Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans
Le Mans Métropole
L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 30/10/2024 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu'au 30/10/2028. Il est divisé en 4 lots : Lot 1 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 2 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 3 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR. Mini : 40 000 euro(s) / Maxi : 160 000 euro(s)Lot 4 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH. Mini : 25 000 euro(s) / Maxi : 100 000 euro(s)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont la durée maximale d'exécution est de 6 semaines (ou 10 semaines pour certaines pièces). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sont révisables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astech
- • ESE France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-27 | Avis de marché |
| 2024-09-24 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans
Numéro de référence: 2024_083_FCS_EM_SB
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 30/10/2024 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu'au...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Prévision de renouvellement du contrat : premier semestre 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515536 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515536 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424744
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-519862 (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans
Numéro de référence: 2024_083_FCS_EM_SB
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 30/10/2024 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu'au...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Prévision de renouvellement du contrat : premier semestre 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515536 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515536 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424744
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-519862 (2024-08-27)
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 12236
Région: Sarthe 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 600CBC03-D7D3-F442-BA7F2D6787CEE966
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 600CBBF2-A5D2-8F62-526475B9A043CBF1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 600CBC13-92BF-F4C1-9EEA7B2D17BC2FF5
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 08/10/2024 à 00h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 187-575703 (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 12236
Région: Sarthe 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 600CBC03-D7D3-F442-BA7F2D6787CEE966
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 600CBBF2-A5D2-8F62-526475B9A043CBF1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 600CBC13-92BF-F4C1-9EEA7B2D17BC2FF5
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 08/10/2024 à 00h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 187-575703 (2024-09-24)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): zegv
Critère de qualité (pondération): 1
Prix ✅
Prix (pondération): 99
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 56436
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque Ese France/Citec
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 978 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1515536-1-1-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Téléphone: 0385472700 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 942 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 1515536-1-4-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande ; ces montants sont basés sur un...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 53C3A46C-01A2-F2EA-9A1AE4F4E81E404B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 53C3A457-A28E-1556-1C79CF74183E6E3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 53C3A480-9809-BEC9-9141165C86190FEE
Source: OJS 2024/S 247-780190 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): zegv
Critère de qualité (pondération): 1
Prix ✅
Prix (pondération): 99
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 56436
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque Ese France/Citec
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 978 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1515536-1-1-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Téléphone: 0385472700 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 942 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 1515536-1-4-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande ; ces montants sont basés sur un...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 53C3A46C-01A2-F2EA-9A1AE4F4E81E404B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 53C3A457-A28E-1556-1C79CF74183E6E3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 53C3A480-9809-BEC9-9141165C86190FEE
Source: OJS 2024/S 247-780190 (2024-12-17)
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