Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie

EPF Normandie

La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'études sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-01 Avis de marché
2025-08-26 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
Numéro de référence: Epf - a-c - bdc - ssp / agropedologie
Brève description:
“La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'études sur la Pollution des Sols, de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Pollution des sols 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'études sur la Pollution des Sols, de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 1 700 000 Euros HT.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les coordonnées indiquées sont celles de l'EPF Normandie. L'accord-cadre s'exécute sur l'ensemble de la Région Normandie, territoire de compétence de l'EPFN.”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPF Normandie
Numéro d'enregistrement national: 72050020600050
Adresse postale: BP 1301
Code postal: 76178
Commune postale: Rouen cedex 1
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epf-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 235637734 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_c2ZIIbPxfv&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 35 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.frrrr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 35 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.frrrr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-509014 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-08-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 17:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires

“La date limite de remise des offres est reportée au Mercredi 17 Septembre 2025 à 17h00.”
Source: OJS 2025/S 163-559841 (2025-08-26)