Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Ville de Rouen
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-04 | Avis de marché |
| 2026-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Numéro de référence: 25DUH02
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Pollution des sols 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
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Produits/services supplémentaires: Pollution des sols 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1er trimestre 2023 si le présent contrat est exécuté jusqu'au terme prévu”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1749562 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1749562 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 1AA46460-AF44-5729-28C19E9B3AA0D66B
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 1AA46493-E36D-D0C7-A69D18BFC5B92B78
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-808998 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Numéro de référence: 25DUH02
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Pollution des sols 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Produits/services supplémentaires: Pollution des sols 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1er trimestre 2023 si le présent contrat est exécuté jusqu'au terme prévu”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1749562 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1749562 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 1AA46460-AF44-5729-28C19E9B3AA0D66B
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 1AA46493-E36D-D0C7-A69D18BFC5B92B78
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-808998 (2025-12-04)
Avis de marché (2026-01-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5759819E-E843-9550-F3C214F6F8A5C846
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 575981B6-E4A7-8147-07F25DF910998F81
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 010-029138 (2026-01-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5759819E-E843-9550-F3C214F6F8A5C846
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 575981B6-E4A7-8147-07F25DF910998F81
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 010-029138 (2026-01-14)
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