26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS

Arche Agglo

La consultation a pour objet : - L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'ARCHE Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, …), - Le débroussaillage mécanique à l'épareuse concernant : o l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées au sein des ZAE, o l'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages), o l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-sur-L'herbasse, o l'entretien de certains chemins de Randonnée. - Le balayage mécanique des bordures et voiries au sein des ZAE. - L'entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, …). - L'entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement. - L'entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques

Date limite

Deadline 2026-11-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS
Numéro de référence: 26A36F
Brève description:
La consultation a pour objet : - L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'ARCHE Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, …), - Le débroussaillage mécanique à l'épareuse concernant : o l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées au sein des ZAE, o l'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages), o l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-sur-L'herbasse, o l'entretien de certains chemins de Randonnée. - Le balayage mécanique des bordures et voiries au sein des ZAE. - L'entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, …). - L'entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement. - L'entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien et gestion des espaces verts périmètre Ardèche
Description du marché:
Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT
Informations complémentaires: Périmètre géographique Ardèche (Cf pièces du marché)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Ville: Mauves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible trois fois, durée de reconduction : 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien et gestion des espaces verts périmètre Hermitage
Description du marché:
Montant minimum annuel : 13 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 34 000 euro(s) HT
Informations complémentaires: Périmètre géographique Hermitage (Cf pièces du marché)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien et gestion des espaces verts périmètre Herbasse
Description du marché:
Montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 21 000 euro(s) HT
Informations complémentaires: Périmètre géographique Herbasse (Cf pièces du marché)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
Description du marché:
Montant minimum annuel : 14 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 39 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Hermitage : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
Description du marché:
Montant minimum annuel : 26 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 84 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Herbasse : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
Description du marché:
Montant minimum annuel : 8 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers)
Description du marché:
Montant minimum annuel : 9 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 62 000 euro(s) HT
Informations complémentaires: Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: LOT RESERVE - Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie sur tout le territoire d'ARCHE Agglo
Description du marché:
Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HT
Informations complémentaires:
Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo. Conformément à l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail, ainsi qu'aux structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Conformément à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale de travailleurs défavorisés est fixée à 50 %
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: LOT RESERVE - Entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques sur tout le territoire d'ARCHE Agglo
Description du marché:
Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 52 000 euro(s) HT
Informations complémentaires:
Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo. Conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées (Ea) mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, aux établissements et services d'accompagnement par le travail (Esat) mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'aux structures équivalentes. Ces structures doivent employer une proportion minimale de travailleurs handicapés, fixée à 50 % conformément à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mercurol
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-17 09:00:00 📅
Lieu: Mercurol
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COMTE Delphine
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890850 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890850 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissé à la libre appréciations des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B4A7BC60-F26C-BBEC-EBE492CD18520C38
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 203-723214 (2026-10-16)
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