Passation de marchés: Services relatifs à l'environnement (page 6)
2023-04-21diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-Ta pour le projet de la Ligne C du métro (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet des travaux Diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-TaLes principales quantités de ce marché sont de manière non exhaustive les suivantes :-élaboration de l'etude de sécurité pyrotechnique, de l'analyse des risques pyrotechniques et des documents devant être fournis au cours du Marché (période de préparation, phase chantier et fin de chantier),-exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une surface de 14 000 mètres carrés …
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2023-04-14réhabilitation des anciennes décharges de Dollemard (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix mixtes.- Procédure de passation (cf art.2-2 Rapc): La consultation est passée en dialogue compétitif.- Durée (cf art.3-2 Rapc): La durée globale prévisionnelle d'exécution du marché est estimée entre 3 et 6 ans (études et travaux).- Tranches (cf art.3-1-3 Rapc): La consultation donnera lieu à un marché à tranches conformément aux articles R2113-4 à R-2113-6 du code de la commande publique décomposé comme suit :*Tranche ferme correspondant : aux …
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2023-04-14RESEMBID OCT VISIBILITY PROGRAMME CONTENT DEVELOPMENT, PRODUCTION AND DISSEMINATION (EXPERTISE FRANCE SAS)
The RESEMBID OCT Visibility Programme (ROVIP)
In tandem with implementing partners in the OCTs ROVIP will serve to demonstrate and share in acompelling way, at the local, regional and/or international level as appropriate, the work carried out
and the progress achieved on the ground by the OCTs through the RESEMBID Programme.
ROVIP will contextualise this story-telling in the framework of the development aspirations, opportunities and challenges of the OCTs, showcasing their work and successes, with the …
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2023-04-14contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de Nantes Métropole (Métropole Nantes Métropole)
l'Objet du présent marché consiste à : - contrôler le bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif existantes dans le cadre des transactions immobilières, dans le cadre des demandes ponctuelles ; - contrôler le bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif existantes dans le cadre des visites périodiques, situées sur le périmètre des 24 communes de Nantes Métropole
- contrôler des installations d'assainissement non collectif existantes, situées sur le …
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2023-04-14animations montpellier main verte (Ville de Montpellier)
groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole avec comme Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier Le présent marché a pour objet la réalisation des animations de sensibilisation à l'environnement du dispositif " Montpellier Main Verte ". Le dispositif Montpellier Main Verte vise à : Renforcer le lien à la nature et favoriser des comportements respectueux de l'environnement - par la connaissance de la biodiversité et de ses fonctions - …
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2023-04-13missions D'Études Et D'Assistance Relatives à La Pollution Des Sols (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande conformément au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit (cf cahier des charges).Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la réalisation d'études liées à la pollution des sols et l'assistance à maitrise d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation, avec les prestations suivantes :-Site faibles …
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2023-04-12Site METALEUROP NORD : Opérations excavation et évacuation de sols pollués, fourniture et mise en place des terres... (ADEME)
Par décision du ministère de l'Écologie du 16 décembre 2022 référencé BSSS/2022-151, l'ADEME est chargée de l'excavation, de l'évacuation des terres polluées en installation de stockage/traitement et la fourniture de terres végétales saines et leur mise en place sur : des parcelles de propriétaires privés, conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, définis pour les …
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2023-04-12Site de METALEUROP NORD:Stockage de sols pollués résultant d'opérations d'excavation réalisées chez des particuliers... (ADEME)
Le marché a pour objet le stockage de terres polluées par des éléments métalliques provenant de parcelles excavées de : propriétaires privés conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, défini pour les communes de Dourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison et Courcelles-Les-Lens et des espaces récréatifs d'établissements scolaires
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2023-04-11réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin …
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2023-04-11réalisation d'un schéma directeur du réseau des eaux pluviales du Syage (Syage)
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats …
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2023-04-062023-05.1_lav (Agence régionale santé de Guyane)
le marché a pour objet l'élaboration et la mise en oeuvre du programme de surveillance entomologique, ainsi que la réalisation des missions d'investigations et de prospections entomologiques autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les insectes vecteurs sur le territoire de la Guyane
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2023-04-0523n0197-prestations de conseils et D'Accompagnement de la metropole nice cote D'Azur dans le developpement de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement de la Métropole Nice Côte d'azur en vue de la gestion et du développement de ses relations avec, d'une part des décideurs notamment économiques de niveau national et international et, d'autre part la population de son territoire. Les thèmes de réflexion identifiés et à développer sont …
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2023-04-04assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution des dossiers réglementaires et le suivi des procédures... (regie de L'Eau bordeaux metropole)
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 200 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 euro(s) Euro(S) (H.T.).Afin d'obtenir les autorisations préfectorales nécessaires à la mise en oeuvre du projet du Champ captant des landes du Médoc, le présent marché porte sur la réalisation d'études environnementales et l'établissement des dossiers réglementaires pour la réalisation du projet, et sur l'accompagnement de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole …
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2023-03-31prestations de pompage, d'hydrocurage et de traitement des résidus aqueux et des installations sous dallage (eaux... (Tisseo)
il s'agit d'un marché à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisseo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 03 novembre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. Le marché est conclu sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande : 55 000 euro(s) (H.T.). Sur la période initiale et 19 500 …
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2023-03-27prestation d'assistance en radioprotection pour le site IRSN de Feurs (IRSN)
le présent accord-cadre a pour objet une prestation d'assistance en radioprotection, pour le site IRSN de FEURS (42) afin de permettre de préparer, réaliser et suivre les opérations nécessaires à l'assainissement du site, ainsi qu'au conditionnement et à l'évacuation des déchets produits par les activités en zone surveillées et contrôlées
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2023-03-24maîtrise d'oeuvre portant sur une opération de dépollution de la surverse du ru d'oly et restauration des milieux... (Syage)
marché de prestations intellectuelles à prix mixtes :- partie à prix global et forfaitaire pour les missions Diag-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Cctp.- partie à bons de commande, pour des missions complémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées.Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés …
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2023-03-23Compensation carbone (Business France)
Le présent marché a pour objet la mise en place d’un dispositif de compensation carbone ayant pour but la contribution financière à des projets d'évitement ou d'absorption à hauteur des émissions de gaz à effet de serre générer par l’activité de Business France.
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