Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim

Communauté de communes du bassin de Pompey

Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim pour la cuisine centrale de la Communauté de communes du Bassin de Pompey.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-28 Avis de marché
Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim pour la cuisine centrale de la Communauté de communes du Bassin de Pompey.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Jus de fruits 📦
Légumes 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de veau 📦
Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Pain 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des Quatre Éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bassinpompey.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13155 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13155 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103565
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures: via la plate-forme: https://www.xmarches.fr ou par courrier à l'adresse: Communauté de communes du Bassin de Pompey, rue des Quatre Éléments — 54340 Pompey.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible deux fois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits surgelés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Compotes et jus de fruit.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits bio.
Numéro du lot: 5
Brève description: Compotes bio.
Numéro du lot: 6
Brève description: Légumes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Légumes bio.
Numéro du lot: 8
Brève description: Porc.
Numéro du lot: 9
Brève description: Volaille.
Numéro du lot: 10
Brève description: Bœuf surgelé.
Numéro du lot: 11
Brève description: Bœuf bio.
Numéro du lot: 12
Brève description: Veau bio.
Numéro du lot: 13
Brève description: Porc bio.
Numéro du lot: 14
Brève description: Lait crème.
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fromage.
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits laitiers bio.
Numéro du lot: 18
Brève description: Féculent.
Numéro du lot: 19
Brève description: Féculent bio.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pain bio.
Numéro du lot: 21
Brève description: Épicerie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue des Quatre Éléments, 54340 Pompey.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13155 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13155 🌏
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 044-103565 (2020-02-28)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
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