L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée totale du contrat soit 4 ans tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective des déchets
Numéro de référence: 2024-FCS-ACP-0336
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée totale du contrat...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée totale du contrat soit 4 ans tous lots confondus.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire en résine plastique”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire en métal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 15:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Des échantillons sont demandés au candidat à l'appui de leur offre pour tous les lots dans les conditions définies par le règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FC22FBF-D5EB-7215-7B3561DDEE283D6D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FC22FD3-C3E0-94AE-FEAC25CA1BB48C49
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-715606 (2024-11-22)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3493
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire en résine plastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 370 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national: 1562857-1-1-1
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Code postal: 33127
Commune postale: Saint Jean D'Illac
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@quadria.eu📧
Téléphone: 0557977500📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 660 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Blard
Numéro d'enregistrement national: 1562857-1-2-1
Adresse postale: 42 Quai De La Ruelle
Code postal: 27500
Commune postale: Pont-Audemer
Région: Eure🏙️
Courrier électronique: ao.environnement@blard.fr📧
Téléphone: 0232410008📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 470 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1562857-1-3-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com📧
Téléphone: 0385472700📞
“La date d'attribution mentionnée dans le présent avis est la date de notification de l'accord-cadre au sens de l'article R2182-4 du code de la commande...”
La date d'attribution mentionnée dans le présent avis est la date de notification de l'accord-cadre au sens de l'article R2182-4 du code de la commande publique. Les montants mentionnés sont les montants maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F0AE045-9FCA-54EF-037021E0B26A66D2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6F0AE055-C93F-2DE1-6F5956E93DF6D10A
Source: OJS 2025/S 066-215877 (2025-04-01)