Passation de marchés: Communauté de communes de Senlis Sud Oise

Un marché public actif

Récents marchés passés par Communauté de communes de Senlis Sud Oise

2026-03-20   Deadline 2026-05-18   Création d'un Schéma Directeur de l'eau potable, élaboration du PGSSE et élaboration de la Stratégie de Protection... (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
Proposition de variantes imposées non prévues. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues Voir la passation de marché »
2025-09-18   Prestations de services d'assurances des risques statutaires (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
Chiffrage de variantes imposées non prévu. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché Voir la passation de marché »
2024-12-18   Délégation de service public sous forme de concession de services ayant pour objet la conception, la construction,... (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme concessive, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique ayant pour objet la conception, la construction, l'entretien-maintenance et l'exploitation d'un centre aquatique sur le territoire de la Communauté de Communes de Senlis Sud Oise Les principales … Voir la passation de marché »
2024-10-08   Fourniture de contenants nécessaires à la collecte des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de lot 1 : 20.000,00 euro(s) HT / lot 2 : 40.000,00 euro(s) HT / lot 3 : 60.000,00 euro(s) HT / lot 4 : 20.000,00 euro(s) HT Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation. Application du Décret 2024-134 du 21 Février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ESE France Quadria Tapiero Exploitation Toussac
2024-06-17   Prestations de service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes... (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum en valeur fixé à 10.000.000,00 euro(s) HT (lot 1) / 1.500.000,00 euro(s) HT (lot 2) / 1.000.000,00 euro(s) HT (lot 3). Visite des sites possible dans les conditions fixées au règlement de consultation Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement VEOLIA Recyclage et... mineris Environnement Véolia Recyclage et Valorisation Hauts-de-France
2024-06-07   Délégation de service public sous forme de concession de services ayant pour objet la conception, la construction,... (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme concessive, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique ayant pour objet la conception, la construction, l'entretien-maintenance et l'exploitation d'un centre aquatique sur le territoire de la Communauté de Communes de Senlis Sud Oise (60). Le futur … Voir la passation de marché »