accord cadre à bon de commande durée du marché 24 mois à compter de la notification du marché, renouvelable 2 fois 12 mois la date de démarrage indiquée dans le présent avis est purement indicative. maximum Ht sur la durée totale: 400 000 euro(s)demande de fourniture d'un échantillon d'un bac 120 litres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bacs pucés pour la collecte des déchets
Numéro de référence: 25FF-0046-K
Brève description:
“accord cadre à bon de commande
durée du marché 24 mois à compter de la notification du marché, renouvelable 2 fois 12 mois
la date de démarrage indiquée...”
Brève description
accord cadre à bon de commande
durée du marché 24 mois à compter de la notification du marché, renouvelable 2 fois 12 mois
la date de démarrage indiquée dans le présent avis est purement indicative.
maximum Ht sur la durée totale: 400 000 euro(s)demande de fourniture d'un échantillon d'un bac 120 litres
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Description
Description du marché:
“accord cadre à bon de commande
durée du marché 24 mois à compter de la notification du marché, renouvelable 2 fois 12 mois
la date de démarrage indiquée...”
Description du marché
accord cadre à bon de commande
durée du marché 24 mois à compter de la notification du marché, renouvelable 2 fois 12 mois
la date de démarrage indiquée dans le présent avis est purement indicative.
maximum Ht sur la durée totale: 400 000 euro(s)demande de fourniture d'un échantillon d'un bac 120 litres
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques environnementales de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des règles et critères
- Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“extrait Kbis”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement.
financement sur fonds propres du budget annexe OM de la collectivité”
“les pièces à fournir au niveau de la candidature sont détaillées dans le Rc (autres que celles mentionnées dans le présent avis)” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 73E47920-B013-7FC1-9DB7A2FD3D1DDD43
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 73E47935-F681-4A87-78D659F4E5A45B82
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 095-319669 (2025-05-16)
Avis d'attribution de marché (2025-10-17) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025aobacsom
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: Fourniture et livraison de bacs pucés pour la collecte des déchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1638473-1-0-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com📧
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7C02CB51-BF1E-6AB7-605B36DF941AA7D6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7C02CB60-9EC7-A98B-3E74C08358A38191
Source: OJS 2025/S 202-690817 (2025-10-17)