Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
cpam de la Haute-Garonne
Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-13 | Avis de marché |
| 2026-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'archivage 📦
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sans objet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les éléments sont indiqués au DCE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-06-15 14:00:00.000 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Document de marché
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la HAUTE-GARONNE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 boulevard Léopold ESCANDE
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats - marchés - contrats
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 3646 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2999118&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2999118&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 547339188 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-334178 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
Numéro de référence:
G2025070
Brève description:
Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
G2025070
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché ne comprend pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sans objet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les éléments sont indiqués au DCE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-06-15 14:00:00.000 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Document de marché
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la HAUTE-GARONNE
Numéro d'enregistrement national:
77695040400025
Adresse postale: 3 boulevard Léopold ESCANDE
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats - marchés - contrats
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 3646 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2999118&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2999118&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La CPAM de la Haute-Garonne est un organisme de droit privé soumis au code de la commande publique conformément notamment aux articles 1 et 2 de l'Arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés publics des organismes de sécurité sociale. En application de l’article R.2123-5 du Code de la commande publique, l’Organisme se laisse la possibilité d’engager une négociation portant sur les éléments contenus dans les offres. L’Organisme se réserve toutefois la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour la totalité de sa durée d’exécution, soit quatre années, de 1 066 000 € HT. Le code CPV de ce marché est le 79995100-6 – Services d’archivage. Il s’agit d’un marché ayant pour objet « des services sociaux et autres services spécifiques », catégorie « Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé », pouvant être passé en application de l’annexe 3 au code de la commande publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques ». Le marché est executé par le service Contrôle.
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Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 547339188 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal compétent pour connaître des litiges relatifs à la passation de ce marché est le Tribunal Judiciaire de Bordeaux dont les coordonnées sont les suivantes : Adresse : 30 Rue des Frères Bonie - 33000 BORDEAUX Tel: 05.47.33.90.00 / Fax: 05.47.33.91.88 URL: http://www.justice.gouv.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile : - référé précontractuel : l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : l’introduction du recours peut se faire qu’après la signature du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-334178 (2026-05-13)
Avis d'attribution de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 066 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 066 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère « Valeur technique » - Méthodologie d’intervention
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion de fin de marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère « Valeur environnementale »
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-10 📅
Titre: Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 066 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 820 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 204231.42 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhenus Office Systems France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 avenue de la Saudrune,
Code postal: 31120
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5 62 11 71 10 📞
URL: https://www.rhenus-archives.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Service Achats-Marchés-Contrats
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 30 rue des frères Bonie
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 5 47 33 90 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Point de contact: Service Achats-Marchés-Contrats
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 142-516128 (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 066 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 066 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère « Valeur technique » - Méthodologie d’intervention
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion de fin de marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère « Valeur environnementale »
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre composite dont une partie est exécutée par l’émission de bons de commande. Il s’agit d’un marché passé selon une procédure adaptée en raison de son objet en application notamment des articles L2123-1.2°, L2125-1 et R2123-1.3° du Code de la Commande Publique. Le code CPV de ce marché est le 79995100-6 – Services d’archivage. Il s’agit d’un marché ayant pour objet « des services sociaux et autres services spécifiques », catégorie « Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé », pouvant être passé en application de l’annexe 3 au code de la commande publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques ».
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Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
G2025070
Date de conclusion du contrat: 2026-07-10 📅
Titre: Prestation d’archivage de documents papier pour la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 066 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 820 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 204231.42 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Pli 4 - Rhenus Office Systems France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhenus Office Systems France
Numéro d'enregistrement national:
51873186400048
Adresse postale: 20 avenue de la Saudrune,
Code postal: 31120
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5 62 11 71 10 📞
URL: https://www.rhenus-archives.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Service Achats-Marchés-Contrats
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat : Au siège de la CPAM de la HauteGaronne, 41 rue de l'étoile 31000 TOULOUSE, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sur prise de rendez-vous auprès du service achats/marchés/contrats : achatcpam31.cpamhautegaronne@assurancemaladie.fr
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Adresse postale: 30 rue des frères Bonie
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 5 47 33 90 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Point de contact: Service Achats-Marchés-Contrats
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le délai d'introduction du recours selon l'article 14431 du Code de procédure civile : Référé contractuel : La juridiction peut être saisie de ce recours au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant les formulaires standard pour la publication d'avis en matière de marchés publics et de contrats de concession, ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Le délai ne court que si cette notification mentionne le nom du titulaire et les motifs ayant conduit au choix de son offre.
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