Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées

CAP Territoires (60)

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAP Territoires (60)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-07	Avis de marché
2025-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées
Numéro de référence: 25-004
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 25-00401
Titre: Equipements et matériels de piscine
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et de matériels de piscine sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Produits/services: Équipements de sports nautiques 📦
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Animation commerciale de l’accord-cadre
Qualité et pertinence du mémoire technique
Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25-00402
Titre: Equipements et matériels d'escalade et prestations associées
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements d'escalade ainsi que la maintenance préventive et curative des SAE sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Produits/services: Équipement pour l'escalade 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25-00403
Titre: Equipements et matériels de gymnastique et prestations associées
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de gymnastique ainsi que la maintenance préventive et curative des agrès sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Produits/services: Équipements de gymnastique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25-00404
Titre: Equipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25-00405
Titre: Contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la réalisation des contrôles réglementaire des surfaces artificielles d’escalade sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25-00406
Titre: Contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la réalisation des contrôles réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Équipement pour l'escalade 📦

Équipements de gymnastique 📦

Équipements de sports nautiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et financière: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Description des motifs d'exclusion: Suivant Code de la Commande Publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-089682 (2025-02-07)

Avis d'attribution de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France
Brève description:

Fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France.

Valeur estimée hors TVA: 15 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 35 000 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 25-0401
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de piscines sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l’environnement
Description
Identifiant interne: 25-04002
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels d'escalade et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Identifiant interne: 25-04003
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de gymnastique et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Identifiant interne: 25-04004
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Identifiant interne: 25-04005
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet le contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Identifiant interne: 25-04006
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet le contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-0401
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7 083 721 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: SARL PAPIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl papier
Numéro d'enregistrement national: 34518261200027
Adresse postale: Zac du Winhoutte Rue Jacques Vaucansson
Code postal: 59150
Commune postale: Wattrelos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lascolaire@papier.fr 📧
Téléphone: +33 320266860 📞
URL: https://www.lascolaire.fr/ 🌏

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 728 762 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal sport
Numéro d'enregistrement national: 31026937800157
Adresse postale: ZA ACTIVEUM 1 RUE BLERIOT - ALTORF
Code postal: 67129
Commune postale: Molsheim cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Téléphone: +33 969369595 📞
URL: https://www.casalsport.com/fr/cas?srsltid=AfmBOopIceomus40yzvVmJqI3d6_kJmKtr82o4MNLh5VCj8rucdntyer 🌏

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 705 547 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 124 810 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PYRAMIDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyramide
Numéro d'enregistrement national: 34432740800029
Adresse postale: 5 RUE GUTENBERG
Code postal: 91070
Commune postale: Bondoufle
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: maintenance@pyramide.eu 📧
Téléphone: +33 169116772 📞
URL: https://pyramide.eu/ 🌏

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SPORTEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sportest
Numéro d'enregistrement national: 43145914800042
Adresse postale: 3 Rue de Tasmanie – Bât.B
Code postal: 44115
Commune postale: Basse goulaine
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: contact@sportest.fr 📧
Téléphone: +33 251709030 📞
URL: https://www.sportest.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 107-364528 (2025-06-04)

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