2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo
Arche Agglo
La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de Tournon-sur-Rhône et la plateforme de Lemps. - Broyage sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi. Ce marché a pour objectif de garantir la gestion et la valorisation des déchets verts sur ces sites, en assurant un broyage conforme aux exigences techniques et environnementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles › Services de compostage
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-23 | Avis de marché |
| 2025-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo
Numéro de référence: 2025-17-F
Brève description:
“La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de compostage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le broyat obtenu devra avoir une granulométrie inférieure à 100 mm, conforme aux exigences de compostage et de valorisation agricole”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le broyat obtenu devra présenter une granulométrie moyenne comprise entre 50 et 120 mm, conforme aux exigences de valorisation agricole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché,...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Une liste de références des 3 dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635819 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635819 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants pour chaque lot sont : Lot 1 : 25 000 euro(s) Ht minimum annuel / 70 000 euro(s) Ht maximum annuel Lot 2 : 25 000 euro(s) Ht minimum...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E233429D-FF3B-21D6-BCEE3FFF41F7EA2A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E23342AA-B7E9-EDED-BA3D07ACD93C4A95
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267091 (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo
Numéro de référence: 2025-17-F
Brève description:
“La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de compostage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le broyat obtenu devra avoir une granulométrie inférieure à 100 mm, conforme aux exigences de compostage et de valorisation agricole”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le broyat obtenu devra présenter une granulométrie moyenne comprise entre 50 et 120 mm, conforme aux exigences de valorisation agricole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché,...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Une liste de références des 3 dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635819 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635819 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants pour chaque lot sont : Lot 1 : 25 000 euro(s) Ht minimum annuel / 70 000 euro(s) Ht maximum annuel Lot 2 : 25 000 euro(s) Ht minimum...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E233429D-FF3B-21D6-BCEE3FFF41F7EA2A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E23342AA-B7E9-EDED-BA3D07ACD93C4A95
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267091 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-08-26)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-17-F / Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-05 📅
Titre: Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Tournon-sur-Rhône et Lemps
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 449 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhone environnement sa
Numéro d'enregistrement national: 1635819-1-1-1
Adresse postale: 99 Rte De Brignais
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rhone-environnement.fr 📧
Téléphone: 0478590011 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Martins et fils
Numéro d'enregistrement national: 1635819-1-2-1
Adresse postale: 1501 Route De Saint Bardoux
Code postal: 26260
Commune postale: Saint-Donat-Sur-L''Herbasse
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: martins-et-fils@orange.fr 📧
Téléphone: 0475452412 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot N°1: - Montant minimum: 25 000 euro(s) Ht/an - Montant maximum: 70 000 euro(s) Ht/an Lot N°2: - Montant minimum: 25 000 euro(s) Ht/an - Montant...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 044034D9-96D1-7608-37864548E1128A5D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 044034E8-9D3D-2A9B-256B3E58DE075F16
Source: OJS 2025/S 164-560623 (2025-08-26)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-17-F / Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-05 📅
Titre: Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Tournon-sur-Rhône et Lemps
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 449 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhone environnement sa
Numéro d'enregistrement national: 1635819-1-1-1
Adresse postale: 99 Rte De Brignais
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rhone-environnement.fr 📧
Téléphone: 0478590011 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Martins et fils
Numéro d'enregistrement national: 1635819-1-2-1
Adresse postale: 1501 Route De Saint Bardoux
Code postal: 26260
Commune postale: Saint-Donat-Sur-L''Herbasse
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: martins-et-fils@orange.fr 📧
Téléphone: 0475452412 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot N°1: - Montant minimum: 25 000 euro(s) Ht/an - Montant maximum: 70 000 euro(s) Ht/an Lot N°2: - Montant minimum: 25 000 euro(s) Ht/an - Montant...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 044034D9-96D1-7608-37864548E1128A5D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 044034E8-9D3D-2A9B-256B3E58DE075F16
Source: OJS 2025/S 164-560623 (2025-08-26)
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