campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 5 lots
Arche Agglo
l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • groupement Civam 26 (mandataire) / Civam 07 / Par 4 Chemins / Mycelium
- • groupement Zimeline (mandataire) / Sesie
- • lpo Aura Dt Loire
- • Pollen Scop
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-07 | Avis de marché |
| 2023-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2023-3-F
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-084736
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
mini annuel : 40 classesmaxi annuel : 90 classes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: thématique des rivières
Numéro du lot: 1
Brève description: thématique des rivières
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2 fois 1 an
Informations complémentaires: mini annuel : 40 classesmaxi annuel : 90 classes
Intitulé du lot: thématique agriculture - alimentation
Numéro du lot: 2
Brève description: thématique agriculture - alimentation
Informations complémentaires: mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 50 classes
Intitulé du lot: thématique des espaces naturels
Numéro du lot: 3
Brève description: thématique des espaces naturels
Informations complémentaires: mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 30 classes
Intitulé du lot: thématique du climat
Numéro du lot: 4
Brève description: thématique du climat
Intitulé du lot: animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-084736 (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2023-3-F
Brève description:
l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-084736
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
mini annuel : 40 classesmaxi annuel : 90 classes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: thématique des rivières
Numéro du lot: 1
Brève description: thématique des rivières
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2 fois 1 an
Informations complémentaires: mini annuel : 40 classesmaxi annuel : 90 classes
Intitulé du lot: thématique agriculture - alimentation
Numéro du lot: 2
Brève description: thématique agriculture - alimentation
Informations complémentaires: mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 50 classes
Intitulé du lot: thématique des espaces naturels
Numéro du lot: 3
Brève description: thématique des espaces naturels
Informations complémentaires: mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 30 classes
Intitulé du lot: thématique du climat
Numéro du lot: 4
Brève description: thématique du climat
Intitulé du lot: animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
Numéro du lot: 5
Brève description:
animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
Informations complémentaires:
mini annuel : 0 sessionmaxi annuel : 10 sessions1 session = 3 séances de 2 heures sur 1 semaine par vacances scolaires (Toussaint / hiver / printemps).La campagne de sensibilisation 2023-2024 commencera aux vacances scolaires de la Toussaint 2023 et sera déployée dans le cadre du réseau de coordination territorial des Alsh
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande pour que les prestations s'exécutent pendant l'année scolaire 2023-2024.Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 1 an
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-084736 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297995
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-084736
Numéro JO-S: 96
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: groupement Zimeline (mandataire) / Sesie
Adresse postale: maison de quartier des ors - 26 rue Magnard
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26100
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Nom: groupement Civam 26 (mandataire) / Civam 07 / Par 4 Chemins / Mycelium
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Commune postale: Malissard
Code postal: 26120
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: lpo Aura Dt Loire
Adresse postale: 14 Av Tony Garnier
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 39 750 EUR 💰
Nom: pollen Scop
Adresse postale: 30 Av De Zelzate
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 37 800 EUR 💰
8 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 096-297995 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297995
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-084736
Numéro JO-S: 96
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: groupement Zimeline (mandataire) / Sesie
Adresse postale: maison de quartier des ors - 26 rue Magnard
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26100
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Nom: groupement Civam 26 (mandataire) / Civam 07 / Par 4 Chemins / Mycelium
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Commune postale: Malissard
Code postal: 26120
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: lpo Aura Dt Loire
Adresse postale: 14 Av Tony Garnier
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 39 750 EUR 💰
Nom: pollen Scop
Adresse postale: 30 Av De Zelzate
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 37 800 EUR 💰
8 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.L'accord-cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : pour un montant de 108 000 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 2 : pour un montant de 105 000 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 3 : pour un montant de 39 750 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 4 : pour un montant de 37 800 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 5 : pour un montant de 8 400 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.L'Accord-Cadre est conclu pour les quantités minimales et maximales annuelles suivantes :Pour les classes (écoles) :Lot 1 :Mini : 40 classesmaxi : 90 classeslot 2 :Mini : 10 classesmaxi : 50 classeslot 3mini : 10 classesmaxi : 30 classeslot 4mini : 10 classesmaxi : 30 classeslot no5 :Mini : 0 sessionmaxi : 10 sessionsdurée : 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande + 2 fois 1 an
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