2026-04-22   Deadline 2026-06-09   Accord-cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 sous maitrise d'ouvrage... (Région Grand Est)
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot sur la durée du marché a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-07   SUIVI 2026 DE L'ESPECE EUPHORBIA PEPLIS SUR LA PLAGE DES CABANES A FLEURY D'AUDE (Conseil départemental de l'Hérault)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-09   Le marché a pour objet l’animation du PNATMAF et du PNA-IPA sur les territoires de la Martinique, de la Guadeloupe... (DEAL 971)
Le marché a pour objet l’animation du PNATMAF et du PNA-IPA sur les territoires de la Martinique, de la Guadeloupe et de Saint-Martin. Les missions d’animation sont respectivement pilotées depuis la Guadeloupe ou la Martinique, avec des missions vers les autres territoires des petites Antilles. Il est attendu que cette animation soit menée de préférence à proximité des locaux des DEAL de Guadelou Voir la passation de marché »
2025-12-05   Mise à jour des documents d'objectifs de 6 sites NATURA 2000 sur le territoire de la Région Grand Est (Région Grand Est)
Le prestataire proposera au maître d'ouvrage une méthodologie ainsi qu'un programme de travail pour réviser le document d'objectif de sites NATURA 2000 propre à chaque lot Voir la passation de marché »
2025-11-21   Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 - 7éme vague (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2025-05-07   Contribution à la mise en œuvre du Plan national d’actions en faveur d’Eryngium viviparum (Panicaut vivipare) :... (CONSERVATOIRE BOTANIQUE ARMORICAIN DE BREST)
Contribution à la mise en œuvre du Plan national d’actions en faveur d’Eryngium viviparum (Panicaut vivipare) : Réalisation d’un inventaire et d’une cartographie des zones humides oligotrophes sur l’aire historique du Panicaut vivipare Voir la passation de marché »
2025-05-07   Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 - 6éme vague (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2024-12-03   Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 - 5éme vague (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2024-07-19   Coordination et suivi du placement des animaux sauvages vivants saisis ou confisqués (mtect)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission visant à organiser, coordonner et suivre le placement des animaux d'espèces non domestiques vivants saisis ou confisqués par les autorités de contrôle. Voir la passation de marché »
2024-06-24   Accord-cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 ( 4éme vague) (Région Grand Est)
L'action de l'Union européenne en faveur de la préservation de la diversité écologique repose en particulier sur la création d'un réseau écologique cohérent d'espaces naturels appelé Réseau Natura 2000. Ce réseau a pour objectif de favoriser le maintien de la biodiversité tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles à l'échelon local ou régional. Le document d'objectifs (DOCOB) vise à définir les conditions de maintien voire de rétablissement des habitats et des populations … Voir la passation de marché »
2023-11-17   mise en oeuvre du Plan national d'actions en faveur des Harttiella et des Anomaloglossus de Guyane 2023-2032 (DGTM 973)
animation d'un plan national d'actions pour des espèces menacées, lancé en vertu de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages de 2016 Voir la passation de marché »
2023-10-26   réalisation d'une étude territoriale de la prédation lupine sur le foyer des Préalpes de Gourdon dans les AM (DDTM des Alpes-Maritimes)
réalisation d'une étude territoriale de la prédation lupine sur le foyer des Préalpes de Gourdon dans les Alpes-Maritimes Voir la passation de marché »
2023-10-23   mission d'animation des Plans Nationaux d'actions (Pna) ou de leur déclinaison régionale (DREAL de Corse)
le marché a pour objet l'animation et la mise en oeuvre de Plans Nationaux d'actions (Pna) et de plans nationaux en faveur des espèces suivantes: - le PNA en faveur de la Sittelle de Corse; - le PNA en faveur du Mouflon de Corse; - la déclinaison régionale du PNA en faveur du Gypaète barbu Voir la passation de marché »
2023-06-21   mission d'animation des Plans Nationaux d'actions (Pna) ou de leur déclinaison régionale (DREAL de Corse)
le marché a pour objet l'animation et la mise en oeuvre de Plans Nationaux d'actions (Pna) en faveur des espèces suivantes: - le PNA en faveur d'anchusa crispa; - le PNA en faveur de cinq statices endémiques de Corse; - le PNA en faveur de la flore et de la végétation des serpentinites de Corse; - le Plan Régional d'actions en faveur des chiroptères (Prac); - la déclinaison régionale du PNA en faveur des Papillons de jour; - la déclinaison régionale du PNA en faveur du Milan royal; - la déclinaison … Voir la passation de marché »
2023-05-05   accord-cadre no23003-I de realisation de prestations intellectuelles gerees par patrinat dans le cadre de ses... (Museum national d'histoire naturelle)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) ayant pour objet la réalisation de prestations intellectuelles dans la mise en oeuvre des missions d'expertise de l'unité Patrimoine Naturel (Patrinat) ainsi que de ses missions relatives à la collecte, l'analyse, la gestion et la diffusion des données de biodiversité structurées Voir la passation de marché »
2022-09-09   déconstruction de propriétés bâties départementales de la Manche - marché d'étude " dérogation espèces protégées " (Département de la Manche)
accord-Cadre de prestations intellectuelles.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande.Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 90000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantesmission 1 : Elaboration de dossiers de demandes de dérogation " espèces protégées "Mission 2 : Visite de bâtiments à déconstruire : contrôler la présence d'espèces protégées et assurer un suivimission 3 : Assistance à la mise en oeuvre et au suivi des … Voir la passation de marché »
2022-05-20   diagnostics Faune Flore et Habitats sur le réseau fluvial du Nord - pas-De-Calais de Voies navigables de France (Voies navigables de France)
diagnostics Faune Flore et Habitats sur le réseau fluvial du Nord - pas-De-Calais de Voies navigables de France Voir la passation de marché »
2022-04-12   mission d'expertises écologiques de chantier et travaux de génie écologique pendant le chantier de la Connexion Ligne B (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation concerne les missions d'expertise et génie écologique pour l'opération de laconnexion Ligne B (Clb) entre Ramonville et LabègeLes missions portent sur la mise en oeuvre des engagements pris par le maître d'ouvrage dans lecadre du dossier de demande de dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées autitre des articles L.411-1 et L.411-2 du Code de l'environnement (Cnpn), et de l'arrêté préfectoralcorrespondant.Elles concernent notamment :? Le repérage sur site des … Voir la passation de marché »
2022-04-11   mission d'animation du DOCOB de 6 sites Natura 2000 en Charente (Direction départementale territoires)
mission d'animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 " Vallée de la Tude " Fr5412006, " Chaumes de Vignac et de Clérignac " fr 54000411, " Coteaux du Montmorélien " fr 54000420, " Forêt de la Braconne " fr 54000406, " Coteaux calcaires entre les Bouchauds et Marsac " fr 54000405, " Vallées calcaires péri?angoumoisines " fr 54000413 Voir la passation de marché »
2022-03-24   mission d'expertises écologiques de chantier et travaux de génie écologique pendant le chantier de la 3ème ligne de... (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
les missions portent sur la mise en oeuvre des engagements pris par le maître d'ouvrage dans lecadre du dossier d'autorisation environnementale, et plus particulièrement des pièces D et D',Relatives à la demande de dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées, au titre des articles L.411-1 et L.411-2 du Code de l'environnement.Au-delà de ces prestations ponctuelles et ciblées, la mission consistera de manière générale à assister le maître d'ouvrage dans le suivi écologique du chantier Voir la passation de marché »
2021-07-22   Animation des déclinaisons de plans nationaux d'actions 2021-2024 (DREAL de Corse)
Animation des déclinaisons de plans nationaux d'actions 2021-2024 en faveur des espèces menacées de disparition. Voir la passation de marché »
2017-10-17   Rn27 Voie nouvelle à 2x2 voies entre Manéhouville et le giratoire de Gruchet — suivi de la faune et de la flore... (Dir rég. de l'envir. de aménagement logt.)
Rn27 Voie nouvelle à 2x2 voies entre Manéhouville et le giratoire de Gruchet — suivi de la faune et de la flore aquatique et suivi de la qualité des eaux en phase travaux. Voir la passation de marché »
2017-06-22   Diagnostics faune, flore et habitats des projets de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais de voies navigable de France (Voies navigables de France)
Diagnostics faune, flore et habitats des projets de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais de voies navigable de France. Voir la passation de marché »
2017-02-06   Suivi d'espèces, protection de nichées et notice d'enjeux sur les Zones de protection spéciale (ZPS) du département... (Conseil général des Deux-Sèvres)
Suivi d'espèces, protection de nichées et notice d'enjeux sur les Zones de protection spéciale (ZPS) du département des Deux-Sèvres. Voir la passation de marché »
2016-12-14   Suivi télémétrique de la population d'aigle de Bonelli (jeunes) France 2017/2020 (DDTM du Gard)
Étude par suivi télémétrique de la dispersion et de la survie de 30 aigles de Bonelli (jeunes) à naître au cours des années 2017 à 2020. Identification de zones d'erratisme et de cantonnement. Identification des causes de mortalité. Voir la passation de marché »
2016-11-04   Missions d'accompagnement écologique et assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la mise en œuvre et le suivi de... (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Dans le cadre du projet de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, TELT SAS est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la future infrastructure. Ces travaux sont permis, notamment grâce à l'obtention d'un arrêté préfectoral de dérogation aux interdictions fixées à l'article L. 411-1 du code de l'environnement portant sur les espèces protégées. Ainsi, le présent accord-cadre mono-attributaire à bon de commande a pour objet des missions d'accompagnement et … Voir la passation de marché »
2015-07-10   Assistance environnementale — ZAC Technopole Agen Garonne (Agglomération d'Agen)
Mise en œuvre et le suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts du projet du Technopole Agen Garonne (TAG) sur l'environnement. Voir la passation de marché »
2013-02-06   etudes d'incidences environnementales, inventaires et coordination environnementale (Grand port maritime de Dunkerque)
etudes d'incidences environnementales, inventaires et coordination environnementale Voir la passation de marché »
2012-06-14   Diagnostics faune flore et habitats sur le réseau fluvial du Nord, Pas-De-Calais de voies navigables de France (Voies navigables de France)
Diagnostics écologiques faune flore et habitats sur le réseau fluvial du Nord, Pas-De-Calais de voies navigables de France. Voir la passation de marché »