Base Navale de Toulon - Evacuation et traitement des terres polluées dans le cadre des travaux d’aménagement de l’aire de plageage de la FLOPHIB.

Avis de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Base Navale de Toulon - Evacuation et traitement des terres polluées dans le cadre des travaux d’aménagement de l’aire de plageage de la FLOPHIB.
Numéro de référence: 2025-SID-MED-0732
Brève description: Evacuation et traitement de terres polluées
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des sols pollués 📦
Description
Identifiant interne: 2025-SID-MED-0732
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Marché pour l'évacuation et le traitement des terres polluées.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: BCRM de Toulon
Code postal: 83800
Ville: Toulon

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Se référer au règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 15:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au règlement de la consultation
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/SID/SID MED/Service achat infrastructures
Numéro d'enregistrement national: 13000190200332
Département: Var
Adresse postale: BCRM de Toulon
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit CHAPAYS
Courrier électronique: benoit.chapays@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 22 42 45 65 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 3
Département: Bouches-du-Rhône
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2
Département: Var
Adresse postale: 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169118 (2026-03-10)