Préparation, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour développer l'attractivité des villes petites et moyennes ? »

Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour développer l'attractivité des villes petites et moyennes ? »
Brève description:
“La consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 2024_003_FP
Titre: Préparation, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour développer l'attractivité des villes petites et moyennes ? ».
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le marché a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour développer...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir Règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Nationale Cohésion Territoires
Numéro d'enregistrement national: 13002603200016
Adresse postale: 20 AVENUE DE SEGUR TSA 10717
Code postal: 75334
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anct-marches@anct.gouv.fr 📧
Téléphone: +33185586341 📞
URL: http://anct.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris,
Numéro d'enregistrement national: 177500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy - 75181
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 122-376653 (2024-06-21)