MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY-.
Communauté de communes du bassin de Pompey
Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage dans les bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey : crèches, complexes sportifs, ateliers techniques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de services pour des prestations de nettoyage dans les batiments de la communaute de communes du bassin de pompey-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Complexes sportifs évolutifs couverts (COSEC) de Custines ; (COSEC) de Liverdun ; (COSEC) de Champigneulles ; (COSEC) de Lay-Saint-Christophe (Moulin Noir)
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Structure Multi Accueil de Liverdun : crèche Mirabelle
Description du marché: Structure Multi Accueil de Liverdun : crèche Mirabelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Structure Multi Accueil de Custines : Micro-crèche L’Hirondelle
Description du marché: Structure Multi Accueil de Custines : Micro-crèche L’Hirondelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Structure Multi Accueil de Champigneulles : crèche : crèche Arc-en-Ciel et Lieu de regroupement des assistantes maternelles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Structure Multi Accueil de Bouxières-aux-Dames : crèche Grain de Sel
Description du marché: Structure Multi Accueil de Bouxières-aux-Dames : crèche Grain de Sel
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vitrerie des bâtiments
Description du marché: Vitrerie des bâtiments
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchetterie – Composterie - Maraîchage
Description du marché: Déchetterie – Composterie - Maraîchage
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du bassin de pompey
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue des quatre éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: 0383498126 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34462 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34462 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-039090 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de services pour des prestations de nettoyage dans les batiments de la communaute de communes du bassin de pompey-.
Numéro de référence:
MG-01-2025
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage dans les bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey : crèches, complexes sportifs, ateliers techniques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Complexes sportifs évolutifs couverts (COSEC) de Custines ; (COSEC) de Liverdun ; (COSEC) de Champigneulles ; (COSEC) de Lay-Saint-Christophe (Moulin Noir)
Description du marché:
Complexes sportifs évolutifs couverts (COSEC) de Custines ; (COSEC) de Liverdun ; (COSEC) de Champigneulles ; (COSEC) de Lay-Saint-Christophe (Moulin Noir)
Durée de l'accord: 24 mois Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de deux ans sans que la durée totale du présent marché ne puisse dépasser 4 (quatre ans)
La fin du marché est fixée au 2 mai 2029.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Structure Multi Accueil de Liverdun : crèche Mirabelle
Description du marché: Structure Multi Accueil de Liverdun : crèche Mirabelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Structure Multi Accueil de Custines : Micro-crèche L’Hirondelle
Description du marché: Structure Multi Accueil de Custines : Micro-crèche L’Hirondelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Structure Multi Accueil de Champigneulles : crèche : crèche Arc-en-Ciel et Lieu de regroupement des assistantes maternelles
Description du marché:
Structure Multi Accueil de Champigneulles : crèche : crèche Arc-en-Ciel et Lieu de regroupement des assistantes maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Structure Multi Accueil de Bouxières-aux-Dames : crèche Grain de Sel
Description du marché: Structure Multi Accueil de Bouxières-aux-Dames : crèche Grain de Sel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Vitrerie des bâtiments
Description du marché: Vitrerie des bâtiments
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Déchetterie – Composterie - Maraîchage
Description du marché: Déchetterie – Composterie - Maraîchage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion:
Les attestations et certificats fiscales (impôts) et sociales (URSSAF) délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné aux articles L. 2141-2 et R. 2143-7 du code de la commande publique
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du bassin de pompey
Numéro d'enregistrement national:
24540060100101
Adresse postale: Rue des quatre éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: 0383498126 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34462 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34462 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Via la plateforme : https://www.xmarches.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-039090 (2025-01-17)
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