2017-04-28Gestion et conservation externalisées des archives du RSI Île-de-France (RSI Ile-de-France centre)
Les prestations demandées s'inscrivent dans un contexte de rationalisation des différents contrats d'archivage, de déménagement des sites actuellement occupés et d'optimisation des surfaces de stockage. Elles portent sur: Lot 1: -La prise en charge de fonds d'archives sous format papier, la conservation et la gestion de ce fond ainsi que le tri, l'inventaire et la communication d'archives. Lot 2: -La numérisation ponctuelle d'archives stockées dans les locaux de l'organisme. Lot 3: -La destruction des …
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2017-03-06Externalisation de la conservation des archives papier de L'Inserm (Inserm)
La présente consultation concerne l'externalisation de la conservation des archives papier de l'inserm (mise en conteneur, enlèvement, sortie définitive, élimination, communication, contrôle, délégation de personnel etc.). A titre indicatif, la prestation portera sur 3100 conteneurs représentant 1850 mètres linéaires. A la notification du marché, les services du Siège, d'aviesan, de la délégation régionale de Paris 7, de
la délégation régionale de Paris 11, de la délégation régionale de Paris 12 peuvent …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Novarchive
2015-04-17Enlèvement et destruction d'archives (SIAAP)
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
- lot no 1: Enlèvement et destruction d'archives pour les sites opérationnels du SIAAP
- lot no 2: Enlèvement et destruction d'archives pour le siège du siaap (lot Reserve)
Le lot numéro 2 est réservé, en application de l'article 15 du code des marché publics, " aux entreprises adaptées ou aux établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L5213-13, L5213-19 et L5213-22 du code du travail et L 344-2 du code de l'action …
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2014-12-10Marché de services portant sur la collecte, la conservation et la gestion des archives de pôle emploi Bretagne (Pôle emploi Bretagne)
Objet: passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi; la collecte courante et ponctuelle des archives; la communication physique et dématérialisée d'archives; la consultation d'archives sur le lieu de conservation; le versement aux archives départementales; …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pro Archives Systemes
2013-05-14Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Rhône-Alpes)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30/12/2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi ; la prestation courante de collecte, les prestations ponctuelles de prise en charge du stock interne, les prestations ponctuelles d'assistance à la mise en archivage, la prise en charge initiale du stock …
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2013-04-22Marché de services portant sur le épôt, la conservation et la gestion des archives de pole emploi Midi-Pyrenées (Pôle emploi Midi-Pyrénées)
Le présent marché de services a pour objet le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi Midi-Pyrénées telles que ces prestations sont décrites au présent contrat. Ainsi les documents archivés quelque soit leur origine (existantes ou à venir) sont soumises aux dispositions du présent contrat. Ces archives sont constituées de supports et documents papier. Une partie de ces documents est éliminable au terme d'une durée d'utilité administrative qui varie de …
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2013-03-29Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Limousin)
Objet: passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30/12/2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi ; la fourniture de conteneurs vides ; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire ; le dépôt des conteneurs ; les communications, retours-réintégrations ou insertions …
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2013-03-13Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives de la direction générale, de la... (Pôle emploi)
Objet : Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi ; la prise en charge initiale du stock ; la fourniture de conteneurs vides ; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire ; le dépôt des conteneurs ; les …
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2012-09-21Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Auvergne)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret nº2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi; la prise en charge initiale du stock; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, …
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2012-09-20Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives de pôle emploi Haute Normandie (Pôle emploi Haute-Normandie)
Objet: Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle Emploi; la prise en charge initiale du stock (option à mettre en oeuvre selon le choix de la région Haute Normandie suite à notification du marché); la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le …
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2012-08-29Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Picardie)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi Picardie; la prise en charge initiale du stock; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boites dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, …
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2012-07-30Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, retours-intégrations ou insertions d'archives; …
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2012-06-13Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Basse Normandie)
Objet: Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi; la prise en charge initiale du stock (option à mettre en oeuvre selon le choix de la région Basse Normandie suite à notification du marché); la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le …
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2011-03-24Externalisation de la conservation et de la gestion d'archives de la CDC Paris (Caisse des dépôts)
Le marché a pour objet la prise en charge, la gestion, la conservation et la destruction d'une partie des archives de la Caisse des dépôts dans les locaux du titulaire, dans le respect des textes inscrits au CCAP. Le titulaire du marché exécutera les prestations suivantes:
— prise en charge et transport des archives entre Blois et les locaux du titulaire (prestation n° 1),
— conservation des boîtes (ci-après: prestation n° 2),
— communication de boîtes (ci-après: prestation n° 3),
— réintégration des …
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