à la jeunesse intégrant des jeux d'eau. Cette offre aquatique sera complétée d'une offre «forme et … Voir la passation de marché »
Le projet porte sur la création d'un complexe aquatique comprenant, en intérieur, un bassin sportif couvert (25 m × 15 m), six lignes de nage (375 m), un bassin polyvalent (125 m), un espace dédié à l'enfance d'environ 130 m intégrant un espace aquatique et des jeux d'eau), et, en extérieur, un bassin nordique (250 m), une extension du bassin nordique en espace balnéoludique (80 m), et un espace dédié à la jeunesse intégrant des jeux d'eau. Cette offre aquatique sera complétée d'une offre «forme et … Voir la passation de marché »
2021-04-12
Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes du Bassin de Pompey (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
2021-03-25
Marché de travaux de réfection de la voirie d'intérêt communautaire — période 2021-2025 (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Marché de travaux de réfection de la voirie d'intérêt communautaire — période 2021-2025. Voir la passation de marché »
Marché de travaux de réfection de la voirie d'intérêt communautaire — période 2021-2025. Voir la passation de marché »
2021-01-22
Marché de prestation de service avec objectifs de performance portant sur la collecte et la prévention des déchets... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Cette procédure a pour objet — dans le cadre d'une procédure de dialogue compétitif — d'attribuer un marché ayant notamment pour objet: — la réalisation de la collecte de différents flux: —— Ordures ménagères et résiduelles (OMR); —— déchets d'emballages, les papiers; —— fraction fermentescible des ordures ménagères; —— verre; — des prestations annexes liées à la gestion de la collecte (liste pouvant évoluée): —— gestions des bacs: livraison, réparation et retrait des bacs; —— la mise à disposition de … Voir la passation de marché »
Cette procédure a pour objet — dans le cadre d'une procédure de dialogue compétitif — d'attribuer un marché ayant notamment pour objet: — la réalisation de la collecte de différents flux: —— Ordures ménagères et résiduelles (OMR); —— déchets d'emballages, les papiers; —— fraction fermentescible des ordures ménagères; —— verre; — des prestations annexes liées à la gestion de la collecte (liste pouvant évoluée): —— gestions des bacs: livraison, réparation et retrait des bacs; —— la mise à disposition de … Voir la passation de marché »
2020-12-02
Exploitation, entretien et maintenance du service de production et de distribution d'eau potable de la ville de... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché porte sur l'exploitation, l'entretien et la maintenance du service de distribution et de production d'eau potable de la ville de Champigneulles. Cette prestation inclut la mise en place d'un service d'astreinte pouvant être contacté en cas d'urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Le présent cahier des clauses techniques particulières fixe, dans le cadre des différentes règlementations en vigueur, les conditions techniques particulières d'exécution des prestations. … Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur l'exploitation, l'entretien et la maintenance du service de distribution et de production d'eau potable de la ville de Champigneulles. Cette prestation inclut la mise en place d'un service d'astreinte pouvant être contacté en cas d'urgence 24 heures sur 24 heures, 365 jours par an. Le présent cahier des clauses techniques particulières fixe, dans le cadre des différentes règlementations en vigueur, les conditions techniques particulières d'exécution des prestations. … Voir la passation de marché »
2020-11-24
Marché public global de performance (MPGP) associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
La procédure de passation sera menée selon la procédure de dialogue compétitif (articles L. 2124-1 et L. 2124-4, R. 2124-5 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du code de la commande publique). en raison des éléments de complexité technique suivants, la Communauté de communes du Bassin de Pompey n'est en effet pas en mesure de définir seule et à l'avance le montage technique permettant de répondre à ses besoins: — offrir une réponse globale en termes de performance énergétique d'équipements ayant des … Voir la passation de marché »
La procédure de passation sera menée selon la procédure de dialogue compétitif (articles L. 2124-1 et L. 2124-4, R. 2124-5 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du code de la commande publique). en raison des éléments de complexité technique suivants, la Communauté de communes du Bassin de Pompey n'est en effet pas en mesure de définir seule et à l'avance le montage technique permettant de répondre à ses besoins: — offrir une réponse globale en termes de performance énergétique d'équipements ayant des … Voir la passation de marché »
2020-09-07
Groupement de commandes concernant la fourniture et acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Ce marché a pour but de confier la gestion exclusive des prestations objet du présent marché à un seul opérateur économique pour le compte des seize pouvoirs adjudicateurs suivants: — Commune de Bouxières-aux-Dames; — Commune de Champigneulles; — Commune de Custines; — Commune de Faulx; — Commune de Frouard; — Commune de Lay-Saint-Christophe; — Commune de Liverdun; — Commune de Malleloy; — Commune de Marbache; — Commune de Millery; — Commune de Montenoy; — Commune de Pompey; — Commune de Saizerais; — … Voir la passation de marché »
Ce marché a pour but de confier la gestion exclusive des prestations objet du présent marché à un seul opérateur économique pour le compte des seize pouvoirs adjudicateurs suivants: — Commune de Bouxières-aux-Dames; — Commune de Champigneulles; — Commune de Custines; — Commune de Faulx; — Commune de Frouard; — Commune de Lay-Saint-Christophe; — Commune de Liverdun; — Commune de Malleloy; — Commune de Marbache; — Commune de Millery; — Commune de Montenoy; — Commune de Pompey; — Commune de Saizerais; — … Voir la passation de marché »
2020-04-29
Prestations d'impressions et reprographie passé en groupement de commandes (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Les six pouvoirs adjudicateurs suivants ont des besoins similaires concernant l'objet du marché cité ci-avant: — Communauté de communes du Bassin de Pompey; — ville de Pompey; — ville de Frouard; — ville de Liverdun; — ville de Marbache. — ville de Saizerais. Voir la passation de marché »
Les six pouvoirs adjudicateurs suivants ont des besoins similaires concernant l'objet du marché cité ci-avant: — Communauté de communes du Bassin de Pompey; — ville de Pompey; — ville de Frouard; — ville de Liverdun; — ville de Marbache. — ville de Saizerais. Voir la passation de marché »
2020-02-28
Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim pour la cuisine centrale de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim pour la cuisine centrale de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
2019-09-09
Groupement de commandes de prestations d'assurances (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Groupement de commandes de prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
Groupement de commandes de prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
2019-08-06
Prestations d'impressions et reprographie passé en groupement de commandes (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Accord-cadre à marchés subséquents composé de 3 lots: — lot 1: impressions Offset, — lot 2: impressions numériques (petits et grands formats), — lot 3: impressions adhésives pour vitrophanie, véhicules, conteneurs et prestations associées. Chaque lot est passé avec 4 opérateurs économiques maximum. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents composé de 3 lots: — lot 1: impressions Offset, — lot 2: impressions numériques (petits et grands formats), — lot 3: impressions adhésives pour vitrophanie, véhicules, conteneurs et prestations associées. Chaque lot est passé avec 4 opérateurs économiques maximum. Voir la passation de marché »
2019-07-18
Prestations de nettoyage sur le territoire de la Communauté de communes du Bassin de Pompey (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent «lot nº 01» regroupe 3 lots issus de ce précédent marché et pour lesquels une décision de non reconduction a été prise. Il s'agit des: — lot 01: Espace multiservices intercommunal (EMI), — lot 02: Structure multiaccueil (SMA) et Lieu d'accueil parents enfants (LAPE), — lot 07: pôle Delta. Voir la passation de marché »
Le présent «lot nº 01» regroupe 3 lots issus de ce précédent marché et pour lesquels une décision de non reconduction a été prise. Il s'agit des: — lot 01: Espace multiservices intercommunal (EMI), — lot 02: Structure multiaccueil (SMA) et Lieu d'accueil parents enfants (LAPE), — lot 07: pôle Delta. Voir la passation de marché »
2019-04-15
Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey. Voir la passation de marché »
2019-03-14
Prestations d'impressions et reprographie passé en groupement de commandes (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Prestations d'impressions et reprographie: Off-Set, numériques (petits et grands formats), adhésives pour vitrophanie, véhicules, conteneurs. Voir la passation de marché »
Prestations d'impressions et reprographie: Off-Set, numériques (petits et grands formats), adhésives pour vitrophanie, véhicules, conteneurs. Voir la passation de marché »
2019-03-12
Traitement du bois de la déchetterie (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché lié au marché de gestion globale des déchets ménagers du bassin de Pompey concerne la relance du lot 5 «traitement du bois de la déchetterie». Cette procédure fait suite à la résiliation du lot 5. Voir la passation de marché »
Le présent marché lié au marché de gestion globale des déchets ménagers du bassin de Pompey concerne la relance du lot 5 «traitement du bois de la déchetterie». Cette procédure fait suite à la résiliation du lot 5. Voir la passation de marché »
2018-08-09
Prestations de nettoyage (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Prestations de nettoyage dans de nouveaux bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey Voir la passation de marché »
Prestations de nettoyage dans de nouveaux bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey Voir la passation de marché »
2018-05-25
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Voir la passation de marché »
Groupement de commandes de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Voir la passation de marché »
2018-04-24
Travaux de fin d'aménagement de Delta Affaires (Communauté de communes du bassin de Pompey)
La consultation porte sur la fin des travaux de 2 œuvre du bâtiment dénommé «Delta Affaires». Ce dernier est composé de 4 niveaux, eux-mêmes divisés en plusieurs cellules. Le marché porte sur l'aménagement des dernières cellules restant à aménager d'une surface totale de 380 m et des travaux d'adaptation sur certains locaux déjà occupés. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la fin des travaux de 2 œuvre du bâtiment dénommé «Delta Affaires». Ce dernier est composé de 4 niveaux, eux-mêmes divisés en plusieurs cellules. Le marché porte sur l'aménagement des dernières cellules restant à aménager d'une surface totale de 380 m et des travaux d'adaptation sur certains locaux déjà occupés. Voir la passation de marché »
2018-03-06
Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterres et de contrôle d'accès associé (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d'accès associé Voir la passation de marché »
Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d'accès associé Voir la passation de marché »
2018-01-09
Entretien des espaces verts pour la communauté de communes du bassin de Pompey (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 42.1.a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 25.I.1, 66 et 67 du décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le présent accord-cadre est à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marché publics. … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 42.1.a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 25.I.1, 66 et 67 du décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le présent accord-cadre est à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marché publics. … Voir la passation de marché »
2018-01-08
Groupement de commandes concernant la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites (puissance... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
L'objet complet du marché comprend donc la fourniture et prestations associées désignées ci-dessous: — la fourniture complète en énergie électrique standard et 100 % d'origine renouvelable des points de livraison alimentant les sites qui appartiennent au pouvoir adjudicateur et sont situés dans le périmètre du présent marché, — l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison situés dans le périmètre du présent marché, — la mission de responsable d'équilibre inclus … Voir la passation de marché »
L'objet complet du marché comprend donc la fourniture et prestations associées désignées ci-dessous: — la fourniture complète en énergie électrique standard et 100 % d'origine renouvelable des points de livraison alimentant les sites qui appartiennent au pouvoir adjudicateur et sont situés dans le périmètre du présent marché, — l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison situés dans le périmètre du présent marché, — la mission de responsable d'équilibre inclus … Voir la passation de marché »
2013-04-24
Location de véhicules électriques (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Le présent marché concerne la location et la maintenance totale de cinq véhicules légers urbains compacts à motorisation 100% électrique. Cette location inclut les batteries des véhicules. Le marché comprend la reprise de 3 véhicules. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la location et la maintenance totale de cinq véhicules légers urbains compacts à motorisation 100% électrique. Cette location inclut les batteries des véhicules. Le marché comprend la reprise de 3 véhicules. Voir la passation de marché »
2012-07-13
Exploitation du réseau de transport en commun de la communauté de communes du bassin de Pompey, le SIT (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Exploitation du réseau de transport en commun de la communauté de communes du bassin de Pompey, le SIT. — lot 1: exploitation des lignes régulières du réseau SIT, — lot 2: exploitation du transport à la demande. Voir la passation de marché »
Exploitation du réseau de transport en commun de la communauté de communes du bassin de Pompey, le SIT. — lot 1: exploitation des lignes régulières du réseau SIT, — lot 2: exploitation du transport à la demande. Voir la passation de marché »
2012-04-20
Entretien et maintenance de l'éclairage public et des feux tricolores sur la voirie d'intérêt communautaire -... (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Entretien et maintenance de l'éclairage public et des feux tricolores sur la voirie d'intérêt communautaire - période 2012-2016. Marché passé selon l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché fractionné à bons de commande d'un montant maximum de 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Voir la passation de marché »
Entretien et maintenance de l'éclairage public et des feux tricolores sur la voirie d'intérêt communautaire - période 2012-2016. Marché passé selon l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché fractionné à bons de commande d'un montant maximum de 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Voir la passation de marché »
2012-04-13
Travaux d'aménagement d'un parking pour le pôle tertiaire à Pompey (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Travaux d'aménagement d'un parking pour le pôle tertiaire à Pompey. Voir la passation de marché »
Travaux d'aménagement d'un parking pour le pôle tertiaire à Pompey. Voir la passation de marché »
2011-11-08
Fourniture et livraison d'un broyeur à végétaux pour la composterie intercommunale (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Fourniture et livraison d'un broyeur à végétaux pour la composterie intercommunale. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison d'un broyeur à végétaux pour la composterie intercommunale. Voir la passation de marché »
2011-09-30
Marché d'exploitation des installations de génie climatique (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Marché d'exploitation des installations de génie climatique. Le marché sera conclu pour une période allant du 1.2.2012 au 30.6.2017 soit 5 saisons complètes de chauffe. Voir la passation de marché »
Marché d'exploitation des installations de génie climatique. Le marché sera conclu pour une période allant du 1.2.2012 au 30.6.2017 soit 5 saisons complètes de chauffe. Voir la passation de marché »
2011-07-11
Marché d'exploitation des installations de génie climatique (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Marché d'exploitation des installations de génie climatique. Le marché sera conclu pour une période allant du 15.11.2011 jusqu'au 30.6.2017 soit 5 saisons complètes de chauffe. Voir la passation de marché »
Marché d'exploitation des installations de génie climatique. Le marché sera conclu pour une période allant du 15.11.2011 jusqu'au 30.6.2017 soit 5 saisons complètes de chauffe. Voir la passation de marché »