Fournisseur: Réalités environnement

19 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Réalités environnement est mentionné

2025-11-19   Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux... (Arche Agglo)
La présente consultation concerne : Un Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques, tels que précisés dans un document « périmètre géographique » : Voir la passation de marché »
2025-04-04   Etudes diagnostiques et schémas directeurs d'assainissement et de gestion des eaux pluviales (Loire Forez agglomération)
Les prestations concernent des études visant à établir d'une part le diagnostic et le schéma directeur d'assainissement et d'autre part le diagnostic et schéma directeur des eaux pluviales sur un périmètre défini. En complément des missions spécifiques pourront être associées en fonction des territoires d'étude, une liste non-exhaustive est donnée ci-après : - Evaluation du potentiel de déconnexion et d'infiltration des eaux pluviales, - Constitution du dossier de déclaration d'antériorité des rejets … Voir la passation de marché »
2023-01-10   realisation De 13 Schemas Directeurs Assainissement (Communauté de communes de Forez-Est)
actuellement, la Communauté de Communes de Forez-Est n'exerce pas la compétence " assainissement collectif " pour les 42 communes de son territoire. Un transfert de cette compétence est prévu au 1er janvier 2026 au profit de la Communauté de Communes Forez-Est.Une étude préalable au transfert de compétence réalisée entre 2020 et 2022 a permis de montrer que plusieurs Schémas Directeurs d'assainissement (Sda) ne répondaient pas à l'obligation règlementaire de mise à jour au moins tous les 10 ans.Par … Voir la passation de marché »
2023-01-05   réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement sur 3 secteurs (sinotiveau)
schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1 Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle = lot 2 schémas directeurs eau potable de la CSE du sipit = lot 3 Voir la passation de marché »
2022-10-05   étude diagnostic des systèmes d'assainissement de Pontcharra Les Arthauds, Chambost-Allières, Les Sauvages,... (communaute de l ouest rhodanien)
le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-09-30   maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux... (CABVS)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des clauses administratives particulières.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-07-11   missions de maitrise D'Oeuvre de travaux D'Assainissement ET D'Assistance technique sur le territoire du syseg (SYSEG)
accord-Cadre multi-attributaires de missions de maîtrise d'oeuvre de travaux d'assainissement et d'assistance technique Voir la passation de marché »
2022-05-30   schéma directeur de l'assainissement collectif, diagnostic, SIG et prestations topographiques sur le territoire de... (com. Com. Bresse & SAONE)
schéma directeur de l'assainissement collectif, diagnostic des réseaux et STEU, établissement du SIG assainissement et prestations topographiques sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots ou en tranches. Les prestations donneront lieu à un marché unique. La mission confiée est la suivante : - phase 1 : Etat des lieux préliminaires et création d'un sig ; - phase 2 : Etat des lieux et ajustement du sig ; - phase 3 : … Voir la passation de marché »
2021-07-27   Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement du Pertuiset — vallée de l'Ondaine (Saint-Étienne métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché concerne la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du système d'assainissement du Pertuiset. Pour le diagnostic de fonctionnement «eaux usées et eaux pluviales»: l'étude s'attachera à caractériser qualitativement et quantitativement: — les flux hydrauliques et de pollutions collectés; — l'état structurel et les anomalies du réseau et de la station; — le fonctionnement du réseau, et une modélisation du … Voir la passation de marché »
2021-02-01   Prestations d'études relatives au diagnostic et au contrôle sur les systèmes d'assainissement (CABVS)
Études hydrauliques et modélisation; études de conformités et contrôles sur les réseaux d'assainissement et métrologie. Voir la passation de marché »
2020-07-27   Élaboration d'un schéma directeur d'assainissement et étude pluviale (Communauté de communes entre Saône-et-Grosne)
Élaboration d'un schéma directeur d'assainissement et étude pluviale: — tranche ferme: —— schéma directeur d'assainissement sur dix communes, —— diagnostic eaux pluviales sur quatre communes, —— plan et programme de travaux à l'échelle des 23 communes, —— diagnostic complémentaire pour commune ayant déjà un SDA et travaux faits, — tranche optionnelle: zonage eaux pluviales sur les 23 communes. Voir la passation de marché »
2020-07-24   Schéma directeur d'assainissement des eaux usées du territoire de la Régie des Eaux du Pays d'Aix (Régie des eaux du Pays d'Aix)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'un schéma directeur assainissement global passant par la réalisation des schémas de chaque système afin de disposer des données complètes pour chacun d'eux et de répondre à la réglementation. L'objectif pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix est de définir une stratégie permettant une gestion optimale de ses systèmes assainissement existants et à venir et dans le respect de l'arrêté du 21.7.2015 relatif au diagnostic des réseaux d'assainissement et en … Voir la passation de marché »
2019-02-13   Suivi de la qualité de l'eau des rivières ainsi que des eaux résiduaires et des boues des stations d'épuration (Saint-Étienne métropole)
Le présent contrat concerne: — la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats, — la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration. Territoire de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du … Voir la passation de marché »
2018-12-18   Etude diagnostique et schéma directeur d'eaux usées et d'eaux pluviales sur 30 communes (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La consultation concerne une étude diagnostique et la réalisation d'un schéma directeur d'eaux usées et d'eaux pluviales sur 30 communes de Loire Forez agglomération: Ailleux, Apinac, Bussy-Albieux, Cervières, Cezay, Chenereilles, Débats-Rivière-D'Orpra, Estivareilles, La-Chamba, La-Chambonie, La-Chapelle-En-Lafaye, La-Cote-En-Couzan, La-Tourette, La-Valla-Sur-Rochefort, L'Hôpital-Sous-Rochefort, Marols, Merle-Leignec, Montarcher, Montverdun, Noirétable, Saint-Didier-Sur-Rochefort, … Voir la passation de marché »
2018-04-26   Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Jassans-Riottier (CABVS)
L'objet de l'étude de schéma directeur d'assainissement est de: — Réaliser le diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement collectif (réseau et station de traitement) de Jassans afin d'en recenser les anomalies, de quantifier la pollution rejetée ainsi que son impact sur le milieu; — Définir un programme d'actions afin de réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d'exploitation qui en découlent, à respecter la réglementation en vigueur, notamment à travers la … Voir la passation de marché »
2013-09-11   Marché à bons de commande de maitrise d'oeuvre d'assainissement 2014-2016 (SYSEG)
Marché de maitrise d'oeuvre d'assainissement eaux usées et eaux pluviales. Voir la passation de marché »
2013-02-21   etude de zonage, diagnostic et rédaction du schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales à l'échelle du... (Communauté d'agglomération Loire Forez)
la consultation a pour objet une étude de zonage et un diagnostic des installations et la rédaction d'un schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales à l'échelle du territoire de la Communauté d'agglomération Loire Forez Voir la passation de marché »