Passation de marchés: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (page 2)
2023-04-21diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-Ta pour le projet de la Ligne C du métro (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet des travaux Diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-TaLes principales quantités de ce marché sont de manière non exhaustive les suivantes :-élaboration de l'etude de sécurité pyrotechnique, de l'analyse des risques pyrotechniques et des documents devant être fournis au cours du Marché (période de préparation, phase chantier et fin de chantier),-exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une surface de 14 000 mètres carrés …
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2023-04-14réhabilitation des anciennes décharges de Dollemard (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix mixtes.- Procédure de passation (cf art.2-2 Rapc): La consultation est passée en dialogue compétitif.- Durée (cf art.3-2 Rapc): La durée globale prévisionnelle d'exécution du marché est estimée entre 3 et 6 ans (études et travaux).- Tranches (cf art.3-1-3 Rapc): La consultation donnera lieu à un marché à tranches conformément aux articles R2113-4 à R-2113-6 du code de la commande publique décomposé comme suit :*Tranche ferme correspondant : aux …
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2023-04-13missions D'Études Et D'Assistance Relatives à La Pollution Des Sols (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande conformément au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit (cf cahier des charges).Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la réalisation d'études liées à la pollution des sols et l'assistance à maitrise d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation, avec les prestations suivantes :-Site faibles …
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2023-04-12Site METALEUROP NORD : Opérations excavation et évacuation de sols pollués, fourniture et mise en place des terres... (ADEME)
Par décision du ministère de l'Écologie du 16 décembre 2022 référencé BSSS/2022-151, l'ADEME est chargée de l'excavation, de l'évacuation des terres polluées en installation de stockage/traitement et la fourniture de terres végétales saines et leur mise en place sur : des parcelles de propriétaires privés, conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, définis pour les …
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2023-04-12Site de METALEUROP NORD:Stockage de sols pollués résultant d'opérations d'excavation réalisées chez des particuliers... (ADEME)
Le marché a pour objet le stockage de terres polluées par des éléments métalliques provenant de parcelles excavées de : propriétaires privés conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, défini pour les communes de Dourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison et Courcelles-Les-Lens et des espaces récréatifs d'établissements scolaires
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2023-04-11réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin …
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2023-03-23Compensation carbone (Business France)
Le présent marché a pour objet la mise en place d’un dispositif de compensation carbone ayant pour but la contribution financière à des projets d'évitement ou d'absorption à hauteur des émissions de gaz à effet de serre générer par l’activité de Business France.
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2022-12-08contrôle des émissions (fumées, eau, résidus, bruit) et prestations annexes pour les usines d'incinération de la... (Métropole de Lyon)
le marché aura pour objet :
- les contrôles réglementaires des rejets issus des Usines de Traitement et de Valorisation Énergétique de Lyon ;
- les contrôles des rejets issus de l'incinération des boues sur les stations d'épuration de la Métropole de Lyon, situées à Pierre-Bénite et à Saint-Fons ;
- des prestations annexes d'analyses sur les eaux de ville et les eaux de forage à proximité des usines d'incinération de Lyon.
Les réglementations applicables aux établissements classés pour la protection de …
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2022-11-09mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du site de remisage des bus électriques Helyce+ (Com d agglo reg Nazairienne estuaire)
dans le cadre de la mise en oeuvre de son Pdu, la Carene entend poursuivre le développement de son réseau de transport en commun, par le développement de trois lignes de bus à haut niveau de service. Ce projet nécessite de prévoir un nouveau site de remisage dédié aux nouveaux bus électriques. Le programme est décrit succinctement dans la synthèse du programme jointe.L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 4 500 000 euro(s) Ht, valeur septembre 2022, décomposée comme suit …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SCE
2022-10-27prestations En Matiere De Sites Et Sols Pollues Et Assistance A Maitrise D'Ouvrage (CDA La Rochelle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 400 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations sur les sites et sols pollués comprenant la réalisation de diagnostic sur les milieux sols, eaux souterraines, gaz du sol, expertise, contrôle et assistance à maîtrise d'ouvrage
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:HPC Envirotec
2022-10-19entretien technique air et eau des bâtiments communaux (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de trois accords-cadres mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires pour chacun des lots 1, 3 et 4 ; ainsi qu'à un marché traité à prix forfaitaire annuel pour le lot 2.Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque …
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2022-10-13controles reglementaires periodiques des batiments, materiels et equipements de L'Etablissement français du sang (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 1 250 000 euros HT et pour l'ensemble des lots (sur la durée totale du marché, reconductions incluses) (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) (lot 1 : …
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2022-10-10missions de géomètre-expert (Mairie de Saclay)
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaires concernant l'exécution de prestation d'études géotechniques et de pollution des sols sur la commune de Saclay, en fonction des besoins
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2022-09-26diagnostic et surveillance de la qualité environnementale des installations du SIAAP (SIAAP)
le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du Siaap.
Ce marché est décomposé en deux chapitres :
Chapitre 1 : Suivi environnemental - qualification et quantification des nuisances olfactives, sonores et visuelles dans l'environnement et sur les installations du Siaap.
Chapitre 2 : Campagnes de mesure et études sur les nuisances environnementales …
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