entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération Arche Agglo - 9 Lots

Arche Agglo

la consultation a pour objet :- l'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, ?)- le débroussaillage mécanique à l'épareuse et balayage concernant :L'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZaeL'Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages)l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-Sur-L'HerbasseL'Entretien de certains chemins de Randonnée- l'Entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, ?)- l'Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement,- l'Entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ass Tremplin Insertion Chantier
• association tremplin insertion chantier
• benoit Lagut Sas
• filao
• Idverde
• messidor Tournon et Valence

Qui ?

• Arche Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-12	Avis de marché
2023-04-24	Avis d'attribution de marché
2023-06-14	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-1-F
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031967
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
mini annuel : 7 000 euro(s) HtMaxi annuel : 12 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 582 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et gestion des espaces verts - ardèche
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien et gestion des espaces verts - ardèche
Durée de l'accord: 11 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Description des options:

des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires: mini annuel : 7 000 euro(s) HtMaxi annuel : 12 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien et gestion des espaces verts - hermitage
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien et gestion des espaces verts - hermitage
Informations complémentaires: mini annuel : 14 500 euro(s) HtMaxi annuel : 24 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien et gestion des espaces verts - herbasse
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien et gestion des espaces verts - herbasse
Informations complémentaires: mini annuel : 9 000 euro(s) HtMaxi annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche
Numéro du lot: 4
Brève description:

entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche

Informations complémentaires: mini annuel : 12 000 euro(s) HtMaxi annuel : 32 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage
Numéro du lot: 5
Brève description:

entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage

Informations complémentaires: mini annuel : 24 000 euro(s) HtMaxi annuel : 56 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse
Numéro du lot: 6
Brève description:

entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse

Informations complémentaires: mini annuel : 8 000 euro(s) HtMaxi annuel : 15 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
Numéro du lot: 7
Brève description: entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
Informations complémentaires: mini annuel : 10 800 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol
Numéro du lot: 8
Brève description:

entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol

Informations complémentaires:

ce marché est réservé à des structures d'insertion.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Mini annuel : 64 000 euro(s) HtMaxi annuel : 141 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques
Numéro du lot: 9
Brève description:

entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques

Informations complémentaires:

ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat).La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Mini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'arche Agglo 07300 - mauves

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Rc
Situation économique et financière: voir Rc
Capacité technique et professionnelle: voir Rc

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Pour les lots 8 et 9 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à la date de sa notification et jusqu'au 29 février 2024.Pour les lots 1 à 7 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de l'émission du 1er bon de commande ou au plus tard à compter du 2 mai 2023 et jusqu'au 29 février 2024.Tous les lots de l'accord cadre sont renouvelables 3 fois à partir du 1er mars 2024 par reconduction tacite par période successive de 1 an. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse réalisée trois mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception (Lrar).Lot no8 : ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Lot no9 : ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat) mentionnées à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique ainsi qu'à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 012-031967 (2023-01-12)

Avis d'attribution de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 582 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252229
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031967
Numéro JO-S: 84

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'arche Agglo 07300 Mauves

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: idverde
Adresse postale: le Village
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Nom: benoit Lagut Sas
Adresse postale: 2610 Rte De Saint Andeol
Commune postale: Claveyson
Code postal: 26240
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
224 000 EUR 💰
Nom: filao
Adresse postale: 150 Che Des Cornets
Commune postale: La Motte-de-Galaure
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 rue du repos
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07300
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 564 000 EUR 💰
Nom: messidor Tournon et Valence
Adresse postale: 89 Rue Leon Gaumont
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
7
4
1

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 7 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 12 000 euro(s) Ht annuellot 2 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 14 500 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 24 000 euro(s) Ht annuellot 3 : sur la base du Dqe d'un montant de 7 713.95 euro(s) HtMontant minimum : 9 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 15 000 euro(s) Ht annuellot 4 : sur la base du Dqe d'un montant de 10 150 euro(s) HtMontant minimum : 12 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 32 000 euro(s) Ht annuellot 5 : sur la base du Dqe d'un montant de 10 150 euro(s) HtMontant minimum : 24 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 56 000 euro(s) Ht annuellot 6 : sur la base du Dqe d'un montant de 8 920 euro(s) HtMontant minimum : 8 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 15 500 euro(s)ht annuellot 7 : sur la base du Dqe d'un montant de 161 314 euro(s) HtMontant minimum : 10 800 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 60 000 euro(s) Ht annuellot 8 (lot réservé) : sur la base du Dqe d'un montant de 94 705 euro(s) HtMontant minimum : 64 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 141 000 euro(s) Ht annuellot 9 (lot réservé) : sur la base du Dqe d'un montant de 33 600 euro(s) HtMontant minimum : 6 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 40 000 euro(s) Ht annueldurée de l'accord-cadre :Pour les lots 8 et 9 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à la date de sa notification et jusqu'au 29 février 2024.Pour les lots 1 à 7 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de l'émission du 1er bon de commande ou au plus tard à compter du 2 mai 2023 et jusqu'au 29 février 2024.Tous les lots de l'accord cadre sont renouvelables 3 fois à partir du 1er mars 2024par reconduction tacite par période successive de 1 an

Source: OJS 2023/S 084-252229 (2023-04-24)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-363128
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-252229
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
Brève description:

la consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae,

Des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille,

broyage, tonte, arrosage, ...)

Durée de l'accord: 46 mois

Attribution du marché
Nom: association tremplin insertion chantier
Source: OJS 2023/S 116-363128 (2023-06-14)

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