Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo
Arche Agglo
La présente consultation concerne : Un Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques, tels que précisés dans un document « périmètre géographique » :
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-19 | Avis de marché |
| 2025-11-20 | Avis de marché |
| 2026-03-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ardeche
Description du marché: PERIMETRE ARDECHE
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Nb : le 1/02/2026 est une date prévisionnelle de démarrage des prestations
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour la mission, y compris communication, niveau et forme de rendu, ainsi que tout autre point que le candidat jugera utile de développer afin de valoriser son offre, tout en prenant en compte les spécificités du contrat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés, avec composition et expérience de l'équipe de projet (chef de projet interlocuteur du maître d'ouvrage, personnel collaborateur, sous-traitants envisagés…) pour l'ensemble des prestations d'étude et de mesures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés : liste des équipements de mesures, de visites terrain et des logiciels spécifiques affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Drome
Description du marché: PERIMETRE DROME
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mercurol
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-15 09:00:00 📅
Lieu: Mercurol
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740828 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740828 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-769605 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo
Numéro de référence:
2025-52-F
Brève description:
La présente consultation concerne :
Un Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo
Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques, tels que précisés dans un document « périmètre géographique » :
Afficher plus
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Ardeche
Description du marché: PERIMETRE ARDECHE
Informations complémentaires:
Seuil minimum sur la durée du marché : 30 000 euro(s) Ht
Seuil maximum sur la durée du marché : 900 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Études techniques
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Nb : le 1/02/2026 est une date prévisionnelle de démarrage des prestations
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour la mission, y compris communication, niveau et forme de rendu, ainsi que tout autre point que le candidat jugera utile de développer afin de valoriser son offre, tout en prenant en compte les spécificités du contrat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés, avec composition et expérience de l'équipe de projet (chef de projet interlocuteur du maître d'ouvrage, personnel collaborateur, sous-traitants envisagés…) pour l'ensemble des prestations d'étude et de mesures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés : liste des équipements de mesures, de visites terrain et des logiciels spécifiques affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Drome
Description du marché: PERIMETRE DROME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mercurol
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-15 09:00:00 📅
Lieu: Mercurol
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740828 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740828 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, mais ne pourront être attributaires que d'un seul lot
Cependant, si l'offre d'un candidat est classée en première position sur plus d'un lot, il ne sera attribué à ce candidat que le lot pour lequel il a exprimé sa préférence dans le document « préférence de lot »
L'entreprise classée en deuxième position sera alors attributaire de l'autre lot.
Le classement du pouvoir adjudicateur prévaut systématiquement sur l'ordre de préférence indiqué par les candidats. Celui-ci intervient uniquement lorsque l'entreprise se trouve attributaire de plus d'un lot.
Compétences attendues :
La présente consultation est ouverte à tout prestataire ou groupement de prestataires disposant à minima des compétences et références dans les domaines suivants :
-Etudes techniques/ ingénierie en hydraulique
-Ingénierie et expertise aspects règlementaires relatifs à l'assainissement
-Métrologie
Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats.
Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
186D7DF9-A975-66C6-C1B582E48139B553
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-769605 (2025-11-19)
Avis de marché (2025-11-20)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 769605-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3563b74b-74c0-48b5-89dc-93dc837aca47-01
Source: OJS 2025/S 225-774424 (2025-11-20)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 769605-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
485697DC-B47A-712A-CE20D4C06EF3EFF6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
: Au lieu de Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble
juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenusconcernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble
Afficher plus
juradm.fr
Envoi le 19/11/25 à la publication, lire Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon
Tel 0478141010
Fax 0478141065
greffe.ta-lyon
juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon
Tel 0478141010
Fax 0478141065
greffe.ta-lyon
juradm.fr
Version de l’avis antérieur à modifier: 3563b74b-74c0-48b5-89dc-93dc837aca47-01
Source: OJS 2025/S 225-774424 (2025-11-20)
Avis d'attribution de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-15 📅
Titre: Ardeche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg alpes rhône auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 115 Rue Henri Malartre
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@cereg.com 📧
Téléphone: 0671 002489 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Realites environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 165 All Du Bief
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: environnement@realites-be.fr 📧
Téléphone: 0478284602 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 059-204629 (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-52-F Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-15 📅
Titre: Ardeche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg alpes rhône auvergne
Numéro d'enregistrement national:
1740828-1-1-1
Adresse postale: 115 Rue Henri Malartre
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@cereg.com 📧
Téléphone: 0671 002489 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Realites environnement
Numéro d'enregistrement national:
1740828-1-2-1
Adresse postale: 165 All Du Bief
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: environnement@realites-be.fr 📧
Téléphone: 0478284602 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 année (soit une durée totale maximale de 4 ans).
Lot n°1 : Le marché a été attribué à l'entreprise Cereg Alpes Rhône Auvergne (115 Rue Henri Malartre - 69530 Brignais), pour un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché et pour un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Lot n°2 : Le marché a été attribué au groupement d'entreprises Sas Realites Environnement (mandataire) - Beaur Sarl (165 allée du Bief, 01600 Trevoux), pour un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché et pour un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
3571BE1B-9C4A-17A4-E617E4F861DD360E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3571BE2A-AF67-1C5F-8634992D8A359C70
Source: OJS 2026/S 059-204629 (2026-03-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services divers d'ingénierie (>20)
- Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie (17)
- Services d'ingénierie en matière de boues de forage
- Services d'ingénierie géotechnique (11)
- Services d'ingénierie mécanique
- Services d'ingénierie mécanique et électrique (2)
- Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
- Études techniques (>20)