Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans

Le Mans Métropole

L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 30/10/2024 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu'au 30/10/2028. Il est divisé en 4 lots : Lot 1 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 2 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 3 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR. Mini : 40 000 euro(s) / Maxi : 160 000 euro(s)Lot 4 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH. Mini : 25 000 euro(s) / Maxi : 100 000 euro(s)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont la durée maximale d'exécution est de 6 semaines (ou 10 semaines pour certaines pièces). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sont révisables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-27 Avis de marché
2024-09-24 Avis de marché
2024-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans
Numéro de référence: 2024_083_FCS_EM_SB
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 30/10/2024 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu'au 30/10/2028. Il est divisé en 4 lots : Lot 1 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 2 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 3 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR. Mini : 40 000 euro(s) / Maxi : 160 000 euro(s)Lot 4 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH. Mini : 25 000 euro(s) / Maxi : 100 000 euro(s)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont la durée maximale d'exécution est de 6 semaines (ou 10 semaines pour certaines pièces). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sont révisables
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC
Description du marché: Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans métropole
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Prévision de renouvellement du contrat : premier semestre 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium
Description du marché: Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR
Description du marché: Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH
Description du marché: Pièces pour conteneurs enterrés de marque ASTECH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515536 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515536 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats : 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Mme Mousset 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : Mr Chancerel 02.43.47.49.83 Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-519862 (2024-08-27)
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-08 00:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 12236
Région: Sarthe 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 519862-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 600CBC03-D7D3-F442-BA7F2D6787CEE966
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 600CBBF2-A5D2-8F62-526475B9A043CBF1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
600CBC13-92BF-F4C1-9EEA7B2D17BC2FF5

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/10/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 08/10/2024 à 00h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5cae41f5-2662-416e-bfc6-4aec7ca1baf5-01
Source: OJS 2024/S 187-575703 (2024-09-24)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): zegv
Critère de qualité (pondération): 1
Prix
Prix (pondération): 99

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 56436
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Pièces pour conteneurs enterrés de marque Ese France/Citec
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 978 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1515536-1-1-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Téléphone: 0385472700 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 942 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ASTECH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 1515536-1-4-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande ; ces montants sont basés sur un échantillonnage de jugement, non connu des candidats. Le marché est un accord cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, d'une durée de 4 ans, alloti en 4 lots. Lot 01 - Pièces pour conteneurs enterrés de marque Ese France/Citec - mini : 10 000 euro(s) - maxi : 40 000 euro(s) sur la durée du marché Lot 02 - Pièces pour conteneurs enterrés de marque Sulo/Temaco et Plastic Omnium - mini : 10 000 euro(s) - maxi : 40 000 euro(s) sur la durée du marché Lot 03 - Pièces pour conteneurs enterrés de marque Contenur - mini : 40 000 euro(s) - maxi : 160 000 euro(s) sur la durée du marché Lot 04 - Pièces pour conteneurs enterrés de marque Astech - mini : 25 000 euro(s) - maxi : 100 000 euro(s) sur la durée du marché Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux. Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère prix à 100%. Parution Joue : 519862-2024 le 29/08/2024 et 575703-2024 le 25/09/2024 Parution Boamp : 24-98100 le 29/08/2024 et 24-108114 le 25/09/2024 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 53C3A46C-01A2-F2EA-9A1AE4F4E81E404B
Organe de révision
53C3A457-A28E-1556-1C79CF74183E6E3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53C3A480-9809-BEC9-9141165C86190FEE
Source: OJS 2024/S 247-780190 (2024-12-17)