26A23F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de fourniture - Fourniture et pose d'équipements de stationnement cyclable sur le territoire d'Arche Agglo
Arche Agglo
Deux lots : LOT 1 FOURNITURE ET POSE D'ARCEAUX ET ABRIS LOT 2 FOURNITURE ET POSE DE GARAGES A VELOS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS, STATIONS DE REPARATION ET GONFLAGE Le présent accord-cadre a pour objet : - la fourniture d'équipements de stationnement cyclable : arceaux vélo, abris vélos, garages à vélo individuels et collectifs, stations de réparation et gonflage. - la livraison et la pose des équipements de stationnement cyclables listés ci-dessus, - la garantie des équipements. Il est précisé que la fourniture de l'équipement comprend : - La fourniture et le transport de l'équipement ; - L'ensemble des fournitures nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement. Il est précisé que la pose de l'équipement comprend : - Les démarches administratives préalables à la pose (DT, DICT, AET, AOT, autorisations, arrêtés…). - Le cas échéant, les travaux préparatoires à la pose (piquetage, terrassement, travaux d'ancrage, etc.), hors dalles béton ; - Le déplacement, le transport, le montage, la pose et l'implantation de l'équipement ; - Le nettoyage du chantier et le cas échéant la réfection du revêtement du sol
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26A23F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de fourniture - Fourniture et pose d'équipements de stationnement cyclable sur le territoire d'Arche Agglo
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1
Description du marché: Fourniture et pose d'arceaux et abris
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-08 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COMTE Delphine
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850458 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850458 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-496342 (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26A23F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de fourniture - Fourniture et pose d'équipements de stationnement cyclable sur le territoire d'Arche Agglo
Numéro de référence:
26A23F ACBDC
Brève description:
Deux lots :
LOT 1 FOURNITURE ET POSE D'ARCEAUX ET ABRIS
LOT 2 FOURNITURE ET POSE DE GARAGES A VELOS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS, STATIONS DE REPARATION ET GONFLAGE
Le présent accord-cadre a pour objet :
- la fourniture d'équipements de stationnement cyclable : arceaux vélo, abris vélos, garages à vélo individuels et collectifs, stations de réparation et gonflage.
- la livraison et la pose des équipements de stationnement cyclables listés ci-dessus,
- la garantie des équipements.
Il est précisé que la fourniture de l'équipement comprend :
- La fourniture et le transport de l'équipement ;
- L'ensemble des fournitures nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement.
Il est précisé que la pose de l'équipement comprend :
- Les démarches administratives préalables à la pose (DT, DICT, AET, AOT, autorisations, arrêtés…).
- Le cas échéant, les travaux préparatoires à la pose (piquetage, terrassement, travaux d'ancrage, etc.), hors dalles béton ;
- Le déplacement, le transport, le montage, la pose et l'implantation de l'équipement ;
- Le nettoyage du chantier et le cas échéant la réfection du revêtement du sol
Afficher plus
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1
Description du marché: Fourniture et pose d'arceaux et abris
Informations complémentaires:
La date renseignée concernant le début du contrat est prévisionnelle. Le contrat débutera à compter de la date de notification.
Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht.
Montant maximum annuel: 100 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Abris
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois
L'accord cadre est reconductible tacitement. Il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2
Description du marché:
Fourniture et pose de Garages à vélos individuels et collectifs, station de réparation et gonflage
Informations complémentaires:
La date renseignée concernant le début du contrat est prévisionnelle. Le contrat débutera à compter de la date de notification.
Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht.
Montant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-08 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COMTE Delphine
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850458 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850458 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le titulaire devra réaliser la fourniture et la pose des équipements commandés dans un délai maximal de quatorze semaines à compter de la réception du bon de commande
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
FB00880F-E47C-B77A-C2C3C4F3883B2657
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-496342 (2026-07-15)
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