L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine.
Direction départementale des territoires de l’Ain
L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine. Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de sécurité environnementale › Services de protection contre les risques ou dangers naturels
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de protection contre les risques ou dangers naturels 📦
Description
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 01230
Ville: Argis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Date de fin: 2030-04-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction départementale des territoires de l’Ain
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service Urbanisme et Risques
Adresse postale: 23 rue Bourgmayer
CS 90410
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Philippe - Chargé d'études
Courrier électronique: philippe.faure@ain.gouv.fr 📧
Téléphone: 0474456265 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr) 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-738740 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine.
Brève description:
L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine.
Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay
Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes.
Afficher plus
Produits/services: Services de protection contre les risques ou dangers naturels 📦
Description
Description du marché:
Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes.
Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay
Afficher plus
Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay
Adresse postale: Argis
Code postal: 01230
Ville: Argis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Date de fin: 2030-04-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction départementale des territoires de l’Ain
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Service Urbanisme et Risques
Adresse postale: 23 rue Bourgmayer
CS 90410
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Philippe - Chargé d'études
Courrier électronique: philippe.faure@ain.gouv.fr 📧
Téléphone: 0474456265 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr) 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-738740 (2025-11-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕