Fourniture, livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective des déchets

Grenoble Alpes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée totale du contrat soit 4 ans tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blard
• ESE France
• Quadria

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-22	Avis de marché
2025-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective des déchets
Numéro de référence: 2024-FCS-ACP-0336
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire en résine plastique
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes d'apport volontaire en résine plastique
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa notification (date prévisionnelle de notification estimée au 01/03/2025). L'accord-cadre peut être reconduit dans les conditions fixées dans le cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire en métal
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes d'apport volontaire en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 15:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-07 15:15:00 📅
Lieu: Grenoble-Alpes Métropole
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562857 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562857 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Des échantillons sont demandés au candidat à l'appui de leur offre pour tous les lots dans les conditions définies par le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FC22FBF-D5EB-7215-7B3561DDEE283D6D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-715606 (2024-11-22)

Avis d'attribution de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3493
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire en résine plastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: QUADRIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national: 1562857-1-1-1
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Code postal: 33127
Commune postale: Saint Jean D'Illac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: 0557977500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 660 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Blard
Numéro d'enregistrement national: 1562857-1-2-1
Adresse postale: 42 Quai De La Ruelle
Code postal: 27500
Commune postale: Pont-Audemer
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: ao.environnement@blard.fr 📧
Téléphone: 0232410008 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 470 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1562857-1-3-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Téléphone: 0385472700 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 715606-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La date d'attribution mentionnée dans le présent avis est la date de notification de l'accord-cadre au sens de l'article R2182-4 du code de la commande publique. Les montants mentionnés sont les montants maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F0AE045-9FCA-54EF-037021E0B26A66D2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6F0AE055-C93F-2DE1-6F5956E93DF6D10A
Source: OJS 2025/S 066-215877 (2025-04-01)

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