fourniture, livraison et pose de conteneurs semi-enterres et enterres

CC Pays de l'Arbresle

dans le cadre d'une stratégie d'optimisation de gestion des flux ordures ménagères, collecte sélective et verre, la Communauté de Communes préconise l'installation de conteneurs semi-enterrés et enterrés afin d'équiper des points d'apport volontaire sur l'ensemble du territoire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESE France

Qui ?

• CC Pays de l'Arbresle

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-24	Avis de marché
2023-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2332
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc pays de L'Arbresle
Adresse postale: 117 rue pierre passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
Fax: +33 474015216 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-310134
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Remarques sur les critères d'attribution : Voir article13 du Règlement de la consultation Prix - 50%valeur Technique - 40%développement durable - 10%

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs semi-enterres
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de conteneurs semi-enterres
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture conteneurs enterres
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture conteneurs enterres
Valeur estimée hors TVA: 1 260 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat devra remettre les formulaires Dc1 et Dc2. Il peut également présenter sa candidature sous forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

Situation économique et financière:

1. - Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;2. - Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;

Capacité technique et professionnelle:

1. - Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;2. - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;3. - Références de fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-10-25 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communaute de communes du pays de L'Arbresle, 117 rue pierre passemard, 69210 L'Arbresle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes du pays de L'Arbresle
Numéro d'enregistrement national: 24690062500012
Point de contact: ccpa@paysdelarbresle.fr
Pays: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 101-310134 (2023-05-24)

Avis d'attribution de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de conteneurs à déchets
Valeur totale du marché: 1 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633327
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-310134
Numéro JO-S: 203

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture conteneurs semi-enterrés

fourniture conteneurs enterrés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom: ese france
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
1 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 203-633327 (2023-10-16)

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