execution De Services De Transport Scolaire Et De Transport A La Demande - 2 Lots - relance
Arche Agglo
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-6-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-13 | Avis de marché |
| 2023-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2023-16-F
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228345
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
mini annuel : 180 000 euro(s) HtMaxi annuel : 380 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: mini annuel : 180 000 euro(s) HtMaxi annuel : 380 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La Demande
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: transports
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: arche Agglo
Adresse postale: cs9602
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 076-228345 (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2023-16-F
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-6-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228345
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
mini annuel : 180 000 euro(s) HtMaxi annuel : 380 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)
Numéro du lot: 1
Brève description:
marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)ce lot comporte du transport scolaire et du transport à la demande
Description des renouvellements: deux fois, pour une durée de 1 an
Informations complémentaires: mini annuel : 180 000 euro(s) HtMaxi annuel : 380 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La Demande
Numéro du lot: 2
Brève description:
st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La DemandeCe lot comporte du transport scolaire et du transport à la demande
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 420 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: transports
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: arche Agglo
Adresse postale: cs9602
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans fermes à compter du 1er septembre 2023 reconductible par décision tacite de l'acheteur, deux fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.Un candidat ne peut pas être membre de plusieurs groupements pour un même lot
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 076-228345 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389841
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-228345
Numéro JO-S: 124
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Nom: autocars Bertolami s e
Adresse postale: 30 Av Gambetta
Commune postale: Saint-Donat-sur-L'Herbasse
Code postal: 26260
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: autocars chabannes
Adresse postale: 10 Rue De Pre Lacour
Commune postale: Saint-Felicien
Code postal: 07410
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 124-389841 (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389841
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-228345
Numéro JO-S: 124
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Nom: autocars Bertolami s e
Adresse postale: 30 Av Gambetta
Commune postale: Saint-Donat-sur-L'Herbasse
Code postal: 26260
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: autocars chabannes
Adresse postale: 10 Rue De Pre Lacour
Commune postale: Saint-Felicien
Code postal: 07410
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
le lot no1 est conclu pour un montant de 257 381.85 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.Il est proposé de lui attribuer le marché pour les montants minimums et maximums suivants :- montant minimum : 180 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 380 000 euro(s) Ht annuelle lot no2 est conclu pour un montant de 431 743.44 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.Il est proposé de lui attribuer le marché pour les montants minimums et maximums suivants :- montant minimum : 200 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 420 000 euro(s) Ht annueldurée du marché : 2 ans fermes à compter du 1er septembre 2023 reconductible tacitement, deux fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois
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