Le projet porte sur la création d'un complexe aquatique comprenant, en intérieur, un bassin sportif couvert (25 m × 15 m), six lignes de nage (375 m), un bassin polyvalent (125 m), un espace dédié à l'enfance d'environ 130 m intégrant un espace aquatique et des jeux d'eau), et, en extérieur, un bassin nordique (250 m), une extension du bassin nordique en espace balnéoludique (80 m), et un espace dédié à la jeunesse intégrant des jeux d'eau. Cette offre aquatique sera complétée d'une offre «forme et bien-être» composée d'une salle polyvalente pour les activités de forme/fitness et d'un espace «bien-être» pour les activités humides (sauna, hammam, etc.). Pour plus d'information concernant le projet, il convient de se référer au règlement de candidatures et à la note de synthèse de présentation du projet téléchargeable sur la plate-forme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Avis de marché (2021-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Brève description:
Le projet porte sur la création d'un complexe aquatique comprenant, en intérieur, un bassin sportif couvert (25 m × 15 m), six lignes de nage (375 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de piscines📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-283593
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à télécharger le règlement de candidatures et ses annexes applicable à la présente procédure à l'adresse suivante: https://www.xmarches.fr
Pour télécharger les documents, il est conseillé aux soumissionnaires de s'identifier sur le site et notamment d'indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin que puissent leur être communiquées notamment les modifications et les précisions éventuelles apportées par le pouvoir adjudicateur à ce document. conditions de remises des offres ou des candidatures: https://www.xmarches.fr
Les candidats sont invités à télécharger le règlement de candidatures et ses annexes applicable à la présente procédure à l'adresse suivante: https://www.xmarches.fr
Pour télécharger les documents, il est conseillé aux soumissionnaires de s'identifier sur le site et notamment d'indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin que puissent leur être communiquées notamment les modifications et les précisions éventuelles apportées par le pouvoir adjudicateur à ce document. conditions de remises des offres ou des candidatures: https://www.xmarches.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique.
Valeur estimée hors TVA: 20 438 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 mois
Description des options:
En application des articles R. 2113-4 et suivants du code de la commande publique, le marché comporte une tranche ferme (conception et réalisation de l'équipement, puis exploitation technique pour une période d'une durée de 60 mois à compter de la réception) et une tranche optionnelle (exploitation technique pour une période complémentaire d'une durée de 84 mois). La durée prévisionnelle du marché est de 180 mois, tranche optionnelle comprise, à compter de sa date de notification. Cette durée comprend les délais d'études, d'obtention des autorisations administratives, de réalisation des ouvrages jusqu'à leur réception, pour une durée estimée à environ 36 mois et l'exploitation technique des ouvrages à compter de leur réception par le maître d'ouvrage, pour une période d'une durée de 60 mois, et suivant la décision du maître d'ouvrage (tranche optionnelle) pour une période complémentaire d'une durée de 84 mois.
En application des articles R. 2113-4 et suivants du code de la commande publique, le marché comporte une tranche ferme (conception et réalisation de l'équipement, puis exploitation technique pour une période d'une durée de 60 mois à compter de la réception) et une tranche optionnelle (exploitation technique pour une période complémentaire d'une durée de 84 mois). La durée prévisionnelle du marché est de 180 mois, tranche optionnelle comprise, à compter de sa date de notification. Cette durée comprend les délais d'études, d'obtention des autorisations administratives, de réalisation des ouvrages jusqu'à leur réception, pour une durée estimée à environ 36 mois et l'exploitation technique des ouvrages à compter de leur réception par le maître d'ouvrage, pour une période d'une durée de 60 mois, et suivant la décision du maître d'ouvrage (tranche optionnelle) pour une période complémentaire d'une durée de 84 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue des Quatre Éléments, 54340 Pompey.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La sélection des candidats admis à participer au dialogue compétitif se fera sur la base des critères de sélection des candidats précisés dans le règlement de candidatures mis à disposition des candidats gratuitement sur la plate-forme.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Les candidats sont invités à télécharger le règlement de candidatures et ses annexes applicable à la présente procédure à l'adresse suivante: https://www.xmarches.fr
Pour télécharger les documents, il est conseillé aux soumissionnaires de s'identifier sur le site et notamment d'indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin que puissent leur être communiquées notamment les modifications et les précisions éventuelles apportées par le pouvoir adjudicateur à ce document. conditions de remises des offres ou des candidatures: https://www.xmarches.fr
Pour télécharger les documents, il est conseillé aux soumissionnaires de s'identifier sur le site et notamment d'indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin que puissent leur être communiquées notamment les modifications et les précisions éventuelles apportées par le pouvoir adjudicateur à ce document. conditions de remises des offres ou des candidatures: https://www.xmarches.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé, depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
Informations sur les délais d'introduction des recours
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé, depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA): pouvant être exercé après la signature du marché, devant le juge des référés du tribunal administratif, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
— recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable;
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA): dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du CJA. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du marché;
Informations sur les délais d'introduction des recours
Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du CJA. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du marché;
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités.
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la carrière
Source: OJS 2021/S 108-283593 (2021-06-02)