2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et ALSH - 5 lots
Arche Agglo
L'objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire. Ce marché doit également permettre aux enfants accueillis dans les ALSH du territoire de bénéficier d'une sensibilisation sur les mêmes thématiques que les écoles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ctres Initiatives Valoriser Agriculture Milieu Rural
- • Pollen Scop
- • SAS LAMY'VERT (BIODIVERT)
- • Sésie
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-03 | Avis de marché |
| 2026-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et ALSH - 5 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Thématique des rivières
Description du marché: Animation sur le thème de l'environnement pour les élèves
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Territoire Arche Agglo
Code postal: 07300
Ville: Mauves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Thématique agriculture - alimentation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Thématique des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Thématique du climat
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animations multithématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Description du marché: Animations au sein des Accueils de Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788044 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788044 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-153355 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et ALSH - 5 lots
Numéro de référence:
2026-2-F
Brève description:
L'objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire.
Ce marché doit également permettre aux enfants accueillis dans les ALSH du territoire de bénéficier d'une sensibilisation sur les mêmes thématiques que les écoles
Afficher plus
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Thématique des rivières
Description du marché: Animation sur le thème de l'environnement pour les élèves
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Territoire Arche Agglo
Code postal: 07300
Ville: Mauves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période.
Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible deux fois un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Thématique agriculture - alimentation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Thématique des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Thématique du climat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Animations multithématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Description du marché: Animations au sein des Accueils de Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788044 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788044 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire
La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période.
Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Chaque lot de l'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité :
Lot 1 - thématique des rivières : Mini annuel 40 classes / Maxi annuel 90 classes
Lot 2 - thématique agriculture - alimentation : Mini annuel 10 classes / Maxi annuel 30 classes
Lot 3 - thématique des espaces naturels : Mini annuel 10 classes / Maxi annuel 30 classes
Lot 4 : thématique du climat Mini annuel 10 classes Maxi annuel 30 classes
Lot n°5 : animations multithématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh) : Mini annuel 0 session / Maxi annuel 10 sessions
Le nombre de classes n'est pas encore précisé à l'heure actuelle, il sera probablement compris entre 80 et 150 classes par année.
Le nombre de classes et la répartition par lot devrait être connu en juillet de chaque année, après réception des voeux des classes participantes.
Le nombre d'Alsh bénéficiaire n'est pas connu à ce jour, il sera probablement compris entre 0 et 10 par an
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0CCD275D-CC02-62F3-41F35F221FDECC7E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-153355 (2026-03-03)
Avis d'attribution de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 766 800 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 342 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sesie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Du Tram
Code postal: 26260
Commune postale: Clerieux
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sesiecom@gmail.com 📧
Téléphone: 0681123268 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ctres initiatives valoriser agriculture milieu rural
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Code postal: 26120
Commune postale: Malissard
Courrier électronique: accueil.civam26@gmail.com 📧
Téléphone: 0426423397 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 85 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lamy'vert (biodivert)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 place de Delay d'Agier
Code postal: 26300
Commune postale: Bourg De Peage
Courrier électronique: marc.jouffre@biodivert.fr 📧
Téléphone: 0663881222 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 115 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pollen scop
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 555 Chemin Des Traverses
Code postal: 07200
Commune postale: Lachapelle-Sous-Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: contact@pollen.coop 📧
Téléphone: 0475948772 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: COMTE Delphine
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 159-572545 (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 766 800 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-2-F
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 342 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sesie
Numéro d'enregistrement national:
1788044-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Du Tram
Code postal: 26260
Commune postale: Clerieux
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sesiecom@gmail.com 📧
Téléphone: 0681123268 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ctres initiatives valoriser agriculture milieu rural
Numéro d'enregistrement national:
1788044-1-2-1
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Code postal: 26120
Commune postale: Malissard
Courrier électronique: accueil.civam26@gmail.com 📧
Téléphone: 0426423397 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 85 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lamy'vert (biodivert)
Numéro d'enregistrement national:
1788044-1-3-1
Adresse postale: 13 place de Delay d'Agier
Code postal: 26300
Commune postale: Bourg De Peage
Courrier électronique: marc.jouffre@biodivert.fr 📧
Téléphone: 0663881222 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 115 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Pollen scop
Numéro d'enregistrement national:
1788044-1-4-1
Adresse postale: 555 Chemin Des Traverses
Code postal: 07200
Commune postale: Lachapelle-Sous-Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: contact@pollen.coop 📧
Téléphone: 0475948772 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1788044-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: COMTE Delphine
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le groupement titulaire du lot n°1 est composé des entreprises Sesie (mandataire) + Ets Zimeline + Ets Germandree + Ets Escampettes & Decouvertes + Ets Paleodecouvertes
Le groupement titulaire du lot n°2 est composé des entreprises Civam De La Drome (mandataire) + Fd Civam Ardeche + Ets Par 4 Chemins + Ets Mycelium
Le groupement titulaire du lot n°4 est composé des entreprise Pollen Scop (mandataire) + Ets Echosceno + Ets Solstice
Le groupement titulaire du lot n°5 est composé des entreprise Pollen Scop (mandataire) + Ets Echosceno
L'accord-cadre à bons de commande comprend un minimum annule et maximum annuel fixé en quantité:
Lot N°1: Mini 40 classes - Maxi 90 classes
Lot N°2: Mini 10 classes - Maxi 30 classes
Lot N°3: Mini 10 classes - Maxi 30 classes
Lot N°4: Mini 10 classes - Maxi 30 classes
Lot N°5: Mini: 0 session - Maxi 10 sessions
La durée de l'Acbc est de 1 ans et reconductible 2 fois 1 an
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
CDA5DB05-E414-9EC7-53476F99FC2D222C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CDA5DB1C-B5F7-3E75-BAC378AC536B8D07
Source: OJS 2026/S 159-572545 (2026-08-18)
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