Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo

Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo
Numéro de référence: 2025-52-F
Brève description:
“La présente consultation concerne : Un Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“PERIMETRE ARDECHE”
Informations complémentaires:
“Seuil minimum sur la durée du marché : 30 000 euro(s) Ht Seuil maximum sur la durée du marché : 900 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2029”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour la mission, y compris communication, niveau et forme de rendu, ainsi que tout autre point que le candidat jugera utile de développer afin de valoriser son offre, tout en prenant en compte les spécificités du contrat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés, avec composition et expérience de l'équipe de projet (chef de projet interlocuteur du maître d'ouvrage, personnel collaborateur, sous-traitants envisagés…) pour l'ensemble des prestations d'étude et de mesures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés : liste des équipements de mesures, de visites terrain et des logiciels spécifiques affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“PERIMETRE DROME”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mercurol
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740828 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740828 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, mais ne pourront être attributaires que d'un seul lot Cependant, si l'offre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 186D7DF9-A975-66C6-C1B582E48139B553
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 186D7E08-E0C8-A764-F9A0198BEDC2CCA2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-769605 (2025-11-19)

Avis d'attribution de marché (2026-03-24)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-52-F Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-15 📅
Titre: Ardeche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg alpes rhône auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1740828-1-1-1
Adresse postale: 115 Rue Henri Malartre
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@cereg.com 📧
Téléphone: 0671 002489 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Realites environnement
Numéro d'enregistrement national: 1740828-1-2-1
Adresse postale: 165 All Du Bief
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: environnement@realites-be.fr 📧
Téléphone: 0478284602 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 1...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3571BE1B-9C4A-17A4-E617E4F861DD360E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3571BE2A-AF67-1C5F-8634992D8A359C70
Source: OJS 2026/S 059-204629 (2026-03-24)