entretien de la végétation du lit et des berges du bassin versant du Doux - 5 lots
Arche Agglo
la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-17 | Avis de marché |
| 2023-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2023-001a
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 Rue Des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-238847
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: petits affluents Doux aval
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: secteur du Doux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur du DuzonMini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres affluents
Numéro du lot: 5
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 - mauves
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Rc
Situation économique et financière: voir Rc
Capacité technique et professionnelle: voir Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009457100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: arche Agglo
Adresse postale: cs9602
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 079-238847 (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2023-001a
Brève description:
la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 Rue Des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-238847
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Pour le lot no1, la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, sans pouvoir excéder 4 ans au total ou au plus tard le 30 juin 2027.Pour les lots no2 à 5, la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de l'émission du 1er bon de commande.Les marchés pourront être éventuellement reconduit par période annuelle, sans pouvoir excéder le 30 juin 2027.A titre indicatif, les dates prévisionnelles d'émission des premiers bons de commande pour chaque lot sont les suivants :Lot no1 : Petits affluents doux aval : août 2023lot no2 Doux : septembre 2023lot no3 : Daronne : janvier 2024lot no4 : Duzon : janvier 2024lot no5 : Autres affluents : janvier 2025les délais d'exécution sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: petits affluents Doux aval
Numéro du lot: 1
Brève description:
petits affluents Doux aval. Ce lot comprend les cours d'eau affluents du Doux situés sur les communes de Tournon sur Rhône et Saint Jean de Muzols.Mini annuel : 3 000 euro(s) HtMaxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
3 fois 1 anpour le lot no1, la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, sans pouvoir excéder 4 ans au total ou au plus tard le 30 juin 2027
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Numéro du lot: 2
Brève description:
secteur du DouxMini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
Description des renouvellements:
pour les lots no2 à 5, la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de l'émission du 1er bon de commande.Les marchés pourront être éventuellement reconduit par période annuelle, sans pouvoir excéder le 30 juin 2027
Intitulé du lot: daronne
Numéro du lot: 3
Brève description:
secteur de la DaronneMini annuel : 0 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: duzon
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur du DuzonMini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres affluents
Numéro du lot: 5
Brève description:
autres affluents.La prestation consiste en l'entretien de la végétation du lit et berges sur les autres affluents du bassin versant du Doux (hors lots 1, 2, 3 et 4).Mini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 - mauves
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Rc
Situation économique et financière: voir Rc
Capacité technique et professionnelle: voir Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009457100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: arche Agglo
Adresse postale: cs9602
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 079-238847 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526118
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-238847
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-22 📅
Nom: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: eurl Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 Av John F Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Adresse postale: 20 Rue Du Repos
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 168-526118 (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526118
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-238847
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour les montants annuels suivant:lot 1 : petits affluents Doux avalmontant minimum annuel : 3 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros HtLot 2 : DouxMontant minimum annuel : 6 000 euros HtMontant maximum annuel : 60 000 euros HtLot 3 : daronnesans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 euros HtLot 4 : duzonsans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 euros HtLot 5 : autres affluentssans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 50 000 euros HtMontant du DqeLot 1 : Dqe montant de 15 470 euro(s) HtLot 2 : Dqe montant de 14 120 euro(s) HtLot 3 : Dqe montant de 11 805 euro(s) HtLot 4 : Dqe montant de 11 805 euro(s) HtLot 5 : Dqe montant de 11 805 euro(s) (H.T.).
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-22 📅
Nom: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: eurl Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 Av John F Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Adresse postale: 20 Rue Du Repos
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 168-526118 (2023-08-29)
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