Travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways à Lyon Gerland (69).
SPL MLAC, Mandataire de SYTRAL Mobilités
Marché de travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon 7ème.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pollution des sols › Traitement et réhabilitation des sols pollués
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
- • Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain › Travaux de décontamination du sol
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-15 | Avis de marché |
| 2026-01-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways à Lyon Gerland (69).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de décontamination du sol 📦
Description
Titre: Travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Mission définie au CCTP
Produits/services supplémentaires: Traitement et réhabilitation des sols pollués 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique. Des sous-critères pondérés sont définis au RC.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): « Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (RSE) » mise en place dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: 7ème arrondissement de Lyon, à l’angle des rues de Gerland, Challemel-Lacour et boulevard de l’Artillerie.
Ville: Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL MLAC, Mandataire de SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Boulevard Deruelle CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Spl melac
Courrier électronique: s.comte@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: +33472615000 📞
URL: http://groupe-serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6IRQyvS7iV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6IRQyvS7iV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout autre information, voir DCE.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TA Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Fax: +33478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-837242 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways à Lyon Gerland (69).
Numéro de référence:
12406-TVX-DEPOL
Brève description:
Marché de travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon 7ème.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de décontamination du sol 📦
Description
Titre: Travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Mission définie au CCTP
Produits/services supplémentaires: Traitement et réhabilitation des sols pollués 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Il est prévu une visite obligatoire du site (modalités fixées au règlement de consultation).
Adresse postale: angle des rues de Gerland, Challemel-Lacour et boulevard de l'Artillerie
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique. Des sous-critères pondérés sont définis au RC.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): « Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (RSE) » mise en place dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 7ème arrondissement de Lyon, à l’angle des rues de Gerland, Challemel-Lacour et boulevard de l’Artillerie.
Ville: Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du DC1 dûment cochée.
- Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi : Numéro SIRET ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
-Attestation d'assurance RC professionnelle en cours de validité.
Des niveaux minimum de capacité sont définis dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;
- Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Des niveaux minimum de capacité sont définis dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, -Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
-Caractéristique des prix : Prix unitaire
-Une avance pourra etre percue dans les conditions définies dans le CCAP.
-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du CCAG Travaux et du CCAP.
-Les paiements seront effectués par virement bancaire dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat: Voir DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL MLAC, Mandataire de SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
97989227000013
Adresse postale: 4 Boulevard Deruelle CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Spl melac
Courrier électronique: s.comte@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: +33472615000 📞
URL: http://groupe-serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6IRQyvS7iV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6IRQyvS7iV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout autre information, voir DCE.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
287623
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TA Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Fax: +33478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référés suspension et pré-contractuel avant la signature du contrat. Référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication d'un avis d'attribution.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-837242 (2025-12-15)
Avis de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Traitement et réhabilitation des sols pollués 📦
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c72f91fa-10d5-40f5-a2ea-d9cdc5472071-01
Source: OJS 2026/S 009-024999 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Traitement et réhabilitation des sols pollués 📦
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Prolongation de la date limite de réception des offres au 27/01/2026 17:00.
La date indiquée au règlement de consultation est également mise à jour.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c72f91fa-10d5-40f5-a2ea-d9cdc5472071-01
Source: OJS 2026/S 009-024999 (2026-01-12)
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