L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine.

Direction départementale des territoires de l’Ain

L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine. Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-06 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine.
Brève description:
“L'étude des aléas mouvements de terrain sur le secteur de l'Albarine. Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu,...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de protection contre les risques ou dangers naturels 📦
Description
Description du marché:
“Son but est de définir le niveau des aléas afin de créer des plans de prévention des risques naturels ou modifier ceux existants sur les dites communes. Le...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre d'étude concerne les communes suivantes : Argis, Chaley, Conand, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey et Tenay”
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Date de fin: 2030-04-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction départementale des territoires de l’Ain
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 23 rue Bourgmayer
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.faure@ain.gouv.fr 📧
Téléphone: 0474456265 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr) 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Direction départementale des territoires de l’Ain
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 23 rue Bourgmayer
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.faure@ain.gouv.fr 📧
Téléphone: 0474456265 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction départementale des territoires de l’Ain
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 23 rue Bourgmayer
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.faure@ain.gouv.fr 📧
Téléphone: 0474456265 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 215-738740 (2025-11-06)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain
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