travaux de restauration et d'entretien de la végétation des cours d'eau et gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
eptb de la Sèvre nantaise
l'Objet de l'accord cadre est d'exécuter des travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et ainsi participent à l'atteinte du bon état des eaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Pays de la Loire › Maine-et-Loire
- • Pays de la Loire › Vendée
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-06 | Avis de marché |
| 2023-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2023-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb de la Sèvre nantaise
Adresse postale: 10 bis route de Nid D'Oie
Code postal: 44190
Commune postale: Clisson
Contact
Adresse Internet: https://www.sevre-nantaise.com/ 🌏
Courrier électronique: adreillard@sevre-nantaise.com 📧
Téléphone: +33 251800951 📞
URL des documents: https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_930807.html 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-216563
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 790 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: travaux de restauration et d'entretien de la végétation des cours d'eau et gestion des embâcles
Numéro du lot: Lot 1 - Secteurs du Blanc, de la Sèvre amont 3 et de la Grande Maine amont
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: Lot 2 - Secteurs de l'Ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l'Ouine
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 3 - Secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine amont
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: life Revers'Eau - life Ipr/Fr/000007 revers'eau
Numéro du lot: Lot 4 - la Sèvre nantaise (aval Longeron), la Maine (aval Bultière), la Moine (aval Ribou), Sanguèze
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions sont précisées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: clisson
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: syndicat mixte EPTB
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_930807.html 🌏
URL des documents: https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_930807.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb Sèvre Nantaise
Adresse postale: 10 Bis Route de Nid d'oie
Code postal: 44194
Courrier électronique: eptb@sevre-nantaise.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.sevre-nantaise.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 071-216563 (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2023-04
Brève description:
l'Objet de l'accord cadre est d'exécuter des travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et ainsi participent à l'atteinte du bon état des eaux
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb de la Sèvre nantaise
Adresse postale: 10 bis route de Nid D'Oie
Code postal: 44190
Commune postale: Clisson
Contact
Adresse Internet: https://www.sevre-nantaise.com/ 🌏
Courrier électronique: adreillard@sevre-nantaise.com 📧
Téléphone: +33 251800951 📞
URL des documents: https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_930807.html 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-216563
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 790 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: travaux de restauration et d'entretien de la végétation des cours d'eau et gestion des embâcles
Numéro du lot: Lot 1 - Secteurs du Blanc, de la Sèvre amont 3 et de la Grande Maine amont
Brève description:
l'Objet de cet accord cadre est l'exécution des travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin de la Sèvre Nantaise, lot 1. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et participent ainsi à l'atteinte du bon état des eaux
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Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: Lot 2 - Secteurs de l'Ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l'Ouine
Brève description:
l'Objet de cet accord cadre est l'exécution des travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin de la Sèvre Nantaise, lot 2. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et participent ainsi à l'atteinte du bon état des eaux
Afficher plus
Numéro du lot: Lot 3 - Secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine amont
Brève description:
l'Objet de cet accord cadre est l'exécution des travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin de la Sèvre Nantaise, lot 3. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et participent ainsi à l'atteinte du bon état des eaux
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: life Revers'Eau - life Ipr/Fr/000007 revers'eau
Numéro du lot: Lot 4 - la Sèvre nantaise (aval Longeron), la Maine (aval Bultière), la Moine (aval Ribou), Sanguèze
Brève description:
l'Objet de cet accord cadre est l'exécution des travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin de la Sèvre Nantaise, lot 4. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et participent ainsi à l'atteinte du bon état des eaux
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
secteurs du Blanc, de la Sèvre Nantaise amont 3 et de la Grande Maine amont
secteurs de l'ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l'ouine
secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine amont
sèvre nantaise (aval du Longeron), Maine (aval Bultière), Moine (aval de Ribou), Sanguèze
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions sont précisées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: clisson
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: syndicat mixte EPTB
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_930807.html 🌏
URL des documents: https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_930807.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb Sèvre Nantaise
Adresse postale: 10 Bis Route de Nid d'oie
Code postal: 44194
Courrier électronique: eptb@sevre-nantaise.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.sevre-nantaise.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 071-216563 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 790 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507484
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-216563
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteurs du Blanc, de la Sèvre amont 3 et de la Grande Maine amont
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteurs de l'ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l'ouine
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine amont
Numéro du lot: 3
Nom du projet ou programme financé par l’UE: life 2019 Ipe/Fr/000007 Revers'Eau ACTION no12
Intitulé du lot: la Sèvre nantaise (aval Longeron), la Maine (aval Bultière), la Moine (aval Ribou), Sanguèze
Numéro du lot: 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: les ateliers du bocage
Adresse postale: la Boujalière BP 10462 le pin
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79144
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://ateliers-du-bocage.fr/ 🌏
Nom: sylvarive
Adresse postale: 9 le Châtelier
Commune postale: La Verrie
Code postal: 85130
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: agev solutions
Adresse postale: 1 Rue Charles Messier
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://agev-solutions.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
105 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2023/S 160-507484 (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux d'entretien de la végétation et de gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise. Ces travaux s'entendent dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et ainsi participent à l'atteinte du bon état des eaux
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507484
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-216563
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteurs du Blanc, de la Sèvre amont 3 et de la Grande Maine amont
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteurs de l'ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l'ouine
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine amont
Numéro du lot: 3
Nom du projet ou programme financé par l’UE: life 2019 Ipe/Fr/000007 Revers'Eau ACTION no12
Intitulé du lot: la Sèvre nantaise (aval Longeron), la Maine (aval Bultière), la Moine (aval Ribou), Sanguèze
Numéro du lot: 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: les ateliers du bocage
Adresse postale: la Boujalière BP 10462 le pin
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79144
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://ateliers-du-bocage.fr/ 🌏
Nom: sylvarive
Adresse postale: 9 le Châtelier
Commune postale: La Verrie
Code postal: 85130
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: agev solutions
Adresse postale: 1 Rue Charles Messier
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://agev-solutions.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
105 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2023/S 160-507484 (2023-08-17)
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