fourniture De Conteneurs D'Apport Volontaire Pour La Collecte Selective Et La Collecte Des Ordures Menageres Residuelles - 2 lots
Arche Agglo
le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants :- les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes)- les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes)- les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux)- les Ordures Ménagère résiduelles (Omr)Le marché comporte les prestations suivantes :- la fourniture des conteneurs- la livraison du matériel- le déchargement du matériel- la formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs- le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, ?)- la fourniture de pièces détachées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sulo France
- • TLTP
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-22 | Avis de marché |
| 2022-04-11 | Informations complémentaires |
| 2022-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2022-12-F
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: bp 103
Code postal: 07305
Commune postale: Tournon-sur-Rhône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-155133
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
mini annuel : 25 000 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: conteneurs aériens
Numéro du lot: 1
Brève description: conteneurs aériens
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: conteneurs semi-enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description: conteneurs semi-enterrés
Informations complémentaires: mini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: enoncée au Rc
Situation économique et financière: enoncée au Rc
Capacité technique et professionnelle: enoncée au Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 060-155133 (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2022-12-F
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants :- les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes)- les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes)- les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux)- les Ordures Ménagère résiduelles (Omr)Le marché comporte les prestations suivantes :- la fourniture des conteneurs- la livraison du matériel- le déchargement du matériel- la formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs- le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, ?)- la fourniture de pièces détachées
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: bp 103
Code postal: 07305
Commune postale: Tournon-sur-Rhône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-155133
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
mini annuel : 25 000 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: conteneurs aériens
Numéro du lot: 1
Brève description: conteneurs aériens
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification.Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans
Informations complémentaires: mini annuel : 25 000 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: conteneurs semi-enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description: conteneurs semi-enterrés
Informations complémentaires: mini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: enoncée au Rc
Situation économique et financière: enoncée au Rc
Capacité technique et professionnelle: enoncée au Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La signature électronique est facultative.Variantes :Pour le lot 1 :Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (2 variantes au maximum sont admises par candidat).Exigences minimales à respecter :Les variantes pourront porter uniquement sur le type de matériau (*) de la coque des conteneurs de collecte sélective et/ou sur le modèle de conteneurs de collecte sélective ou d'ordures ménagères.(*) Le matériau proposé devra disposer d'une bonne résistance mécanique, ainsi qu'aux diverses variations thermiques. Pour cette raison, les conteneurs en fibre ne sont pas autorisés.La réponse à l'offre de base est obligatoire.L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variantevariantes interdites pour le lot 2
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 060-155133 (2022-03-22)
Informations complémentaires (2022-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201085
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-155133
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2022/S 075-201085 (2022-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201085
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-155133
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2022/S 075-201085 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364443
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom: sulo France
Adresse postale: immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1, rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: tltp
Adresse postale: la Borderie
Commune postale: La Chapelle Rainsouin
Code postal: 53150
Pays: Mayenne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 128-364443 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364443
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom: sulo France
Adresse postale: immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1, rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: tltp
Adresse postale: la Borderie
Commune postale: La Chapelle Rainsouin
Code postal: 53150
Pays: Mayenne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Référence
Informations complémentaires
lot 1 : attribué pour un montant de 91 488, 39 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires, avec un minimum annuel de 25 000 Ht et un maximum annuel de 150 000 (H.T.).Lot 2 : attribué pour un montant de 71 245 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires, sans minimum annuel et un maximum annuel de 150 000 HtDurée : 2 ans + 2*1an soit 4 ans au total
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 128-364443 (2022-07-01)
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