L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants à déchets
Numéro de référence: 2025-VDM-009
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sacs à déchets<br/>”
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et distribution éventuelle de bacs à déchets<br/>”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de points d'apports volontaires aériens<br/>”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants :
Pour le lot 1 Sacs et 2 Bacs : la fourniture d'échantillons, de...”
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants :
Pour le lot 1 Sacs et 2 Bacs : la fourniture d'échantillons, de fiches techniques et photographiques est obligatoire
Lot n° 1 : 1 échantillon par sac
Lot n° 2 : 5 bacs (1 x 35 L - 1 x 180 L - 1 x 360 L simple - 1 x 360 L corps plats - 1 x 360 L corps creux)
Lot n° 3 : la fourniture de fiches techniques et photographiques est obligatoire, pas d'échantillons demandés.
Les échantillons seront restitués après la consultation (à retirer aux services techniques de la Cab)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 40CF6D3C-CB5A-2627-A245B919760D283F
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 40CF6D4C-EAD8-64A8-FA4C40BBADEB9C43
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-734471 (2025-11-05)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de sacs à déchets
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum de 600 000 euro(s) HT
Critères d'attribution :
1-Prix...”
Description du marché
Fourniture de sacs à déchets
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum de 600 000 euro(s) HT
Critères d'attribution :
1-Prix des prestations 60.0
2-Valeur technique appréciée au travers du mémoire technique 30.0
3-Critère environnemental de la prestation 10.0
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture et distribution éventuelle de bacs à déchets
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum de 2 000 000 euro(s) ...”
Description du marché
Fourniture et distribution éventuelle de bacs à déchets
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT
Critères d'attribution :
1-Prix des prestations 60.0
2-Valeur technique appréciée au travers du mémoire technique 30.0
3-Critère environnemental de la prestation 10.0
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de points d'apports volontaires aériens
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT
Critères...”
Description du marché
Fourniture de points d'apports volontaires aériens
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT
Critères d'attribution :
1-Prix des prestations 50.0
2-Valeur technique appréciée au travers du mémoire technique 40.0
3-Critère environnemental de la prestation 10.0
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026/385
Date de conclusion du contrat: 2026-01-23 📅
Titre: Fourniture de sacs à déchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ptl
Numéro d'enregistrement national: 1734275-1-1-1
Adresse postale: Che De Saint Denis
Code postal: 76550
Commune postale: Ambrumesnil
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national: 1734275-1-2-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national: 1734275-1-3-1
Adresse postale: Rte De Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-Le-Chateau-Auffrique
Région: Aisne🏙️
“Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum :
Lot 1 : maximum 600 000 euro(s) Ht
Lot 2 : maximum 2 000 000 euro(s) Ht
Lot 3 :...”
Accords cadres à bons de commandes conclus pour 4 ans avec un maximum :
Lot 1 : maximum 600 000 euro(s) Ht
Lot 2 : maximum 2 000 000 euro(s) Ht
Lot 3 : maximum 1 000 000 euro(s) Ht
Date de signature des marchés : 25/02/2026
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 751595E6-FB1D-5962-78984C8B59045F7F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 751595F5-C203-CEE8-B216529E6C76AAFF
Source: OJS 2026/S 047-163359 (2026-03-05)