2023-10-10fourniture Et Acheminement D'Eletricite Et Prestations De Services Associees Pour 21 Parcs De Stationnement A Levallois (Levaparc)
le présent marché a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité issue d'un mixte énergétique d'une puissance supérieure à 36 Kva pour les 21 parcs de stationnement à Levallois (étant précisé qu'un parc partage avec un autre le même de point de livraison Pompidou/Mail).L'Acheminement et la fourniture d'électricité comprennent également des services associés relatifs à la gestion du contrat, la facturation, la prise en charge des relations avec le gestionnaire du Réseau de Distribution, …
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2023-09-28Marché de prestations de fourniture et d'acheminement d'électricité pour Ligeris et sa filiale, la Sci Tours... (Ligeris)
Les prestations comprennent :
- La fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl) listés en annexe 1 du Ccatp
- L'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution
- La mission du responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du Code de l'énergie
- Les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au …
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2023-09-12fourniture et l'acheminement d'électricité (Régie municipale pour le stationnement)
l'Accord cadre pour le groupement de commande sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité.La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de …
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2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
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2023-06-01fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh
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2023-05-25fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande …
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2023-05-19aoo 2023/55 Fourniture d'électricité et de gaz (Agglo-Pays-Dreux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2162-7 du code de la commande publique : " Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre ".Les marchés subséquents seront …
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2023-05-16fourniture Et Acheminement En Electricite De La Ccpap Et Services Associes (CC des Portes d'Ariège-Pyrénées)
les points de livraison sont situés en France Métropolitaine et sont raccordés à un réseau de distribution d'électricité géré par Enedis.L'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Ccpap et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation …
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2023-05-15accord-Cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement de gaz naturel et services associés (Ville d'Annecy)
la consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, 8 et 10 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité à 240 000 Mw/H pour la durée totale de l'accord-cadre (ce maximum concerne les volumes mis en concurrence dans le cadre des futurs marchés subséquents)
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2023-05-03Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins de l'Opac S&L (OPAC Saône & Loire)
La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'acheminement et de fourniture de gaz naturel et d'électricité alimentant les points de livraison de l'Opac S&L, en application d'un accord-cadre et de marchés subséquents pris sur son fondement. Ces prestations incluent :
- la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison de l'Opac;
- toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel;
- l'accès aux …
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2023-03-31fourniture d'électricité et services associés- (Métropole du Grand Nancy)
la Métropole du Grand Nancy intervient comme coordonnateur du groupement de commandes intégré partiel pris en application des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique dont les membres sont cités en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). La Métropole du Grand Nancy sera seule chargée de la procédure de passation (notamment accord-cadre, marché(s) subséquent(s), avenant(s)) et de l'exécution de ses propres besoins. Chaque membre du groupement a …
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2023-02-20fourniture et acheminement d'électricité et services associés (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Capbp, la Vdp, le Ccas, le Smpbpm, le Smtd-Valor Bearn, la Spl Evenements, la Spl Restauration et la Stap.Accord cadre à marchés subséquents avec montant maxi en Mwh/An :Capbp : 20 000; Vdp : 30 000 ; Ccas : 5 000 ; Spbpm : 8 000 ; Spl Pau Bearn Pyrenees Restauration : 3 000 ; Smtd : 5 000 ; Spl Bearn Pyrenees Evenements : 5 000 ; Stap : 5 000il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
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2023-02-08Fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel De Toulouse Metropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de Toulouse Métropole Habitat (Tmh) et la fourniture de services associés, en application d'un accord-cadre multi-attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui-ci, dont le volume maximum est de 110 000 Mwh sur la durée de l'accord cadre. Ces points de livraison sont actuellement en offre de marché …
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2023-01-31Fourniture Et Acheminement En Electricite De Toulouse Metropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des divers sites de Toulouse Métropole Habitat et la fourniture de services associés, en application d'un accord-cadre multi attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui-ci, dont le volume maximum est de 40 000 Mwh. Ces points de livraison sont actuellement en tarif réglementé (Compteurs C4 et C5). Ils sont situés en France …
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2022-11-21fourniture Et Acheminement En Electricite Et Services Associes (Mairie de Fécamp)
le marché n'est pas alloti.Le marché est conclu pour une durée allant du 1er avril jusqu'au 31 décembre 2023.Variantes : ouisans montant minimum annuel HtMontant maximum annuel Ht : 650 000,00 euro(s) (H.T.).Contenu de l'offre : acte d'engagement, Bpu offre de base, Bpu variantes, cadre de réponse technique, simulation de commandes offre de base, simulation de commandes variantescritères de jugement :1- valeur technique notée sur 60 points2- prix noté sur 40 points
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2022-10-14fourniture Et Acheminement D'Electricite (commune d etampes)
il s'agit de la fourniture et l'acheminement d'électricité des Pdl composant le patrimoine de la commune d'etampes et de son Ccas nécessaire aux besoins des sites.Le marché est alloti en 2 lots :-Lot 1 : Fourniture et acheminement d'électricité pour les pdl C3 C4 ;-Lot 2 : Fourniture et acheminement d'électricité pour les pdl C5
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2022-09-14marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique pour les besoins de Reims habitat (51) (Reims Habitat Champagne Ardenne office)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est un contrat unique, portant sur la fourniture et l'acheminement de l'électricité pour les Points de Livraison du marché. L'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous :- la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les bâtiments du Pouvoir Adjudicateur (y compris branchements provisoires, raccordement inter locatif) ;- l'Accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les …
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