2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire

Arche Agglo

Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-13 Avis de marché
2025-06-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
Numéro de référence: 2025-7-F
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1613568
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Territoire d'Arche Agglo
Code postal: 07300
Ville: Mauves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché sera relancé potentiellement en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme de chaque période
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-15 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1613568 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1613568 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande Arche Agglo / Planete Mome Coordonnateur : Arche Agglo - Quantité minimale annuelle de repas : 36 000 (30 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité minimale annuelle de goûters : 26 000 (20 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de repas : 68 000 (55 000 pour Arche Agglo et 13 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de goûters : 63 000 (52 000 pour Arche Agglo et 11 000 pour Planète Môme) L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter du 1er août 2025. Il est précisé que la première livraison sur site s'effectuera le mercredi 20 août 2025
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A0A45539-BD47-6042-0BF887994A126D2A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-171399 (2025-03-13)
Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-7-F
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les Eaje du territoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Api Restauration
Numéro d'enregistrement national: 1613568-1-0-1
Adresse postale: 384 Rue du General de Gaulle
Code postal: 59370
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juliette.alcazar@api-restauration.com 📧
Téléphone: 0320439360 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 171399-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement de commandes Arche Agglo / Planete Môme Coordonnateur Groupement : Arche Agglo - Quantité minimale annuelle de repas : 36 000 (30 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité minimale annuelle de goûters : 26 000 (20 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de repas : 68 000 (55 000 pour Arche Agglo et 13 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de goûters : 63 000 (52 000 pour Arche Agglo et 11 000 pour Planète Môme) L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter du 1er août 2025 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E5E75DC6-A8B9-ED31-6BD19F8135B1C18C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E5E75DE3-F5EA-C884-3CE555435A2D58F3
Source: OJS 2025/S 115-392515 (2025-06-17)