Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo

Arche Agglo

Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Edenred

Qui ?

• Arche Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche
• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-26	Avis de marché
2020-12-29	Avis d'attribution de marché
2023-08-18	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2020-29-F
Brève description:

Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Arche Agglo
Adresse postale: BP 103
Code postal: 07305
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@archeagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uyVzOG4ApM 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uyVzOG4ApM 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-518046
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les quantités minimales et maximales annuelles sont indiqués ci-dessous: quantités minimales annuelles: 20 000 — quantités maximales annuelles: sans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 008 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement, la livraison et la gestion de titres restaurants sur support papier et dématérialisés pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo, soit environ 250 agents à ce jour. Les prescriptions sont définies au CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. La fourniture et la gestion des titres-restaurant ne démarreront qu'à partir du mois de janvier 2021. Le marché est reconductible tacitement douze mois, dans la limite de trois fois maximum. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Description des options:

Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arche Agglo.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Arche Agglo.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uyVzOG4ApM 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 212-518046 (2020-10-26)

Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo.

Valeur totale du marché: 1 008 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-642145
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-518046
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité: — quantités minimales annuelles: 20 000, — quantités maximales annuelles: sans. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Le marché a été attribué pour un montant estimatif de 252 000 par an sur la base du BPU valant DQE (quantité estimative de 42 000 titres restaurants par an). Ce montant correspond uniquement à la valeur faciale du titre restaurant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Edenred
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.edenred.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 008 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité:

— quantités minimales annuelles: 20 000,

— quantités maximales annuelles: sans.

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Le marché a été attribué pour un montant estimatif de 252 000 par an sur la base du BPU valant DQE (quantité estimative de 42 000 titres restaurants par an). Ce montant correspond uniquement à la valeur faciale du titre restaurant.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2020/S 255-642145 (2020-12-29)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 008 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arche Agglo
Adresse postale: bp 103

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-509285
Se réfère à l'avis: 2020/S 255-642145
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'arche AGGLO

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: arche agglo

Attribution du marché
Nom: edenred
Numéro d'enregistrement national: 166 à 188 boulevard Gabriel Péri

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
184, rue Duguesclin r
Source: OJS 2023/S 161-509285 (2023-08-18)

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