Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés
Brève description:
“Prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Traitement des archives de la Ville de Paris et de l?Etablissement public Paris Musées”
Informations complémentaires:
“Ce marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois ferme à compter de la notification. Les prestations...”
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 96 mois ferme à compter de la notification avec un montant minimum de...”
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Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les modalités d'examen des candidatures et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 0140287051 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-614627 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés
Brève description:
“Prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Traitement des archives de la Ville de Paris et de l?Etablissement public Paris Musées”
Informations complémentaires:
“Ce marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois ferme à compter de la notification. Les prestations...”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 96 mois ferme à compter de la notification avec un montant minimum de...”
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les modalités d'examen des candidatures et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 0140287051 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-614627 (2024-10-09)
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