Passation de marchés: Services de sécurité environnementale
3 marchés publics actifs
Services de sécurité environnementale ont été achetés par des organisations telles que IRSN, CEA Marcoule et Commissariat à l'energie atomique et aux energies alternatives (CEA).
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SAS Sacpa, C2I santé, D&S Aqmaris, Air liquide santé France, Apave, ARS, Astéralis, BRL Ingenierie, CERAP et ITGA.
Achats récents de services de sécurité environnementale en France
2026-04-24
Deadline 2026-05-26
Collecte, ramassage et transport des Algues Sargasses sur le littoral de la commune de Saint-François (Ville de Saint-François)
Les caractéristiques principales sont les suivantes : Le présent accord cadre a pour objectif la collecte, le ramassage, le transport des algues sargasses, sur le littoral de la commune de Saint-François, au moyen de techniques et de matériels adaptés aux contraintes du milieu marin et côtier. Le littoral et les espaces maritimes proches des côtes constituent des milieux sensibles et stratégiques, nécessitant une gestion spécifique, préventive et curative des échouages de sargasses, afin de limiter leur … Voir la passation de marché »
Les caractéristiques principales sont les suivantes : Le présent accord cadre a pour objectif la collecte, le ramassage, le transport des algues sargasses, sur le littoral de la commune de Saint-François, au moyen de techniques et de matériels adaptés aux contraintes du milieu marin et côtier. Le littoral et les espaces maritimes proches des côtes constituent des milieux sensibles et stratégiques, nécessitant une gestion spécifique, préventive et curative des échouages de sargasses, afin de limiter leur … Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-06-09
Accord-cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 sous maitrise d'ouvrage... (Région Grand Est)
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot sur la durée du marché a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot sur la durée du marché a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-18
Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-04-09
SUIVI 2026 DE L'ESPECE EUPHORBIA PEPLIS SUR LA PLAGE DES CABANES A FLEURY D'AUDE (Conseil départemental de l'Hérault)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-20
Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels (Département des Hautes-Alpes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les … Voir la passation de marché »
2026-03-19
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d’un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque... (Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau (83))
La présente consultation concerne : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque inondations du quartier des Sénès à Solliès-Pont La présente consultation a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque inondations du quartier des Sénès à Solliès-Pont. Il s'agit pour le SMBVG, Maitre d'Ouvrage, de confier à un maitre d'oeuvre ou à un groupement de maitrise d'oeuvre la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque inondations du quartier des Sénès à Solliès-Pont La présente consultation a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque inondations du quartier des Sénès à Solliès-Pont. Il s'agit pour le SMBVG, Maitre d'Ouvrage, de confier à un maitre d'oeuvre ou à un groupement de maitrise d'oeuvre la … Voir la passation de marché »
2026-03-09
Le marché a pour objet l’animation du PNATMAF et du PNA-IPA sur les territoires de la Martinique, de la Guadeloupe... (DEAL 971)
Le marché a pour objet l’animation du PNATMAF et du PNA-IPA sur les territoires de la Martinique, de la Guadeloupe et de Saint-Martin. Les missions d’animation sont respectivement pilotées depuis la Guadeloupe ou la Martinique, avec des missions vers les autres territoires des petites Antilles. Il est attendu que cette animation soit menée de préférence à proximité des locaux des DEAL de Guadelou Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l’animation du PNATMAF et du PNA-IPA sur les territoires de la Martinique, de la Guadeloupe et de Saint-Martin. Les missions d’animation sont respectivement pilotées depuis la Guadeloupe ou la Martinique, avec des missions vers les autres territoires des petites Antilles. Il est attendu que cette animation soit menée de préférence à proximité des locaux des DEAL de Guadelou Voir la passation de marché »
2025-12-05
Mise à jour des documents d'objectifs de 6 sites NATURA 2000 sur le territoire de la Région Grand Est (Région Grand Est)
Le prestataire proposera au maître d'ouvrage une méthodologie ainsi qu'un programme de travail pour réviser le document d'objectif de sites NATURA 2000 propre à chaque lot Voir la passation de marché »
Le prestataire proposera au maître d'ouvrage une méthodologie ainsi qu'un programme de travail pour réviser le document d'objectif de sites NATURA 2000 propre à chaque lot Voir la passation de marché »
2025-11-26
Service de préalerte de crue et de gestion de crise mutualisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (Communaute d'Agglomération Pays Basque)
L'objet de cet appel d'offres est la mise à disposition d'un service de préalerte de crue mutualisé sur les 158 communes membres de la Communauté d'Agglomération Pays Basque avec un service d'accompagnement à la gestion de crise 7j/7 et 24h/24 pour les risques hydrométéorologiques (liés principalement à l'aléa inondation). La prestation prévoit également l'accompagnement des communes dans l'élaboration de leurs PCS et DICRIM Voir la passation de marché »
L'objet de cet appel d'offres est la mise à disposition d'un service de préalerte de crue mutualisé sur les 158 communes membres de la Communauté d'Agglomération Pays Basque avec un service d'accompagnement à la gestion de crise 7j/7 et 24h/24 pour les risques hydrométéorologiques (liés principalement à l'aléa inondation). La prestation prévoit également l'accompagnement des communes dans l'élaboration de leurs PCS et DICRIM Voir la passation de marché »
2025-11-21
Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 - 7éme vague (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2025-11-17
Etude hydraulique intégrée de l'Estuaire de l'Adour : convergence des dynamiques maritimes, fluviales et pluviales... (Communaute d'Agglomération Pays Basque)
Le dérèglement climatique et l'élévation du niveau marin accentuent les risques d'inondation dans l'estuaire de l'Adour, déjà touché par plusieurs crues récentes. Les dispositifs existants apportent des réponses locales mais restent partiels et ne couvrent pas l'ensemble des dynamiques maritimes, fluviales et pluviales. Un groupe de travail piloté par la CAPB, avec l'appui du CEREMA et un financement du Fonds Vert, a décidé de lancer une étude hydraulique intégrée. Celle-ci vise à renforcer la … Voir la passation de marché »
Le dérèglement climatique et l'élévation du niveau marin accentuent les risques d'inondation dans l'estuaire de l'Adour, déjà touché par plusieurs crues récentes. Les dispositifs existants apportent des réponses locales mais restent partiels et ne couvrent pas l'ensemble des dynamiques maritimes, fluviales et pluviales. Un groupe de travail piloté par la CAPB, avec l'appui du CEREMA et un financement du Fonds Vert, a décidé de lancer une étude hydraulique intégrée. Celle-ci vise à renforcer la … Voir la passation de marché »
2025-11-12
Diagnostic, maintenance et fourniture des protections amovibles anti-crues de la Métropole du Grand Paris (Métropole du Grand Paris)
Diagnostic, maintenance et fourniture des protections amovibles anti-crues de la Métropole du Grand Paris Voir la passation de marché »
Diagnostic, maintenance et fourniture des protections amovibles anti-crues de la Métropole du Grand Paris Voir la passation de marché »
2025-11-06
L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine. (Direction départementale des territoires de l’Ain)
L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine. Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes. Voir la passation de marché »
L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine. Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes. Voir la passation de marché »
2025-10-23
Etude globale de l'alea inondation sur les bassins versants de la Zorn et du Landgraben (67 - DDT)
Il s'agit de mener une etude hydraulique (reconnaissance terrain, hydrologie, modelisation, cartographie) afin de quantifier, qualifier et cartographier l’alea correspondant a la crue de reference en prevision de la revision du Plan de Prevention du Risque inondation de la Zorn et du Landgraben et d'etudier d’autres occurrences de crue, afin de pouvoir mieux anticiper et gerer les inondations sur ce territoire Voir la passation de marché »
Il s'agit de mener une etude hydraulique (reconnaissance terrain, hydrologie, modelisation, cartographie) afin de quantifier, qualifier et cartographier l’alea correspondant a la crue de reference en prevision de la revision du Plan de Prevention du Risque inondation de la Zorn et du Landgraben et d'etudier d’autres occurrences de crue, afin de pouvoir mieux anticiper et gerer les inondations sur ce territoire Voir la passation de marché »
2025-10-20
Prestations de Contrôles Qualité et de Vérifications en Radioprotection (Centre hospitalier reg unvt de Tours)
Prestations de Contrôles Qualité et de Vérifications en Radioprotection Voir la passation de marché »
Prestations de Contrôles Qualité et de Vérifications en Radioprotection Voir la passation de marché »
2025-10-14
25M0309AOO- MAINTENANCE DES OUVRAGES ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE TOULOUSE ANNEES 2026 A 2030 (Toulouse Métropole)
L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 350 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction et pour la partie à marchés subséquents de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Le montant estimé de la dépense annuelle est de 100 000 euros HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 350 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction et pour la partie à marchés subséquents de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Le montant estimé de la dépense annuelle est de 100 000 euros HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
2025-09-25
Étude de l'aléa inondation pour la révision des PPRI des bassins versants du STABIACCIU et de l'OSU (SERVICES DE L'ETAT - DDT2A)
Les prestations concernent l'étude de l'aléa inondation pour la révision des PPRI du STABIACCIU et de l'OSU en Corse du Sud, comprenant la définition des zones inondables avec modélisations hydrauliques de l'ensemble des cours d'eau des bassins versants du STABIACCIU et de l'OSU jusqu'à l'assistance de la DDT de Corse-du-Sud dans la procédure d'approbation des deux PPRi révisés. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent l'étude de l'aléa inondation pour la révision des PPRI du STABIACCIU et de l'OSU en Corse du Sud, comprenant la définition des zones inondables avec modélisations hydrauliques de l'ensemble des cours d'eau des bassins versants du STABIACCIU et de l'OSU jusqu'à l'assistance de la DDT de Corse-du-Sud dans la procédure d'approbation des deux PPRi révisés. Voir la passation de marché »
2025-09-17
Définition des aléas inondation sur le bassin versant de la Mosson (DDTM de l'Hérault)
La présente consultation a pour objet la modélisation des aléas inondation du bassin versant de la Mosson préalablement à l'élaboration et la révision des PPRi. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la modélisation des aléas inondation du bassin versant de la Mosson préalablement à l'élaboration et la révision des PPRi. Voir la passation de marché »
2025-09-10
REDUCTION DE LA VULNERABILITE DE L'EXISTANT Missions d'animations et de suivis des diagnostics (EPTB Vidourle)
La présente consultation concerne la réduction de la vulnérabilité de l'existant et plus précisément les missions d'animations et de suivis des diagnostics. En effet dans le cadre de son troisième Programme d'Actions de Préventions des Inondations (AXE 5 du PAPI 3 Vidourle) qui doit se dérouler sur la période 2024-2029 soit 6 ans. Il a donc été décidé de définir des campagnes de diagnostics de vulnérabilité du bâti existant. Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations attendues … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réduction de la vulnérabilité de l'existant et plus précisément les missions d'animations et de suivis des diagnostics. En effet dans le cadre de son troisième Programme d'Actions de Préventions des Inondations (AXE 5 du PAPI 3 Vidourle) qui doit se dérouler sur la période 2024-2029 soit 6 ans. Il a donc été décidé de définir des campagnes de diagnostics de vulnérabilité du bâti existant. Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations attendues … Voir la passation de marché »
2025-09-01
Gestion surveillance et exploitation des ouvrages composant le système de prévention des crues-. (Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération)
Gestion, surveillance et exploitation des ouvrages composant le système de prévention des crues, pour une durée définie dans le présent marché. Ces ouvrages sont les suivants : Ouvrage mobiles et système de supervision : • Ouvrage dit « Clapet de MEZIERES » (coordonnées : 49.76100, 4.72385) • Ouvrage dit « Clapet MAZARIN » (coordonnées : 49.76018, 4.72057) • Ouvrage dit « Clapet de MONTCY NOTRE DAME » (coordonnées : 49.77292, 4.73959) • Système d'exploitation et de supervision des crues Voir la passation de marché »
Gestion, surveillance et exploitation des ouvrages composant le système de prévention des crues, pour une durée définie dans le présent marché. Ces ouvrages sont les suivants : Ouvrage mobiles et système de supervision : • Ouvrage dit « Clapet de MEZIERES » (coordonnées : 49.76100, 4.72385) • Ouvrage dit « Clapet MAZARIN » (coordonnées : 49.76018, 4.72057) • Ouvrage dit « Clapet de MONTCY NOTRE DAME » (coordonnées : 49.77292, 4.73959) • Système d'exploitation et de supervision des crues Voir la passation de marché »
2025-08-21
STRUCTURE D'AIDE A LA DECISION POUR LA GESTION DES RISQUES D'AVALANCHES (CC Vallée Chamonix Mont-Blanc)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2025-07-24
Mutualisation d'un outil d'alerte et d'aide à la gestion de crise et création ou actualisation du volet inondation... (Syndicat Mixte de l’Argens (83))
Mutualisation d'un outil d'alerte et d'aide à la gestion de crise et création ou actualisation du volet inondation de PCS et PICS Voir la passation de marché »
Mutualisation d'un outil d'alerte et d'aide à la gestion de crise et création ou actualisation du volet inondation de PCS et PICS Voir la passation de marché »
2025-07-21
Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs (Ville d'Antibes (06))
Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs Voir la passation de marché »
Acquisition avec mise en service et entretien periodique de pigeonniers colonisés contraceptifs Voir la passation de marché »
2025-07-17
Etude générale de définition des aménagements et actions de réduction de la vulnérabilité sur le Territoire à Risque... (Communauté d'Agglomération de Dembéni-Mamoudzou (976))
Etude générale de définition des aménagements et actions de réduction de la vulnérabilité sur le Territoire à Risque Inondation de la Rivière Majimbini Voir la passation de marché »
Etude générale de définition des aménagements et actions de réduction de la vulnérabilité sur le Territoire à Risque Inondation de la Rivière Majimbini Voir la passation de marché »
2025-06-26
SERVEUR D'ALERTE TELEPHONIQUE AVEC INTERFACE CARTOGRAPHIQUE POUR LA VILLE D'ARLES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services, dont le montant minimum annuel est de 2 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 48 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services, dont le montant minimum annuel est de 2 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 48 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à … Voir la passation de marché »
2025-06-19
25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne : 25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des préconisations environnementales lors de la réalisation de travaux de mise en sécurité et confortement du mont Faron, en groupement avec la ville de Toulon. Le Mont Faron fait l'objet de nombreuses protections environnementales (site classé, site Natura 2000, PPRMT, Espace remarquable,...). Ce massif est également soumis à des mouvements de terrains qui … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : 25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des préconisations environnementales lors de la réalisation de travaux de mise en sécurité et confortement du mont Faron, en groupement avec la ville de Toulon. Le Mont Faron fait l'objet de nombreuses protections environnementales (site classé, site Natura 2000, PPRMT, Espace remarquable,...). Ce massif est également soumis à des mouvements de terrains qui … Voir la passation de marché »
2025-05-26
Prestations de gestion de l'animal en milieu urbain (Ville d'Antibes (06))
Prestations de gestion de l'animal en milieu urbain Voir la passation de marché »
Prestations de gestion de l'animal en milieu urbain Voir la passation de marché »
2025-05-20
Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de renaturation et de prévention des inondations sur les... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Estérel Côte d'Azur Agglomération exerce la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) sur son territoire. Dans ce cadre, elle a piloté les études liées à l'action n°44, inscrite au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Argens … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Estérel Côte d'Azur Agglomération exerce la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) sur son territoire. Dans ce cadre, elle a piloté les études liées à l'action n°44, inscrite au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Argens … Voir la passation de marché »
2025-05-07
Contribution à la mise en œuvre du Plan national d’actions en faveur d’Eryngium viviparum (Panicaut vivipare) :... (CONSERVATOIRE BOTANIQUE ARMORICAIN DE BREST)
Contribution à la mise en œuvre du Plan national d’actions en faveur d’Eryngium viviparum (Panicaut vivipare) : Réalisation d’un inventaire et d’une cartographie des zones humides oligotrophes sur l’aire historique du Panicaut vivipare Voir la passation de marché »
Contribution à la mise en œuvre du Plan national d’actions en faveur d’Eryngium viviparum (Panicaut vivipare) : Réalisation d’un inventaire et d’une cartographie des zones humides oligotrophes sur l’aire historique du Panicaut vivipare Voir la passation de marché »
2025-05-07
Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 - 6éme vague (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2025-04-30
Réalisation de diagnostics de vulnérabilité aux inondations des biens bâtis sur le bassin versant de la Neste (petr du Pays des Nestes)
Ce marché concerne la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des biens bâtis présents en zone inondable sur le bassin versant de la Neste suivi d'une assistance pour la mise en oeuvre des travaux. Cela correspond à la mise en oeuvre des actions 5.1, 5.2, 5.4 et 5.6 inscrites dans l'axe 5 du PAPI Neste 2. Ces diagnostics seront proposés pour trois catégories distinctes de bâtis : - Les établissements publics et collectivités (mairie, gendarmerie, écoles publiques, etc.) - Les résidences et … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des biens bâtis présents en zone inondable sur le bassin versant de la Neste suivi d'une assistance pour la mise en oeuvre des travaux. Cela correspond à la mise en oeuvre des actions 5.1, 5.2, 5.4 et 5.6 inscrites dans l'axe 5 du PAPI Neste 2. Ces diagnostics seront proposés pour trois catégories distinctes de bâtis : - Les établissements publics et collectivités (mairie, gendarmerie, écoles publiques, etc.) - Les résidences et … Voir la passation de marché »
2025-04-23
Etudes relatives au PPRI d'Urville-Nacqueville (Direction départementale des territoires et de la Mer de la Manche)
Etudes relatives au plan de prévention des risques inondation d'Urville-Nacqueville Voir la passation de marché »
Etudes relatives au plan de prévention des risques inondation d'Urville-Nacqueville Voir la passation de marché »
2025-04-22
Prestations d'études et d'assistance a maitrise d'ouvrage en radioprotection (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études et d'assistance à maitrise d'ouvrage en radioprotection sur les sites de l'EPPDCSI cf CCTP Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études et d'assistance à maitrise d'ouvrage en radioprotection sur les sites de l'EPPDCSI cf CCTP Voir la passation de marché »
2025-03-27
Etude et maîtrise d'oeuvre pour la création d'un ouvrage de ralentissement dynamique des écoulements sur le ruisseau... (Syndicat mixte du bassin Célé Lot Médian)
Concevoir un ouvrage de ralentissement dynamique des écoulements sur le ruisseau de Planioles afin de protéger efficacement la ville de Figeac contre les risques d'inondation causés par des crues Voir la passation de marché »
Concevoir un ouvrage de ralentissement dynamique des écoulements sur le ruisseau de Planioles afin de protéger efficacement la ville de Figeac contre les risques d'inondation causés par des crues Voir la passation de marché »
2025-03-26
Etude et maîtrise d'oeuvre pour la conception des ouvrages de protection contre les inondations de Lafarrayrie,... (Syndicat mixte du bassin Célé Lot Médian)
L'objectif principal du marché est d'accompagner le Syndicat mixte Célé - Lot médian dans la conception des ouvrages de protection contre les inondations à Lafarrayrie, à Figeac, ainsi que pour la protection du village de Ceint d'Eau, afin de réaliser les travaux nécessaires pour garantir la protection contre une crue de niveau Q50 pour le secteur de Lafarrayrie et de compenser les effets de la rocade sur le hameau de Ceint d'eau Voir la passation de marché »
L'objectif principal du marché est d'accompagner le Syndicat mixte Célé - Lot médian dans la conception des ouvrages de protection contre les inondations à Lafarrayrie, à Figeac, ainsi que pour la protection du village de Ceint d'Eau, afin de réaliser les travaux nécessaires pour garantir la protection contre une crue de niveau Q50 pour le secteur de Lafarrayrie et de compenser les effets de la rocade sur le hameau de Ceint d'eau Voir la passation de marché »
2025-03-21
STRATEGIE LOCALE DE GESTION INTEGREE DU TRAIT DE COTE ET DE LA RECOMPOSITION SPATIALE SUR LE LITTORAL OUEST HERAULT (SCoT du Biterrois)
Dans le cadre de son Plan d'Action Régional pour l'Adaptation du Littoral, le Plan littoral 21 (PL21) tend à renforcer l'intégration de la gestion des risques littoraux et des politiques d'aménagement du territoire, à travers notamment l'introduction de la notion de recomposition spatiale. La mise en place de stratégies locales de gestion intégrée du trait de côte et de recomposition spatiale (SLGITC) s'inscrit dans ce contexte. La SLGITC pilotée par le Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois, s'étend de la … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de son Plan d'Action Régional pour l'Adaptation du Littoral, le Plan littoral 21 (PL21) tend à renforcer l'intégration de la gestion des risques littoraux et des politiques d'aménagement du territoire, à travers notamment l'introduction de la notion de recomposition spatiale. La mise en place de stratégies locales de gestion intégrée du trait de côte et de recomposition spatiale (SLGITC) s'inscrit dans ce contexte. La SLGITC pilotée par le Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois, s'étend de la … Voir la passation de marché »
2025-02-18
2025-0163 AOO VERIFICATIONS EN RADIOPROTECTION (Hôpitaux de Provence)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Vérifications initiales de radioprotection de sources, équipements de travail et lieux de travail ainsi que leur renouvellement au titre du code du travail et Arrêté du 23 octobre 2020 - Vérifications des règles mises en place par le Responsable d'Activité Nucléaire au titre du code de la Santé Publique La valeur estimée s'entend sur la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Vérifications initiales de radioprotection de sources, équipements de travail et lieux de travail ainsi que leur renouvellement au titre du code du travail et Arrêté du 23 octobre 2020 - Vérifications des règles mises en place par le Responsable d'Activité Nucléaire au titre du code de la Santé Publique La valeur estimée s'entend sur la … Voir la passation de marché »
2025-02-17
Réalisation de la coordination et du suivi environnemental des opérations de dragages d'entretien de la Direction... (Voies navigables de France)
Réalisation de la coordination et du suivi environnemental des opérations de dragages d'entretien de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. Voir la passation de marché »
Réalisation de la coordination et du suivi environnemental des opérations de dragages d'entretien de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. Voir la passation de marché »
2025-02-01
Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (6 lots) (Etablissement public Loire)
Le présent marché porte sur des actions de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens relatives à 2 démarches, le PAPI des Vals d'Authion et de la Loire, et le PEP des Vals du Blésois. Il a pour objectif de réaliser des diagnostics de vulnérabilité pour différents types d'enjeux présents en zone inondable sur ces 2 territoires. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur des actions de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens relatives à 2 démarches, le PAPI des Vals d'Authion et de la Loire, et le PEP des Vals du Blésois. Il a pour objectif de réaliser des diagnostics de vulnérabilité pour différents types d'enjeux présents en zone inondable sur ces 2 territoires. Voir la passation de marché »
2025-01-21
Diagnostic structurel (diagnostic de structure des murs et premier plancher ainsi que diagnostic de structure des... (DDT2A)
Diagnostic structurel (diagnostic de structure des murs et premier plancher ainsi que diagnostic de structure des fondations) sur le bâti situé en bord de falaise à Bonifacio, entre la place du marché et l école primaire de Bonifacio, place Manichella, rue Doria côté pair, rue Simon Varsi côté impair et rue des Pachas côté impair. Voir la passation de marché »
Diagnostic structurel (diagnostic de structure des murs et premier plancher ainsi que diagnostic de structure des fondations) sur le bâti situé en bord de falaise à Bonifacio, entre la place du marché et l école primaire de Bonifacio, place Manichella, rue Doria côté pair, rue Simon Varsi côté impair et rue des Pachas côté impair. Voir la passation de marché »
2025-01-08
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025. (association les Nuits Secrètes)
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025 (structures scéniques, rigging, matériel électrique, CTS, son et lumières, barriérage, sanitaires, backline et engins) Voir la passation de marché »
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025 (structures scéniques, rigging, matériel électrique, CTS, son et lumières, barriérage, sanitaires, backline et engins) Voir la passation de marché »
2025-01-02
PRESTATIONS DE CONTROLES QUALITE ET DE VERIFICATIONS EN RADIOPROTECTION (Centre Hospitalier du Mans - Ets support du GHT 72)
Réalisation des prestations règlementaires de contrôles et de vérifications ponctuelles et périodiques en lien avec la radioprotection Voir la passation de marché »
Réalisation des prestations règlementaires de contrôles et de vérifications ponctuelles et périodiques en lien avec la radioprotection Voir la passation de marché »
2024-12-23
Programme d'investigations topographiques sur la commune d'OTA (SERVICES DE L'ETAT - DDT2A)
Réalisation d'études topographiques pour l'analyse de l'aléa inondation et révision du PPRI du bassin versant du Porto en PPR multirisques sur la commune d'Ota Voir la passation de marché »
Réalisation d'études topographiques pour l'analyse de l'aléa inondation et révision du PPRI du bassin versant du Porto en PPR multirisques sur la commune d'Ota Voir la passation de marché »
2024-12-03
Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 - 5éme vague (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2024-11-29
Conception et fabrication d'une cabine radio-protégée en plomb pour tomographe de laboratoire (Université Grenoble Alpes)
Conception et fabrication d'une cabine radio-protégée en plomb pour tomographe de laboratoire Voir la passation de marché »
Conception et fabrication d'une cabine radio-protégée en plomb pour tomographe de laboratoire Voir la passation de marché »
2024-10-25
Études pré-opérationnelles et diagnostic de vulnérabilité du territoire dans le cadre du Programme d'Etudes... (CA du Puy en Velay)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les études pré-opérationnelles visent à évaluer la pertinence hydraulique et socio-économique des aménagements proposés dans le cadre des études antérieures, mais aussi d'étudier la mise en oeuvre d'aménagements complémentaires, en priorité ceux mettant en oeuvre des solutions fondées sur la nature. La … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les études pré-opérationnelles visent à évaluer la pertinence hydraulique et socio-économique des aménagements proposés dans le cadre des études antérieures, mais aussi d'étudier la mise en oeuvre d'aménagements complémentaires, en priorité ceux mettant en oeuvre des solutions fondées sur la nature. La … Voir la passation de marché »
2024-10-22
Fourniture et mise en oeuvre d'un outil de gestion de Plan communal de sauvegarde et de Plan intercommunal de sauvegarde (Tours Métropole Val de Loire)
L'accord-cadre débute à compter de sa notification au titulaire. Sans que cette information ne relève une quelconque valeur contractuelle, la notification est estimée au 3 février 2025. La consultation est lancée par un groupement de commandes avec Touraine Est Vallée (TEV). Le coordinateur du groupement de commande est Tours Métropole Val de Loire (TMVL). Les missions dévolues au coordinateur du groupement de commande par la convention de groupement sont énumérées au Cahier des clauses administratives … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre débute à compter de sa notification au titulaire. Sans que cette information ne relève une quelconque valeur contractuelle, la notification est estimée au 3 février 2025. La consultation est lancée par un groupement de commandes avec Touraine Est Vallée (TEV). Le coordinateur du groupement de commande est Tours Métropole Val de Loire (TMVL). Les missions dévolues au coordinateur du groupement de commande par la convention de groupement sont énumérées au Cahier des clauses administratives … Voir la passation de marché »
2024-10-04
FOURNITURE D'INSTRUMENTS DE RADIOPROTECTION POUR LES CENTRES DU CEA (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d'accords-cadres portant sur : 1/ la fourniture d'instruments de radioprotection, des accessoires, consommables, pièces de rechange et services associés. Les prestations sont réparties en 7 lots de catégorie d’instruments comme suit : • lot 1 : Radiamètres • lot 2 : Contaminamètres autonomes ou avec sondes > 150 cm² • lot 3 : Contaminamètres avec sonde < 150cm² • lot 4 : Appareils de prélèvements atmosphériques mobiles • lot 5 … Voir la passation de marché »
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d'accords-cadres portant sur : 1/ la fourniture d'instruments de radioprotection, des accessoires, consommables, pièces de rechange et services associés. Les prestations sont réparties en 7 lots de catégorie d’instruments comme suit : • lot 1 : Radiamètres • lot 2 : Contaminamètres autonomes ou avec sondes > 150 cm² • lot 3 : Contaminamètres avec sonde < 150cm² • lot 4 : Appareils de prélèvements atmosphériques mobiles • lot 5 … Voir la passation de marché »
2024-09-20
PRESTATIONS D'ETUDES, DIAGNOSTICS ET D'AUDIT EN RADIOPROTECTION (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles R2121-7, L. 2124-2 du code de la commande publique, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles R2121-7, L. 2124-2 du code de la commande publique, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2024-08-20
Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots) (Etablissement public Loire)
Le présent marché porte sur des actions de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens, relatives à 3 démarches PEP sur le Loir, le Cher médian et aval et Montluçon Cher amont. Il a pour objectif de réaliser des diagnostics de vulnérabilité pour différents types d'enjeux présents en zone inondable sur ces 3 territoires. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur des actions de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens, relatives à 3 démarches PEP sur le Loir, le Cher médian et aval et Montluçon Cher amont. Il a pour objectif de réaliser des diagnostics de vulnérabilité pour différents types d'enjeux présents en zone inondable sur ces 3 territoires. Voir la passation de marché »