3509-Accord cadre de maitrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement de la ZAC du Campus Technologique à Colombelles.

Normandie Aménagement

- La conception et le suivi de l'aménagement des espaces publics viaires (AVP à AOR) - La réalisation des travaux de création et/ou adaptation des ouvrages publics hydrauliques (AVP à AOR) - mission de synthèse instruction et accompagnement des permis de construire jusqu'à vérification de la conformité des projets -mise à jour cahier des charges de la ZAC -mise à jour du DLE -transposition du CPAUP au PLU -expertise, étude, conseil

Date limite

Deadline 2026-09-22

Qui ?

• Normandie Aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-30	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 3509-Accord cadre de maitrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement de la ZAC du Campus Technologique à Colombelles.
Numéro de référence: 3509-MOE ZAC
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne: 3509-MOE ZAC
Titre: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement de la ZAC du Campus technologique à Colombelles
Description du marché:

Les missions à réaliser seront mobilisés via des bons de commande ou des marchés subséquents. - La conception et le suivi de l'aménagement des espaces publics viaires (AVP à AOR) - La réalisation des travaux de création et/ou adaptation des ouvrages publics hydrauliques (AVP à AOR) - mission de synthèse -instruction et accompagnement des permis de construire jusqu'à vérification de la conformité des projets -mise à jour cahier des charges de la ZAC -mise à jour du DLE -transposition du CPAUP au PLU[AD3.1][CC3.2] -expertise, étude, conseil

Produits/services: Pollution des sols 📦
Produits/services supplémentaires:

Services d'architecture paysagère 📦

Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦

Services d'ingénierie 📦

Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦

Adresse postale: Zac du campus
Code postal: 14460
Ville: Colombelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Pollution des sols 📦

Services d'ingénierie 📦

Description
Adresse postale: Zac campus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-09-22 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 40937749600032
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.binet@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
URL: https://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_1175222.html 🌏
URL de participation: https://normandieamenagement.emarchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17550111500161
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
CS73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0299653737 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-533738 (2026-07-30)

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