fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey-.
Communauté de communes du bassin de Pompey
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les services de restauration collective des 13 communes du Bassin de Pompey. Ce marché a pour objet d’assurer l’approvisionnement de la Cuisine Centrale (500 000 repas annuels environ) en denrées alimentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de panification › Pain
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey-.
Numéro de référence: REST-57-2024
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les services de restauration collective des 13 communes du...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pain frais
Description du marché:
“Pain frais”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits surgelés : pâtisseries /glaces
Description du marché:
“Produits surgelés : pâtisseries /glaces”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits surgelés hors pâtisseries/glaces
Description du marché:
“Produits surgelés hors pâtisseries/glaces”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits issus des circuits courts et de l’agriculture durable
Description du marché:
“Produits issus des circuits courts et de l’agriculture durable”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Produits Epicerie issus des circuits courts
Description du marché:
“Produits Epicerie issus des circuits courts”
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fruits et légumes frais- 4ème et 5ème gamme
Description du marché:
“Fruits et légumes frais- 4ème et 5ème gamme”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Viande bovine, ovine, porcine et volailles
Description du marché:
“Viande bovine, ovine, porcine et volailles”
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits”
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Epicerie
Description du marché:
“Epicerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique (lot réservé)
Description du marché:
“Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique (lot réservé)”
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le lot n°10 "Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique" est un lot réservé des entreprises adaptées, à des établissements et services d’aide par...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se reporter au réglement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du bassin de pompey
Numéro d'enregistrement national: 24540060100101
Adresse postale: Rue des quatre éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: president@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: 0383498181 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : Via la plateforme : https://www.xmarches.fr ou par courrier à l'adresse : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 172-529817 (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey-.
Numéro de référence: REST-57-2024
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les services de restauration collective des 13 communes du...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pain frais
Description du marché:
“Pain frais”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits surgelés : pâtisseries /glaces
Description du marché:
“Produits surgelés : pâtisseries /glaces”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits surgelés hors pâtisseries/glaces
Description du marché:
“Produits surgelés hors pâtisseries/glaces”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits issus des circuits courts et de l’agriculture durable
Description du marché:
“Produits issus des circuits courts et de l’agriculture durable”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Produits Epicerie issus des circuits courts
Description du marché:
“Produits Epicerie issus des circuits courts”
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fruits et légumes frais- 4ème et 5ème gamme
Description du marché:
“Fruits et légumes frais- 4ème et 5ème gamme”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Viande bovine, ovine, porcine et volailles
Description du marché:
“Viande bovine, ovine, porcine et volailles”
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits”
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Epicerie
Description du marché:
“Epicerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique (lot réservé)
Description du marché:
“Fruits et légumes issus de l’agriculture biologique (lot réservé)”
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le lot n°10 "Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique" est un lot réservé des entreprises adaptées, à des établissements et services d’aide par...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se reporter au réglement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du bassin de pompey
Numéro d'enregistrement national: 24540060100101
Adresse postale: Rue des quatre éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: president@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: 0383498181 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : Via la plateforme : https://www.xmarches.fr ou par courrier à l'adresse : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 172-529817 (2024-09-02)
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